Fiche de révision : Participation citoyenne à l’école

Plan du Cours

  1. Conseil de gestion de l’établissement
  2. Composition du conseil
  3. Missions et réunions du conseil
  4. Droit de participation des élèves
  5. Élection des représentants élèves

1. Conseil de gestion de l’établissement

Notions clés & Définitions

  • Conseil de gestion de l’établissement : Instance représentative qui contribue à la mise en œuvre du projet de l’établissement et à son bon fonctionnement.

2. Composition du conseil

★ À maîtriser

  • Les principaux membres du conseil sont:
    • les représentants élus
    • le président
    • le directeur
    • l’association des parents et tuteurs
    • l’économe

Compléments

  • Chaque membre du conseil de gestion joue un rôle dans l’organisation de l’établissement et dans la recherche de solutions aux problèmes organisationnels.

3. Missions et réunions du conseil

Points essentiels

  • Le conseil de gestion se réunit périodiquement et tient plusieurs séances au cours de l’année scolaire.

  • Lors de la première session, organisée au début de l’année scolaire, le conseil adopte le règlement intérieur et étudie le programme annuel.

  • Lors de la deuxième session, organisée à la fin de l’année scolaire, le conseil étudie les réalisations et les besoins de l’établissement, examine le programme annuel et détermine les besoins éducatifs ainsi que les recrutements nécessaires.

Astuce mémo

Début d’année → règlement et programme ; fin d’année → bilan et besoins

4. Droit de participation des élèves

★ À maîtriser

📌 La participation de l’élève au conseil de gestion constitue à la fois un droit et un devoir dans le cadre de l’éducation à la citoyenneté.

  • Le Pacte national pour l’éducation et la formation reconnaît aux élèves des droits et leur impose des devoirs.

📌 Tous les élèves sont habilités à exercer leur droit à la représentation démocratique au cours des différentes étapes de leur scolarité.

Compléments

  • La participation des élèves au conseil de gestion leur permet de contribuer à la prise de décision au sein de l’établissement.

Astuce mémo

Participation : un droit pour l’élève, mais aussi un devoir citoyen

5. Élection des représentants élèves

Points essentiels

  • 🔄 Le choix des représentants suit les étapes suivantes: prendre connaissance des règles électorales, se porter candidat avec l’appui des élèves habilités, organiser un scrutin secret et direct, annoncer les résultats définitifs

📌 L’élection des représentants des élèves constitue une forme réduite de démocratie et un exercice concret de la citoyenneté au sein de l’établissement scolaire.

Astuce mémo

S’informer → se présenter → voter secrètement → proclamer les résultats

Tableaux de synthèse

Les deux sessions du conseil

SessionMomentPrincipales fonctions
Première sessionDébut de l’année scolaireAdopter le règlement intérieur et étudier le programme annuel
Deuxième sessionFin de l’année scolaireÉtudier les réalisations et les besoins, examiner le programme annuel et déterminer les besoins éducatifs et les recrutも
Deuxième sessionFin de l’année scolaireÉtudier les réalisations et les besoins, examiner le programme annuel et déterminer les besoins éducatifs et les recrutו

Teste tes connaissances

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1. Quel est le rôle général du conseil de gestion de l’établissement ?

2. Un établissement souhaite associer différents acteurs à la réalisation de son projet et à l’amélioration de son fonctionnement ; quelle instance répond le mieux à cet objectif ?

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Qu'est-ce que le conseil de gestion de l’établissement ?

Une instance représentative.

À quoi contribue le conseil de gestion de l’établissement ?

À la mise en œuvre du projet de l’établissement.

Quel rôle joue le conseil de gestion dans l’établissement ?

Il contribue à son bon fonctionnement.

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