APORTT — définition ?
Arrêté fixant règles du temps de travail dans la police.
GesTT — rôle ?
Outil de gestion et de calcul des droits agents.
Régimes limitatifs — principe ?
Seuls ceux prévus par l’APORTT peuvent être utilisés.
Durée annuelle référence — valeur ?
1 607 heures, déductions faites.
Max hebdo — durée ?
48 heures sur 7 jours.
DMJ — signification ?
Durée moyenne journalière, 1/5 de la hebdomadaire.
Pause de 20 min — quand ?
Dès 6 heures de travail consécutives.
Interruption de service — définition ?
Temps de repos non considéré comme temps de travail.
Repos journalier — durée ?
11 heures consécutives minimum.
Repos hebdomadaire — durée ?
Au moins 35 heures (RL + RC).
Régime hebdomadaire classique — caractéristique ?
Deux parties de journée séparées par une coupure.
Régime continu — caractéristique ?
Une journée sans coupure, pause 20 min dès 6 h.
Grande semaine — organisation ?
6 jours de travail + 2 repos.
Petite semaine — organisation ?
4 jours de travail + 2 repos.
Horaires variables — compteur principal ?
Débit ARTT et D/C.
RCH — signification ?
Repos compensé badgé, mesure horaire.
Régimes cycliques — période nocturne ?
21 h à 6 h.
Travailleur de nuit — seuils ?
3 h nocturnes 2 fois/semaine ou 270 h/an.
RPS — rôle ?
Repos de pénibilité spécifique en temps compensé.
Congés cycliques — crédit ?
En heures, plafonné selon zone.
Services supplémentaires — RCSS — rôle ?
Repos compensateur, limite 160 h/an.
Dérogations — effet sur repos manqué ?
Pas supprimés, doivent être restitués dans délais.
Testez vos connaissances avec un QCM de 22 questions sur Gestion du Temps de Travail dans la Police Nationale.
1. Quelle différence distingue le crédit férié cyclique du compte épargne-temps ?
2. Sur quelle durée glissante les horaires variables sont-ils appréciés ?
Révisez le cours complet dans la fiche de révision de Gestion du Temps de Travail dans la Police Nationale.
Voir la fiche →Importe ton cours et l'IA génère des flashcards en 30 secondes.
Générateur de flashcards