QCM : Influences et sources du droit en Europe et Amérique — 8 questions

Questions et réponses du QCM

1. Quelle affirmation correspond au sujet « Influence du droit romain et codifications contemporaines dans la tradition continentale » ?

Science du droit romain : Discipline qui a systématisé, organisé et rendu plus précis le droit à Rome, constituant la première science juridique développée en Europe
Dans la tradition juridique continentale : Une fiction
La jurisprudence a une importance limitée dans la création du droit, servant principalement à interpréter la loi
Dans la tradition continentale, la loi est considérée comme la source principale et la meilleure garantie de solutions justes

Science du droit romain : Discipline qui a systématisé, organisé et rendu plus précis le droit à Rome, constituant la première science juridique développée en Europe

Explication

Cette affirmation est directement issue de la partie du cours consacrée à ce sujet : Science du droit romain : Discipline qui a systématisé, organisé et rendu plus précis le droit à Rome, constituant la première science juridique développée en Europe.

2. Quelle est la fonction principale des codifications contemporaines dans la tradition juridique continentale ?

Déstabiliser le système juridique existant
Diminuer le rôle du droit romain
Renforcer la primauté de la loi écrite
Favoriser le droit coutumier

Renforcer la primauté de la loi écrite

Explication

Les codifications ont pour but de renforcer la primauté de la loi écrite, consolidant ainsi la tradition juridique continentale.

3. Comment est généralement considérée la souveraineté de la loi dans la tradition juridique continentale ?

Comme une simple recommandation
Comme une norme souple
Comme une réalité absolue
Comme une fiction

Comme une fiction

Explication

La souveraineté de la loi dans la tradition juridique continentale est considérée comme une fiction, selon le texte.

4. Qu'est-ce que le droit continental selon la définition donnée ?

Un système où les juges créent la majorité du droit par leur jurisprudence
Une organisation judiciaire hiérarchisée avec des juges professionnels appliquant la loi écrite
Une tradition juridique basée principalement sur la coutume et la jurisprudence
Une tradition juridique sans hiérarchie judiciaire ni juges professionnels

Une organisation judiciaire hiérarchisée avec des juges professionnels appliquant la loi écrite

Explication

Le droit continental est caractérisé par une organisation judiciaire hiérarchique et des juges professionnels appliquant principalement la loi écrite.

5. Qu'est-ce que l'Equity dans l'histoire du droit anglais ?

Un droit basé uniquement sur la jurisprudence
Un droit jurisprudentiel concurrent au Common law pour pallier ses rigidités
Un droit créé par le Parlement pour compléter le Common law
Une codification des lois territoriales anglaises

Un droit jurisprudentiel concurrent au Common law pour pallier ses rigidités

Explication

L'Equity est décrite comme un droit jurisprudentiel qui s'est développé pour pallier les rigidités du Common law, ce qui correspond à la réponse 3 dans la liste (index 2).

6. En quoi les juridictions inférieures et supérieures en Angleterre diffèrent-elles ?

Les juridictions inférieures sont uniquement composées de juges nommés à vie, contrairement aux supérieures.
Les juridictions inférieures traitent principalement les affaires courantes, tandis que les juridictions supérieures s'occupent des litiges majeurs et des appels.
Les juridictions inférieures ne traitent que des affaires civiles, alors que les supérieures traitent aussi des affaires pénales.
Les juridictions inférieures ont une compétence nationale, alors que les supérieures ne traitent que des affaires locales.

Les juridictions inférieures traitent principalement les affaires courantes, tandis que les juridictions supérieures s'occupent des litiges majeurs et des appels.

Explication

Les juridictions inférieures traitent la majorité des affaires courantes, alors que les juridictions supérieures traitent des litiges importants et des appels, ce qui montre leur différence de rôle et de compétence.

7. En quelle année ont été fondées les premières colonies anglaises qui marquent le début de l'histoire du droit américain ?

1776
1607
1800
1492

1607

Explication

La source indique que l'histoire du droit américain débute avec la fondation des premières colonies anglaises en 1607.

8. Comment peut-on définir le système judiciaire américain ?

Un système basé uniquement sur la Cour suprême
Un système unifié centralisé sous une seule juridiction
Un système où les juges sont tous des magistrats de carrière
Un système dualiste avec des juridictions fédérales et étatiques distinctes

Un système dualiste avec des juridictions fédérales et étatiques distinctes

Explication

Le système judiciaire américain est dualiste, avec des juridictions fédérales et étatiques distinctes, comme indiqué dans la source.

Révisez avec les flashcards

Mémorisez les réponses avec 9 flashcards sur Influences et sources du droit en Europe et Amérique.

Influence du droit romain — rôle ?

Base doctrinale du droit continental moderne.

Droit romain — influence?

Base doctrine majeure pour le droit continental.

Sources du droit en Europe — hiérarchie ?

Loi, coutume, jurisprudence, doctrine.

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Consultez la fiche de révision complète sur Influences et sources du droit en Europe et Amérique.

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