Synalagma — définition ?
Notion grecque d’échange de droit.
Credere — rôle ?
Fonde le lien personnel dans l’obligation.
Nexum — localisation ?
Engagement physique ancien romain.
Necessitas — idée ?
Contrainte juridique sanctionnable.
Triade de Paul — éléments ?
Dare, facere, praestare.
Évolution du droit romain — tendance ?
Du formalisme au consensualisme.
Définition obligation — éléments ?
Lien juridique, contrainte, prestation.
Dare — prestation ?
Transfert de propriété ou chose.
Facere — prestation ?
Acte ou abstention.
Praestare — prestation ?
Garantie ou modalités.
Contrats — conception ?
Fait licite et volontaire.
Sources obligations romaines — classification ?
Contrats, délits, quasi-contrats, quasi-délits.
Formalismes archaïques — caractéristique ?
Sacralité et rites, pas écriture.
Rôle du prêteur — principe ?
Action précède le droit, consensualisme.
Codification — période ?
Bas-Empire, droit vulgaire.
Contrats synallagmatiques — définition ?
Obligations réciproques entre parties.
Vente romaine — garantie ?
Contre éviction et vices.
Lien personnel — importance ?
Fondement de certains contrats et sociétés.
Erreur de droit — effet ?
Généralement pas annulation.
Erreur de fait — effet ?
Peut entraîner nullité si essentielle.
Dol — nature ?
Manœuvre frauduleuse, vice du consentement.
Violence — rôle ?
Vice du consentement, sous conditions.
Crimina — définition ?
Délits publics, atteinte à la cité.
Delicta — définition ?
Délits privés, dommage à victime.
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1. Quelle évolution caractérise le mieux le droit des obligations à Rome ?
2. Quel ensemble décrit le mieux les éléments constitutifs de l’obligation ?
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