Fiche de révision : Prévention des risques professionnels

📋 Plan du Cours

1. Évolution historique de la prévention
2. Repères historiques et obligations
3. Prévention globale et responsabilités
4. Acteurs de la prévention
5. Caractérisation et analyse des risques
6. DUERP et actions de prévention
7. Prévention en laboratoire

📅 Repères chronologiques

1. 1841Une première loi a permis de soustraire certaines catégories de travailleurs à des examens de santé
2. 1892L’inspection du travail a été instaurée et les règles d’hygiène et de sécurité ont été généralisées à tous les travailleurs
3. Depuis 1989La réglementation européenne évolue vers une approche globale fondée sur l’évaluation systématique des risques

📖 1. Évolution historique de la prévention

★ À maîtriser

• L’évolution suit cinq logiques:

  • logique défensive en 1830
  • logique juridique en 1892
  • logique de prévention en 1976
  • logique d’évaluation en 1991
  • logique judiciaire en 1994

• La logique défensive consiste à éloigner les personnes des dangers.

Compléments

• La logique judiciaire règle les litiges par l’application du droit du travail.

💡 Astuce mémo

Défendre → légiférer → prévenir → évaluer → juger

📖 2. Repères historiques et obligations

★ À maîtriser

• Hippocrate a identifié dès 460 av. J.-C. les coliques de plomb chez les travailleurs du plomb et a établi un lien entre santé et travail.

• Dans la première moitié du XIXe siècle, plus des deux tiers des jeunes ouvriers étaient déclarés inaptes au service armé en raison de leur état de santé.

Compléments

• Les principaux repères institutionnels sont: l’instauration des indemnités en 1910, la création de la sécurité sociale en France en 1946, l’application du Code du travail à la fonction publique en 1982, l’obligation du DUERP en 2001

📖 3. Prévention globale et responsabilités

★ À maîtriser

📌 Le chef de l’entreprise doit organiser la sécurité dans toute la chaîne de commandement, et chaque travailleur est considéré comme un acteur de la prévention.

• 🔄 La prévention intervient: dès la conception des locaux, lors de l’installation des machines, lors de l’anticipation des opérations de maintenance

📌 Le chef d’établissement doit promouvoir l’amélioration de la santé et de la sécurité des travailleurs au titre de l’obligation générale de sécurité.

Compléments

📌 Les fabricants et les distributeurs portent une part de la prévention en mettant les informations nécessaires à disposition.

💡 Astuce mémo

Évaluer les risques → améliorer la santé et la sécurité

📖 4. Acteurs de la prévention

★ À maîtriser

• Les responsabilités sont: la responsabilité disciplinaire, liée à un comportement entravant le bon fonctionnement de l’entreprise, la responsabilité civile, qui impose de réparer les dommages causés à autrui, la responsabilité pénale, qui relève du jugement

• Les acteurs internes comprennent: le directeur, la personne chargée de la prévention, les ressources humaines, l’instance représentative du personnel, tout le personnel, le chef de service, le service technique ou de maintenance, le médecin du travail ou de prévention, le sauveteur secouriste du travail, les personnes chargées des évacuations et des déchets

Compléments

• Les acteurs externes comprennent: l’inspection du travail ou de santé et sécurité, la caisse d’assurance retraite et de santé au travail, les collectivités locales, le service départemental d’incendie et de secours, l’Autorité de sûreté nucléaire, la direction départementale de la protection des populations, la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement, la DRIRE

💡 Astuce mémo

Acteurs internes dans l’entreprise, acteurs externes autour de l’entreprise

📖 5. Caractérisation et analyse des risques

★ À maîtriser

• La gravité est classée selon quatre niveaux:

  • sans arrêt
  • avec arrêt
  • avec séquelles
  • mortel

• L’évaluation d’un risque repose sur l’estimation de sa gravité et de sa probabilité.

• 🔄 L’analyse de la manutention suit cette chaîne: câbles au sol comme danger, déplacement de l’opératrice près des câbles comme situation dangereuse, opératrice qui se prend les pieds dans les câbles comme événement déclencheur, confusion et hématomes comme dommages, gravité 1

Compléments

• Pour un travailleur en hauteur, une palette à 3 m constitue le danger, la hauteur la situation dangereuse, la chute l’événement déclencheur, le décès le dommage et la gravité 4.

💡 Astuce mémo

Danger → situation → événement → dommage → gravité

📖 6. DUERP et actions de prévention

📝 Points essentiels

• Les grilles d’analyse permettent de:
  • construire le DUERP
  • prioriser les risques
  • déclarer les actions de prévention
  • justifier les investissements
  • améliorer la sécurité

📌 Le DUERP est un document unique d’évaluation des risques professionnels et doit être mis à jour après chaque accident.

💡 Astuce mémo

Soulager → alerter → améliorer

📖 7. Prévention en laboratoire

★ À maîtriser

• Dans un laboratoire ou une salle de travaux pratiques, la sécurité est l’affaire de chacun et repose sur les comportements.

• 🔄 La démarche pratique consiste à:

  1. soulager avec une trousse de secours
  2. alerter
  3. améliorer la prévention

Compléments

• La prévention est aussi un état d’esprit qui vise à responsabiliser les personnes et à faire de la sécurité une responsabilité collective.

📊 Tableaux de synthèse

Logiques de prévention

Niveaux de gravité