QCM : Systèmes de taxation routière en Europe — 9 questions

Question 1

1. Quels critères définissent la catégorie du véhicule pour la taxe à l’essieu ?

Le nombre de passagers, la vitesse maximale et la marque du véhicule

Le type de carburant, la puissance fiscale et l’âge du véhicule

La MCV (PTAC) exprimée en tonnes, le nombre d’essieux et le type de suspension

La longueur du véhicule, sa couleur et son année de mise en circulation

Explication

Le passage précise explicitement que la catégorie du véhicule pour la taxe à l’essieu est définie par trois critères : la MCV (PTAC) exprimée en tonnes, le nombre d’essieux et le type de suspension. À revoir : Tarification des infrastructures routières en France et modalités de la taxe à l’essieu. Appui du cours : « La catégorie du véhicule pour la taxe à l’essieu est définie par la MCV (PTAC) exprimée en tonnes, le nombre d’essieux et le type de suspension. »

Answer

La MCV (PTAC) exprimée en tonnes, le nombre d’essieux et le type de suspension

Question 2

2. Quel changement accompagne la suppression progressive des péages en Espagne ?

L’abolition de toute redevance pour les transporteurs

Le passage à un réseau concédé

L’instauration d’un péage électronique

La mise en place d’une taxe kilométrique

Explication

Le passage indique clairement qu’en Espagne, la suppression progressive des péages s’accompagne d’une taxe kilométrique. Les autres propositions renvoient à d’autres mécanismes ou vont au-delà de ce qui est écrit. À revoir : Systèmes de péage et concessions autoroutières dans plusieurs pays européens. Appui du cours : « En Espagne, la suppression des péages est progressive et s’accompagne d’une mise en place d’une taxe kilométrique. »

Answer

La mise en place d’une taxe kilométrique

Question 3

3. Quels véhicules sont concernés par l’Eurovignette ?

Les véhicules de transport léger sans essieu supplémentaire

Les véhicules de 12 tonnes et plus

Les véhicules uniquement immatriculés en Suède

Les véhicules de moins de 12 tonnes

Explication

Le passage indique explicitement que l’Eurovignette concerne les véhicules de 12 tonnes et plus. Les autres propositions reprennent des éléments du sujet mais ne correspondent pas au critère donné. À revoir : Eurovignette : fonctionnement, pays concernés et évolutions. Appui du cours : « L’Eurovignette concerne les véhicules de 12 tonnes et plus. »

Answer

Les véhicules de 12 tonnes et plus

Question 4

4. Quel moyen permet de s’acquitter de la taxe kilométrique allemande par pré-enregistrement ?

La classe d’essieux

L’Eurovignette

La borne nouvelle génération

La gestion par l’État fédéral

Explication

La source précise que l’acquittement peut se faire « par pré-enregistrement via borne nouvelle génération ». Les autres propositions renvoient à un autre aspect du système ou à un élément sans lien avec le pré-enregistrement. À revoir : Taxe kilométrique allemande Toll Collect : fonctionnement et modalités. Appui du cours : « En Allemagne, l’acquittement peut se faire par pré-enregistrement via borne nouvelle génération, par application Android ou iOS, ou par appareil embarqué OBU. »

Answer

La borne nouvelle génération

Question 5

5. Un transporteur doit régler la redevance VIA PASS en Belgique. Quelle solution de paiement peut-il utiliser pour s’équiper sans acheter son propre boîtier, tout en acceptant une caution ?

Par une vignette routière annuelle valable sur la plupart des routes belges

Par un paiement en espèces directement aux postes de péage

Par boîtier embarqué via Sattelic, avec équipement gratuit mais soumis à une caution de 135 €

Par un boîtier autrichien lié au nombre d’essieux et à la norme Euro

Explication

Le passage indique qu’en Belgique, le paiement peut se faire par boîtier embarqué via Sattelic, avec équipement gratuit mais soumis à une caution de 135 €. Les autres propositions mélangent des éléments du système autrichien ou ajoutent des modalités absentes du texte. À revoir : Taxe kilométrique en Autriche et système VIA PASS en Belgique. Appui du cours : « Le paiement belge peut se faire par boîtier embarqué via Sattelic, avec équipement gratuit mais soumis à une caution de 135 €, ou par le boîtier d’un prestataire. »

Answer

Par boîtier embarqué via Sattelic, avec équipement gratuit mais soumis à une caution de 135 €

Question 6

6. Quel est le nom du dispositif qui a remplacé l’Eurovignette au Danemark ?

Le badge électronique

La vignette bulgare

Le kmToll

La HU-GO

Explication

L’extrait indique explicitement qu’au Danemark, l’Eurovignette a été remplacée par le kmToll. Les autres options renvoient à d’autres pays ou à un autre mode de règlement. À revoir : Systèmes de vignette et redevances routières en Bulgarie, Danemark, Espagne et Hongrie. Appui du cours : « Au Danemark, le système Eurovignette a pris fin le 1er janvier 2025 et a été remplacé par le kmToll. »

Answer

Une vignette dématérialisée

Answer

Rovignette

Answer

Calculer la RPLP

Question 7

7. Quel dispositif sert de base à la redevance poids lourds en Lettonie depuis le 1er juillet 2014 ?

Une vignette dématérialisée

Une vignette autoroutière à deux parties

Une taxe kilométrique VIATOLL

Un badge électronique de contrôle

Explication

Le passage indique clairement qu’en Lettonie, la redevance poids lourds repose sur une vignette dématérialisée depuis le 1er juillet 2014. Les autres propositions renvoient à la Lituanie, à la Pologne ou à une fonction de contrôle, mais pas au mécanisme letton. À revoir : Systèmes de redevance par vignette et badge électronique en Lettonie, Lituanie et Pologne. Appui du cours : « En Lettonie, la redevance poids lourds repose depuis le 1er juillet 2014 sur une vignette dématérialisée. »

Question 8

8. Comment s’appelle la vignette dématérialisée qui sert de redevance autoroutière en Roumanie ?

Badge électronique

PREMID

HGV LEVY

Rovignette

Explication

La Roumanie utilise une vignette dématérialisée appelée Rovignette pour la redevance autoroutière. Les autres options renvoient à un badge électronique tchèque, à la taxe britannique, ou à une désignation trop générale. À revoir : Taxe kilométrique et badges électroniques en République Tchèque, Roumanie et Royaume-Uni. Appui du cours : « En Roumanie, la redevance autoroutière prend la forme d’une vignette dématérialisée appelée Rovignette. »

Question 9

9. Quel est le rôle de la formule KMMasse en tTaux de redevance en centimes de Franc Suisse dans la RPLP ?

Déterminer l’immatriculation des véhicules étrangers

Fixer le seuil de 3,5 t pour l’application de la taxe

Choisir l’appareil de saisie utilisé

Calculer la RPLP

Explication

La formule donnée sert explicitement au calcul de la RPLP. Les autres propositions reprennent des éléments du passage, mais leur rôle n’est pas celui de la formule. À revoir : Redevance poids lourds liée aux prestations (RPLP) en Suisse et Liechtenstein. Appui du cours : « Le calcul de la RPLP repose sur la formule KM*Masse en t*Taux de redevance en centimes de Franc Suisse. »

QCM : Systèmes de taxation routière en Europe — 9 questions

Questions et réponses du QCM

1. Quels critères définissent la catégorie du véhicule pour la taxe à l’essieu ?

2. Quel changement accompagne la suppression progressive des péages en Espagne ?

3. Quels véhicules sont concernés par l’Eurovignette ?

4. Quel moyen permet de s’acquitter de la taxe kilométrique allemande par pré-enregistrement ?

5. Un transporteur doit régler la redevance VIA PASS en Belgique. Quelle solution de paiement peut-il utiliser pour s’équiper sans acheter son propre boîtier, tout en acceptant une caution ?

6. Quel est le nom du dispositif qui a remplacé l’Eurovignette au Danemark ?

7. Quel dispositif sert de base à la redevance poids lourds en Lettonie depuis le 1er juillet 2014 ?

8. Comment s’appelle la vignette dématérialisée qui sert de redevance autoroutière en Roumanie ?

9. Quel est le rôle de la formule KMMasse en tTaux de redevance en centimes de Franc Suisse dans la RPLP ?

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QCM : Systèmes de taxation routière en Europe — 9 questions

Questions et réponses du QCM

1. Quels critères définissent la catégorie du véhicule pour la taxe à l’essieu ?

2. Quel changement accompagne la suppression progressive des péages en Espagne ?

3. Quels véhicules sont concernés par l’Eurovignette ?

4. Quel moyen permet de s’acquitter de la taxe kilométrique allemande par pré-enregistrement ?

5. Un transporteur doit régler la redevance VIA PASS en Belgique. Quelle solution de paiement peut-il utiliser pour s’équiper sans acheter son propre boîtier, tout en acceptant une caution ?

6. Quel est le nom du dispositif qui a remplacé l’Eurovignette au Danemark ?

7. Quel dispositif sert de base à la redevance poids lourds en Lettonie depuis le 1er juillet 2014 ?

8. Comment s’appelle la vignette dématérialisée qui sert de redevance autoroutière en Roumanie ?

9. Quel est le rôle de la formule KM*Masse en t*Taux de redevance en centimes de Franc Suisse dans la RPLP ?

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