Fiche de révision : Introduction à la Santé et Sécurité au Travail

📋 Plan du Cours

1. Santé au travail et sécurité au travail
2. Objectifs et enjeux de la SST
3. Accident du travail et accident de trajet
4. Maladie professionnelle et expositions prolongées
5. Cadre légal employeur et salariés
6. Principes généraux de prévention et ordre logique
7. Risques professionnels physiques chimiques biologiques
8. Risques psychosociaux et prévention
9. Acteurs SST et programme annuel PAPRIPACT

📖 1. Santé au travail et sécurité au travail

🔑 Notions clés & Définitions

• Santé au travail : La santé au travail désigne un état de bien-être global incluant le physique, le mental et le social.
• Sécurité au travail : La sécurité au travail regroupe les mesures et actions visant à éviter les accidents, les maladies professionnelles et la dégradation des conditions de travail.
• Bien-être physique : Le bien-être physique correspond à l’absence d’atteintes corporelles liées au travail.
• Bien-être mental : Le bien-être mental renvoie à la préservation de la santé psychique dans le contexte professionnel.
• Bien-être social : Le bien-être social concerne la qualité des relations et de l’intégration au travail.

📝 Points essentiels

• La SST couvre à la fois la santé (bien-être) et la sécurité (prévention des dommages).
• La sécurité vise explicitement trois cibles : accidents, maladies professionnelles et dégradation des conditions de travail.
• La santé au travail est décrite comme un état global, pas seulement l’absence de blessure.
• La SST relie la prévention à la fois aux effets immédiats (accidents) et aux effets durables (maladies).
• La SST implique des actions concrètes, pas uniquement des règles écrites.
• La notion de SST est présentée comme un enjeu humain majeur en plus d’un cadre légal.

💡 Astuce mémo

Santé = P + M + S (physique, mental, social) ; Sécurité = 3 cibles (accidents, maladies, conditions).

📖 2. Objectifs et enjeux de la SST

🔑 Notions clés & Définitions

• QVT : La QVT (qualité de vie au travail) désigne l’amélioration du vécu au travail, en lien avec la prévention et l’organisation.
• Motivation au travail : La motivation au travail correspond à l’engagement et l’envie d’agir des salariés, influencés par les conditions de travail.
• Productivité : La productivité renvoie à la capacité d’une organisation à produire efficacement, influencée par l’état de santé et les conditions de travail.

📝 Points essentiels

• La SST vise la préservation de la santé des salariés.
• La SST vise la réduction des accidents du travail.
• La SST vise la prévention des maladies professionnelles.
• La SST vise l’amélioration des conditions de travail.
• La SST vise le développement de la QVT.
• La SST vise aussi à favoriser la motivation et la productivité.

💡 Astuce mémo

SST = Santé + Accidents + Maladies + Conditions + QVT + Motivation/Productivité.

📖 3. Accident du travail et accident de trajet

🔑 Notions clés & Définitions

• Accident du travail : Un accident du travail est un événement soudain survenu dans le cadre du travail et entraînant une lésion.
• Accident de trajet : Un accident de trajet est un accident survenu entre le domicile et le lieu de travail, ou entre le travail et le lieu de restauration.
• Événement soudain : Un événement soudain correspond à un fait survenant de manière brutale, et non progressivement.
• Lésion : Une lésion est l’atteinte corporelle résultant de l’accident.

📝 Points essentiels

• Un accident du travail est défini comme un événement soudain lié au travail entraînant une lésion.
• La reconnaissance d’un accident du travail dépend du lieu : il doit se produire sur le lieu de travail.
• La reconnaissance dépend du temps : il doit survenir pendant le temps de travail.
• La reconnaissance dépend du cadre : il doit survenir lors d’une mission ou d’une activité liée au travail.
• Un accident de trajet concerne le trajet domicile ↔ lieu de travail.
• Un accident de trajet concerne aussi le trajet travail ↔ lieu de restauration.

💡 Astuce mémo

AT = Soudain + Travail + Lésion ; Trajet = Domicile↔Travail ou Travail↔Restauration.

📖 4. Maladie professionnelle et expositions prolongées

🔑 Notions clés & Définitions

• Maladie professionnelle : Une maladie professionnelle est une maladie liée à une exposition prolongée à un risque présent dans le travail.
• Exposition prolongée : L’exposition prolongée correspond à une durée de contact avec un risque, nécessaire pour relier la maladie au travail.
• TMS : Les TMS (troubles musculo-squelettiques) sont des atteintes liées notamment aux gestes et postures de travail.
• Burn-out : Le burn-out est présenté comme une conséquence possible de certains risques liés au travail.

📝 Points essentiels

• La maladie professionnelle est liée à une exposition prolongée à un risque.
• Les origines citées sont l’environnement dangereux et les conditions de travail.
• Les TMS sont donnés comme exemple de maladie professionnelle.
• La surdité est donnée comme exemple de maladie professionnelle.
• Les maladies respiratoires et les intoxications sont aussi citées comme exemples.
• Le burn-out est mentionné comme exemple associé à des expositions liées au travail.

💡 Astuce mémo

Maladie pro = Exposition prolongée → maladie ; exemples : TMS, surdité, respiratoire, intoxication, burn-out.

📖 5. Cadre légal employeur et salariés

🔑 Notions clés & Définitions

• Obligation de résultat : L’obligation de résultat signifie que l’employeur doit atteindre l’objectif de sécurité pour protéger les salariés.
• DUERP : Le DUERP est le document unique d’évaluation des risques, utilisé pour évaluer les risques professionnels.
• EPI : Les EPI sont les équipements de protection individuelle destinés à protéger la personne contre un risque.
• Responsabilité civile et pénale : La responsabilité civile et pénale désigne les conséquences juridiques possibles en cas d’accident.

📝 Points essentiels

• L’employeur a une obligation de résultat en matière de sécurité.
• L’employeur doit assurer la sécurité des salariés.
• L’employeur doit protéger la santé physique et mentale.
• L’employeur doit évaluer les risques via le DUERP.
• L’employeur doit mettre en place des actions de prévention, informer et former, et adapter les postes.
• Les salariés doivent respecter les consignes, utiliser les équipements, porter les EPI, signaler les anomalies et protéger soi + autres.

💡 Astuce mémo

Employeur : Résultat sécurité + DUERP + prévention + info/formation + adaptation ; Salarié : consignes + EPI + signaler + protéger.

📖 6. Principes généraux de prévention et ordre logique

🔑 Notions clés & Définitions

• Prévention à la source : La prévention à la source consiste à agir directement sur le risque pour l’empêcher d’exister ou de se développer.
• Protection collective : La protection collective regroupe les dispositifs qui protègent l’ensemble des personnes exposées.
• Adaptation du travail à l’homme : L’adaptation du travail à l’homme vise à concevoir l’organisation et les postes pour limiter les atteintes à la santé.
• Remplacement du dangereux : Le remplacement du dangereux consiste à substituer un élément dangereux par un élément moins risqué.

📝 Points essentiels

• Le premier principe est d’éviter les risques.
• Le deuxième principe est d’évaluer les risques.
• Le troisième principe est de combattre les risques à la source.
• Le principe d’adapter le travail à l’homme figure dans l’ordre logique.
• L’ordre logique inclut la prise en compte de l’évolution technique.
• La priorité est donnée à la protection collective, puis viennent les instructions et la formation.

💡 Astuce mémo

Ordre logique : Éviter → Évaluer → Source → Adapter → Évolution tech → Remplacer → Collectif → Instructions/formation.

📖 7. Risques professionnels physiques chimiques biologiques

🔑 Notions clés & Définitions

• Risques physiques : Les risques physiques sont des dangers liés aux caractéristiques physiques du travail, comme les chutes ou le bruit.
• Risques chimiques : Les risques chimiques correspondent à l’exposition à des substances dangereuses présentes dans l’environnement de travail.
• Risques biologiques : Les risques biologiques sont liés à l’exposition à des agents vivants comme virus, bactéries ou champignons.
• Risques ergonomiques : Les risques ergonomiques regroupent les dangers liés aux postures, gestes répétitifs, charges et travail sur écran.
• TMS : Les TMS sont présentés comme des troubles provoqués par des risques ergonomiques.

📝 Points essentiels

• Les risques physiques cités incluent chutes, bruit, vibrations, températures extrêmes et manutention.
• Les risques chimiques concernent l’exposition à des gaz, solvants, fumées et produits toxiques.
• Les conséquences des risques chimiques incluent brûlures, intoxication, cancers et problèmes respiratoires.
• Les risques biologiques incluent virus, bactéries et champignons.
• Les secteurs cités pour les risques biologiques sont santé, restauration et nettoyage.
• Les risques ergonomiques (mauvaises postures, gestes répétitifs, port de charges, travail sur écran) provoquent des TMS.

💡 Astuce mémo

Physiques = chutes/bruit/vibrations/températures/manutention ; Chimiques = gaz/solvants/fumées/toxiques ; Biologiques = virus/bactéries/champignons ; Ergonomie → TMS.

📖 8. Risques psychosociaux et prévention

🔑 Notions clés & Définitions

• Risques psychosociaux (RPS) : Les risques psychosociaux sont des dangers liés à l’organisation et aux relations de travail, pouvant affecter la santé.
• Stress : Le stress est cité comme un risque psychosocial pouvant se développer au travail.
• Harcèlement : Le harcèlement est cité comme un risque psychosocial pouvant dégrader la santé au travail.
• Burn-out : Le burn-out est présenté comme une conséquence possible des risques psychosociaux.

📝 Points essentiels

• Les RPS incluent stress, harcèlement, conflits, surcharge et violences.
• Les conséquences des RPS incluent burn-out, anxiété et absentéisme.
• Les RPS peuvent aussi entraîner une baisse de motivation.
• Les RPS sont présentés comme des risques majeurs actuels.
• La prévention des RPS vise à limiter les facteurs comme surcharge et violences.
• Les RPS sont reliés à des effets à la fois psychiques et organisationnels (motivation, absentéisme).

💡 Astuce mémo

RPS = Stress + Harcèlement + Conflits + Surcharge + Violences → Burn-out/Anxiété/Absentéisme/Baisse motivation.

📖 9. Acteurs SST et programme annuel PAPRIPACT

🔑 Notions clés & Définitions

• Médecin du travail : Le médecin du travail assure le suivi médical, contribue à la prévention et conseille pour l’adaptation des postes.
• CARSAT : La CARSAT est un acteur de prévention qui finance et accompagne les démarches liées à la sécurité au travail.
• IPRP : L’IPRP analyse les risques et propose des solutions pour améliorer la prévention.
• PAPRIPACT : Le PAPRIPACT est un programme annuel qui organise l’analyse des risques, les actions, les objectifs et le planning.
• Sécurité responsabilité collective : La sécurité est présentée comme une responsabilité partagée entre employeur, salariés et acteurs SST.

📝 Points essentiels

• L’employeur est responsable légal et organise la prévention en fournissant les moyens.
• Les salariés appliquent les règles et participent à la sécurité.
• Le médecin du travail assure un suivi médical et intervient aussi sur la prévention et le conseil.
• La CARSAT est associée à la prévention, au financement et à l’accompagnement.
• L’IPRP réalise une analyse des risques et propose des solutions.
• Le PAPRIPACT est un programme annuel structuré par analyse des risques, actions, objectifs et planning.

💡 Astuce mémo

Acteurs : Employeur (moyens) + Salariés (application) + Médecin (suivi/conseil) + CARSAT (prévention/financement) + IPRP (analyse/solutions) + PAPRIPACT (annuel : risques→actions→objectifs→planning).

📊 Tableaux de synthèse

Accident du travail vs accident de trajet

⚠️ Pièges & confusions fréquents

1. Confondre santé au travail (bien-être physique/mental/social) avec sécurité au travail (mesures pour éviter accidents et maladies).
2. Oublier que l’accident du travail doit être soudain et entraîner une lésion, et qu’il doit aussi respecter lieu/temps/cadre.
3. Réduire l’accident de trajet au seul trajet domicile ↔ travail en oubliant travail ↔ lieu de restauration.
4. Croire qu’une maladie professionnelle n’est pas liée à une exposition prolongée : la définition insiste sur la durée d’exposition.
5. Penser que la prévention repose uniquement sur les EPI : la priorité donnée à la protection collective et à l’action à la source est dans l’ordre logique.
6. Confondre RPS (stress, harcèlement, conflits, surcharge, violences) avec uniquement des risques physiques ou chimiques.

✅ Checklist Examen

1. Définir santé au travail et sécurité au travail en citant les composantes du bien-être et les cibles de la sécurité.
2. Citer les objectifs de la SST : santé, accidents, maladies pro, conditions de travail, QVT, motivation et productivité.
3. Définir l’accident du travail et rappeler les conditions de reconnaissance : soudain, lié au travail, lésion, lieu, temps, mission/activité.
4. Définir l’accident de trajet et citer les deux trajets concernés : domicile ↔ lieu de travail et travail ↔ lieu de restauration.
5. Définir la maladie professionnelle et expliquer le rôle de l’exposition prolongée, puis donner au moins trois exemples cités.
6. Lister les obligations de l’employeur : obligation de résultat, sécurité physique et mentale, DUERP, prévention, information/formation, adaptation des postes.
7. Lister les obligations des salariés : consignes, équipements, EPI, signalement des anomalies, protection soi + autres.
8. Restituer l’ordre logique des principes généraux de prévention : éviter, évaluer, source, adapter, évolution technique, remplacer, priorité collective, instructions/formation.
9. Classer les risques professionnels : physiques (chutes/bruit/vibrations/températures/manutention), chimiques (gaz/solvants/fumées/toxiques + conséquences), biologiques (virus/bactéries/champignons + secteurs), ergonomie→
10. Citer les RPS et leurs conséquences : stress/harcèlement/conflits/surcharge/violences → burn-out/anxiété/absentéisme/baisse motivation.
11. Identifier les acteurs SST et leurs rôles : employeur, salariés, médecin du travail, CARSAT, IPRP, et décrire le contenu du PAPRIPACT (analyse risques, actions, objectifs, planning).