Qu'est-ce que le doute pour le juge selon la définition ?
Un exercice intellectuel et une méthode permanente pour atteindre la vérité judiciaire.
Qui affirme qu'il ne peut y avoir de vraie vérité sans doute chez le magistrat ?
François Molins.
Qu'est-ce que la vérité judiciaire ?
La vérité établie et retenue à l’issue du procès.
Qui a écrit que le but des systèmes de preuve est de manifester la vérité judiciaire ?
Mireille Delmas-Marty.
Justice, vérité, doute
Le doute aide le juge à rechercher la vérité judiciaire.
Vérité judiciaire
Vérité établie à la fin du procès, distincte de la vérité vraie.
Ordalie
Preuve divine par un acte considéré comme une manifestation divine.
Système accusatoire
Procès où deux parties opposées présentent leur cause, rôle du juge d'arbitre.
Serment et co-jureurs
Engagement solennel pour prouver la vérité, souvent dans l'ancien droit.
Haut Moyen Âge contexte
Période de déclin commercial, économie agricole subsistancielle.
Charge de la preuve
Repose sur l'accusé dans le système accusatoire du Haut Moyen Âge.
Teste tes connaissances avec un QCM de 10 questions sur Histoire médiévale de la preuve.
1. Concernant le doute dans l’office du juge, cochez la (les) proposition(s) exacte(s) :
2. Concernant la vérité judiciaire et ses manifestations dans les procès, la(les)quelle(s) est(sont) exacte(s) ?
Révisez le cours complet dans la fiche de révision de Histoire médiévale de la preuve.
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