Pollution — définition ?
Introduction de substances nuisibles par l’humain.
Site pollué — critère ?
Présence de substances toxiques avec risque inacceptable.
Milieu environnemental — exemples ?
Eaux, sol, air, organismes vivants.
Cibles à protéger — qui ?
Humains, ressources, écosystèmes, biens.
Transfert — rôle ?
Mobilisation des polluants vers les cibles.
Site pollué — risque ?
Risque sanitaire ou environnemental inacceptable.
SIS — définition ?
Zone avec connaissance de pollution nécessitant étude et gestion.
Obligation SIS — vendeur ?
Informer par écrit dans l’acte, preuve ESRIS.
Étude de sols — en SIS ?
Obligatoire pour compatibilité usage futur.
Attestation ATTES ALLUR — quand ?
Pour certains permis en SIS, après étude de sols.
Cessation ICPE — préavis ?
3 mois autorisation, 6 mois carrières, 1 mois déclaration.
Mise en sécurité — objectifs ?
Protéger contre risques, déchets, accès, explosions.
Rapport de base IED — rôle ?
Comparer état initial et à l’arrêt.
Remise en état — obligation ?
Informer, évaluer, réhabiliter si pollution significative.
Sanctions — moyens ?
Mise en demeure, consignation, exécution d’office.
Garanties financières — but ?
Assurer surveillance, interventions, remise en état.
SSP — démarche ?
Diagnostic, enquête, interprétation, plan de gestion.
Méthodes de dépollution — types ?
Sur site (venting, bioventing) ou hors site (désorption thermique).
Teste tes connaissances avec un QCM de 18 questions sur Gestion et dépollution des sites pollués.
1. Comment se caractérise un site pollué ?
2. Quel couple de polluants est présenté comme le plus fréquent dans les sols en France ?
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