Flashcards : Responsabilité pénale et discernement (9 cartes)

Toutes les cartes

1Question

Causes subjectives d’irresponsabilité

Réponse

Privent la personne de son libre arbitre ou lucidité.

2Question

Enfance et droit pénal

Réponse

Droit pénal spécialisé, régime de faveur pour mineurs.

3Question

Maturité — définition?

Réponse

Capacité à avoir discernement et responsabilité.

4Question

Volonté libre — rôle?

Réponse

Agir selon sa propre volonté.

5Question

Libre arbitre — en droit?

Réponse

Choix conscient de ses actions.

6Question

Discernement — définition?

Réponse

Distinction du bien et du mal.

7Question

Irresponsabilité — cause subjective?

Réponse

Privation de lucidité ou volonté libre.

8Question

Responsabilité pénale — condition?

Réponse

Comprendre la portée de ses actes.

9Question

Effet d'une cause subjective d’irresponsabilité?

Réponse

Non-lieu, relaxe ou acquittement.

Teste-toi avec le QCM

Teste tes connaissances avec un QCM de 8 questions sur Responsabilité pénale et discernement.

1. Quelle affirmation correspond au sujet « Causes subjectives d’irresponsabilité pénale » ?

2. Quelle affirmation correspond au sujet « L’enfance et le droit pénal des mineurs » ?

Faire le QCM →

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Révisez le cours complet dans la fiche de révision de Responsabilité pénale et discernement.

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