QCM : La notion de Constitution (21 questions)

Questions et réponses du QCM

1. Concernant les fonctions symboliques de la Constitution :

La Constitution peut être l’acte fondateur d’un État ou d’un régime.
L’acte fondateur d’un régime correspond à la naissance d’un État.
La Constitution constitue un symbole avant d’être une loi.
L’acte fondateur d’un État marque une rupture politique interne.
La Constitution perd sa portée symbolique lorsqu’elle devient une règle juridique.

La Constitution peut être l’acte fondateur d’un État ou d’un régime. · La Constitution constitue un symbole avant d’être une loi.

Explication

La Constitution est d’abord un symbole et peut fonder un État ou un régime. La naissance d’un État relève de son acte fondateur, tandis qu’une rupture politique interne caractérise l’acte fondateur d’un régime ; sa dimension juridique ne supprime pas sa portée symbolique.

2. Parmi les propositions suivantes concernant les fonctions symboliques de la Constitution, la(les)quelle(s) est(sont) exacte(s) ?

La légitimation constitutionnelle prouve que les règles sont effectivement respectées.
Une Constitution peut légitimer le pouvoir des vainqueurs d’une lutte politique.
Une Constitution peut contribuer à rétablir une apparence de normalité politique.
Elle peut symboliser le retour à la normale après une période de désordre.
La légitimation du pouvoir constitutionnel peut suivre une guerre civile.

Une Constitution peut légitimer le pouvoir des vainqueurs d’une lutte politique. · Une Constitution peut contribuer à rétablir une apparence de normalité politique. · Elle peut symboliser le retour à la normale après une période de désordre. · La légitimation du pouvoir constitutionnel peut suivre une guerre civile.

Explication

La Constitution peut légitimer les vainqueurs d’une lutte politique ou d’une guerre civile et symboliser le retour à la normale après le désordre. Cette légitimation ne garantit toutefois pas le respect effectif des règles ; elle peut néanmoins accompagner un rétablissement de la normalité politique.

3. À propos de la Constitution et de l’État de droit :

Après la Première Guerre mondiale, les Constitutions ont protégé les droits fondamentaux.
L’État de droit suppose que l’État respecte les règles juridiques.
L’État de police renvoie historiquement à un pouvoir présenté comme arbitraire.
La Cour internationale des droits de l’homme impose aux États des préceptes moraux.
L’État de droit accepte que l’État soit limité par le droit.

L’État de droit suppose que l’État respecte les règles juridiques. · L’État de police renvoie historiquement à un pouvoir présenté comme arbitraire. · L’État de droit accepte que l’État soit limité par le droit.

Explication

L’État de droit suppose que l’État respecte les règles juridiques et accepte d’être limité par le droit. L’État de police renvoie historiquement à un pouvoir présenté comme arbitraire. Après la Seconde Guerre mondiale, les Constitutions ont intégré des dispositions substantielles relatives à la protection des droits fondamentaux. La Cour européenne des droits de l’Homme impose aux États un système de valeurs et des préceptes moraux, notamment en matière de liberté d’expression, de religion et de sexualité. L’État de fait ne correspond pas à un pouvoir nécessairement soumis aux procédures constitutionnelles.

4. Concernant les conditions de la protection des citoyens par le droit, cochez la (les) proposition(s) exacte(s) :

L’indépendance de la justice demeure étrangère aux garanties offertes aux citoyens.
Les moyens de faire respecter le droit participent à cette protection.
La soumission formelle de l’État au droit suffit à protéger les citoyens.
La protection des citoyens dépend du contenu concret des règles juridiques.
Les objectifs poursuivis par le droit doivent être pris en considération.

Les moyens de faire respecter le droit participent à cette protection. · La protection des citoyens dépend du contenu concret des règles juridiques. · Les objectifs poursuivis par le droit doivent être pris en considération.

Explication

La soumission de l’État au droit ne protège effectivement les citoyens que si le contenu et les objectifs des règles, les moyens de leur assurer le respect et l’indépendance de la justice sont pris en compte. Une conformité seulement formelle ne suffit donc pas, et l’indépendance judiciaire est une garantie essentielle.

5. Quelles sont les réponses exactes au sujet du pouvoir constituant ?

Le pouvoir constituant correspond aux autorités exerçant le pouvoir juridictionnel.
Le pouvoir constituant élabore la Constitution et crée les pouvoirs constitués.
Le pouvoir constituant applique les procédures fixées par les pouvoirs constitués.
Le pouvoir constituant exerce les compétences administratives organisées par la Constitution.
Le pouvoir constituant désigne les organes chargés de juger selon la Constitution.

Le pouvoir constituant élabore la Constitution et crée les pouvoirs constitués.

Explication

Le pouvoir constituant est compétent pour élaborer la Constitution et créer les pouvoirs constitués. Les compétences administratives, juridictionnelles et politiques organisées par la Constitution sont exercées par les pouvoirs constitués, non par le pouvoir constituant.

6. Les pouvoirs constitués comprennent :

Les organes chargés d’exercer les fonctions administratives prévues par la Constitution.
Les autorités qui définissent les règles constitutionnelles sans y être organisées.
Les organes chargés d’exercer le pouvoir politique créé par la Constitution.
L’autorité compétente pour élaborer la Constitution et créer les institutions.
Les organes qui détiennent, avant la Constitution, le pouvoir constituant originaire.

Les organes chargés d’exercer les fonctions administratives prévues par la Constitution. · Les organes chargés d’exercer le pouvoir politique créé par la Constitution.

Explication

Les pouvoirs constitués sont les organes qui exercent les pouvoirs politique, administratif et juridictionnel créés par la Constitution. L’autorité qui élabore la Constitution et crée ces organes relève du pouvoir constituant, et non des pouvoirs constitués.

7. Concernant la Constitution comme système juridique, la(les)quelle(s) est(sont) exacte(s) ?

Elle prévoit la participation des citoyens et fixe des valeurs fondamentales.
La Constitution organise la vie politique et sociale au moyen de règles juridiques.
Elle soumet l’exercice du pouvoir à des formes et à des procédures.
Elle règle les rapports sociaux sans organiser l’exercice du pouvoir politique.
Elle se limite à désigner les gouvernants sans déterminer de valeurs fondamentales.

Elle prévoit la participation des citoyens et fixe des valeurs fondamentales. · La Constitution organise la vie politique et sociale au moyen de règles juridiques. · Elle soumet l’exercice du pouvoir à des formes et à des procédures.

Explication

La Constitution est un ensemble de règles juridiques organisant la vie politique et sociale. Elle encadre le pouvoir par des formes et procédures, prévoit la participation citoyenne et fixe des valeurs fondamentales ; elle ne se réduit donc ni aux rapports sociaux ni à la seule désignation des gouvernants.

8. Concernant les origines des Constitutions :

Une Constitution coutumière est rassemblée dans un document écrit unique.
Une Constitution coutumière fournit dès son adoption toutes les procédures futures.
Les règles coutumières ne sont pas enfermées dans un écrit constitutionnel unique.
Les habitudes institutionnelles peuvent contribuer à organiser durablement le pouvoir.
Une Constitution coutumière se forme progressivement par des pratiques institutionnelles répétées.

Les règles coutumières ne sont pas enfermées dans un écrit constitutionnel unique. · Les habitudes institutionnelles peuvent contribuer à organiser durablement le pouvoir. · Une Constitution coutumière se forme progressivement par des pratiques institutionnelles répétées.

Explication

Une Constitution coutumière naît progressivement des habitudes et pratiques institutionnelles. Elle n’est pas réunie dans un écrit unique et ne fournit pas nécessairement à l’avance toutes les procédures futures.

9. Parmi les propositions suivantes concernant les dates constitutionnelles, la(les)quelle(s) est(sont) exacte(s) ?

La France a adopté sa Constitution le 3 septembre 1791.
La Constitution fédérale des États-Unis a abouti en 1787.
La Pologne a adopté sa Constitution le 3 mai 1791.
La Constitution polonaise date du 3 septembre 1791.
La Constitution française date du 3 mai 1791.

La France a adopté sa Constitution le 3 septembre 1791. · La Constitution fédérale des États-Unis a abouti en 1787. · La Pologne a adopté sa Constitution le 3 mai 1791.

Explication

La Constitution fédérale des États-Unis a abouti en 1787. La Pologne a adopté sa Constitution le 3 mai 1791, tandis que la France l’a adoptée le 3 septembre 1791.

10. Les caractéristiques de la Constitution écrite comprennent :

Elle organise le pouvoir à partir de règles élaborées après les événements.
Elle se limite à énoncer des principes sans prévoir de procédures.
Elle repose principalement sur des pratiques institutionnelles accumulées.
Elle vise à régler entièrement le statut des institutions.
Elle est dépourvue de dispositions anticipant le fonctionnement institutionnel.

Elle vise à régler entièrement le statut des institutions.

Explication

La Constitution écrite a vocation à régler entièrement le statut des institutions et à prévoir des procédures et principes d’organisation du pouvoir. Les pratiques accumulées caractérisent plutôt la Constitution coutumière, tandis que l’écrit peut anticiper les situations futures.

11. À propos des Constitutions contemporaines, cochez la (les) proposition(s) exacte(s) :

Les Constitutions contemporaines sont généralement rédigées avant les problèmes futurs.
Elles règlent des situations particulières sans viser l’avenir institutionnel.
Elles ont une portée générale concernant l’organisation du pouvoir.
Elles présentent des règles abstraites pour organiser le pouvoir étatique.
Elles sont élaborées principalement après chaque crise institutionnelle.

Les Constitutions contemporaines sont généralement rédigées avant les problèmes futurs. · Elles ont une portée générale concernant l’organisation du pouvoir. · Elles présentent des règles abstraites pour organiser le pouvoir étatique.

Explication

Les Constitutions contemporaines sont volontaristes, abstraites et générales. Elles sont rédigées a priori afin de répondre aux problèmes futurs d’organisation et de fonctionnement du pouvoir étatique.

12. Dans une société démocratique, quelle(s) proposition(s) est(sont) exacte(s) concernant l’élaboration constitutionnelle ?

La Constitution est librement voulue par les citoyens ou leurs représentants.
Une Constitution démocratique est imposée arbitrairement par le pouvoir en place.
Le caractère démocratique s’oppose à une imposition arbitraire du pouvoir.
La volonté populaire est écartée lors de l’élaboration constitutionnelle.
Les représentants des citoyens peuvent participer à l’élaboration constitutionnelle.

La Constitution est librement voulue par les citoyens ou leurs représentants. · Le caractère démocratique s’oppose à une imposition arbitraire du pouvoir. · Les représentants des citoyens peuvent participer à l’élaboration constitutionnelle.

Explication

Dans une société démocratique, la Constitution est librement voulue et élaborée par les citoyens ou leurs représentants. Elle se distingue donc d’une Constitution imposée arbitrairement par le pouvoir.

13. Concernant la place de la Constitution dans l’ordre juridique :

Une loi ordinaire peut être supérieure à la Constitution.
La Constitution partage sa suprématie avec les actes administratifs.
La Constitution constitue la norme suprême de l’ordre juridique.
Une Constitution écrite règle partiellement le statut des institutions.
Un règlement administratif possède une autorité supérieure à la Constitution.

La Constitution constitue la norme suprême de l’ordre juridique.

Explication

La Constitution constitue la norme suprême de l’ordre juridique : une loi ordinaire, un règlement administratif ou un acte administratif ne lui sont pas supérieurs et ne partagent pas sa suprématie. Une Constitution écrite a vocation à régler entièrement le statut des institutions, et non partiellement.

14. Concernant la notion de communauté politique :

Aristote définit la communauté politique comme une simple association professionnelle.
Elle associe un territoire à une organisation gouvernementale.
Une communauté politique réunit des individus sur un territoire.
Elle rassemble des individus sans rattachement territorial.
Elle dispose d’un système de gouvernement.

Elle associe un territoire à une organisation gouvernementale. · Une communauté politique réunit des individus sur un territoire. · Elle dispose d’un système de gouvernement.

Explication

Selon Aristote, une communauté politique regroupe des individus réunis sur un territoire et dotés d’un système de gouvernement. Elle ne se réduit donc ni à une réunion sans territoire ni à une association professionnelle.

15. Parmi les propositions suivantes concernant l’État et les autres groupements, la(les)quelle(s) est(sont) exacte(s) ?

Une association est soumise au principe de spécialité.
Une collectivité territoriale échappe au principe de spécialité.
L’État constitue la forme moderne de communauté politique.
Un syndicat possède une compétence politique générale comparable à celle de l’État.
L’État dispose d’une compétence politique générale.

Une association est soumise au principe de spécialité. · L’État constitue la forme moderne de communauté politique. · L’État dispose d’une compétence politique générale.

Explication

L’État est la forme moderne de communauté politique et dispose d’une compétence politique générale. Les associations, syndicats et collectivités territoriales sont soumis au principe de spécialité, avec un objet ou des compétences déterminés.

16. Concernant la distinction entre les formes matérielle et formelle d’un acte, cochez la (les) proposition(s) exacte(s) :

Le point de vue matériel permet d’identifier la matière traitée par l’acte.
Le point de vue matériel repose sur les caractères extérieurs de l’acte.
Le point de vue matériel examine principalement la procédure d’adoption de l’acte.
Le point de vue matériel s’intéresse au contenu et à l’objet de l’acte.
Le point de vue matériel se distingue du point de vue formel par son attention au contenu.

Le point de vue matériel permet d’identifier la matière traitée par l’acte. · Le point de vue matériel s’intéresse au contenu et à l’objet de l’acte. · Le point de vue matériel se distingue du point de vue formel par son attention au contenu.

Explication

Le point de vue matériel porte sur l’objet, le contenu et la matière de l’acte. La procédure et les caractères extérieurs relèvent du point de vue formel, et non du point de vue matériel.

17. Parmi les propositions suivantes concernant la forme formelle d’un acte, la(les)quelle(s) est(sont) exacte(s) ?

La forme formelle s’attache principalement à la matière traitée par l’acte.
La forme formelle considère les caractères extérieurs de l’acte.
La forme formelle correspond à l’analyse du contenu juridique de l’acte.
La forme formelle décrit l’objet concret de la décision adoptée.
La forme formelle prend en compte la procédure suivie pour adopter l’acte.

La forme formelle considère les caractères extérieurs de l’acte. · La forme formelle prend en compte la procédure suivie pour adopter l’acte.

Explication

Le point de vue formel porte sur la procédure suivie et les caractères extérieurs de l’acte. L’objet, la matière et le contenu relèvent du point de vue matériel.

18. À propos de la loi organique, quelles sont les réponses exactes au sujet de sa fonction ?

Une loi organique complète les règles d’organisation des pouvoirs publics.
Une loi organique intervient dans toutes les matières relevant de la loi ordinaire.
Une loi organique précise le fonctionnement des institutions dans les domaines constitutionnels concernés.
Une loi organique est prévue par la Constitution pour préciser certaines règles institutionnelles.
Une loi organique constitue une simple décision réglementaire des pouvoirs publics.

Une loi organique complète les règles d’organisation des pouvoirs publics. · Une loi organique précise le fonctionnement des institutions dans les domaines constitutionnels concernés. · Une loi organique est prévue par la Constitution pour préciser certaines règles institutionnelles.

Explication

La loi organique est prévue par la Constitution pour compléter et préciser l’organisation et le fonctionnement des pouvoirs publics. Elle ne correspond ni à une loi ordinaire générale ni à une décision réglementaire.

19. Concernant le domaine d’intervention des lois organiques, cochez la (les) proposition(s) exacte(s) :

La loi organique possède un domaine plus général que celui de la loi ordinaire.
Le Parlement peut adopter une loi organique dans toute matière relevant de la loi.
Une loi organique ne peut être votée que dans un domaine constitutionnellement prévu.
L’absence de prévision constitutionnelle suffit à permettre l’adoption d’une loi organique.
Le domaine des lois organiques est limité aux matières prévues par la Constitution.

Une loi organique ne peut être votée que dans un domaine constitutionnellement prévu. · Le domaine des lois organiques est limité aux matières prévues par la Constitution.

Explication

Sous la Constitution française de 1958, l’énumération des domaines des lois organiques est limitative. Le Parlement ne peut donc adopter une loi organique que dans une matière prévue par la Constitution.

20. Une loi organique est adoptée par le Parlement. Parmi les propositions suivantes, la(les)quelle(s) est(sont) exacte(s) concernant son entrée en vigueur ?

La loi organique ne peut être promulguée avant l’intervention du Conseil constitutionnel.
L’entrée en vigueur d’une loi organique est réservée aux matières prévues par la Constitution.
Le contrôle du Conseil constitutionnel intervient obligatoirement avant la promulgation.
La procédure de promulgation d’une loi organique comprend un examen constitutionnel préalable.
La loi organique doit être examinée par le Conseil constitutionnel avant sa promulgation.

La loi organique ne peut être promulguée avant l’intervention du Conseil constitutionnel. · Le contrôle du Conseil constitutionnel intervient obligatoirement avant la promulgation. · La procédure de promulgation d’une loi organique comprend un examen constitutionnel préalable. · La loi organique doit être examinée par le Conseil constitutionnel avant sa promulgation.

Explication

L’examen par le Conseil constitutionnel est obligatoire avant la promulgation d’une loi organique. Il s’agit donc d’un contrôle préalable, et non d’un examen intervenant après la promulgation. L’entrée en vigueur ne dépend pas d’une intervention du Parlement et le domaine des lois organiques est limité aux matières prévues par la Constitution.

21. Les lois organiques occupent une place particulière dans la hiérarchie des normes :

Les lois organiques sont inférieures à la Constitution dans la hiérarchie des normes.
Les lois organiques sont supérieures aux lois ordinaires.
Les lois ordinaires prévalent sur les lois organiques dans la hiérarchie juridique.
Les lois organiques se situent entre la Constitution et les lois ordinaires.
Les lois organiques ont une autorité supérieure à celle de la Constitution.

Les lois organiques sont inférieures à la Constitution dans la hiérarchie des normes. · Les lois organiques sont supérieures aux lois ordinaires. · Les lois organiques se situent entre la Constitution et les lois ordinaires.

Explication

Les lois organiques restent inférieures à la Constitution, mais elles sont supérieures aux lois ordinaires. Elles occupent ainsi une position intermédiaire dans la hiérarchie des normes.

Révisez avec les flashcards

Mémorisez les réponses avec 54 flashcards sur La notion de Constitution.

Qu'est-ce que la Constitution avant d'être une loi ?

Un symbole.

Qu'est-ce qu'un État de droit ?

Un État limité et respectueux du droit.

Qu'est-ce qui garantit la soumission de l’État au droit selon Chevallier 2010 ?

Le contenu, les objectifs, les moyens et l’indépendance de la justice.

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