QCM : Comptabilité clients et fiscalité (17 questions)

Explication

Les pièces justificatives précèdent le Journal, puis les écritures sont regroupées au Grand-Livre et contrôlées par la Balance. Le Grand-Livre suit le Journal, et les états financiers sont établis après le contrôle.

Explication

Le Bilan présente le patrimoine avec les classes 1 à 5, tandis que le Compte de Résultat retrace l’activité avec les classes 6 et 7. Au sein des comptes de bilan, la classe 2 correspond aux immobilisations et la classe 4 aux tiers ; les stocks relèvent de la classe 3 et les comptes financiers de la classe 5.

Explication

Les classes 1 et 2 concernent respectivement les capitaux et les immobilisations ; la classe 5 concerne les comptes financiers et la classe 6 les charges. Les stocks relèvent de la classe 3, les tiers de la classe 4, et la classe 7 regroupe les produits ; les classes 1 à 5 sont des comptes de bilan.

Explication

L’image fidèle porte à la clôture sur le patrimoine, la situation financière et le résultat ; les propositions correspondantes sont exactes. Le résultat visé est celui à la clôture, et non à l’ouverture de l’exercice.

Explication

La prudence conduit à enregistrer les charges probables et les produits certains, sans reporter les incertitudes présentes sur les exercices futurs. Les principes comptables sont fixés par le Code de commerce et repris par le PCG, non par le Code civil.

Explication

La charge se rattache à l’exercice qu’elle concerne, ici celui de décembre, même si le paiement a lieu en janvier. Le paiement ne détermine donc pas le rattachement, et l’exercice ne peut être choisi indépendamment de la période concernée.

Explication

Les rabais, remises et ristournes réduisent directement le net commercial et ne sont pas enregistrés séparément. L’escompte accordé, en revanche, fait l’objet d’un enregistrement distinct.

Explication

Pour une facture de vente simple, le compte 411000 est débité du montant toutes taxes comprises, tandis que les comptes 707 et 445710 sont crédités respectivement du net commercial et de la taxe collectée. Un escompte accordé est enregistré au débit du compte 665000, « Escomptes accordés ».

Explication

La consignation débite le compte 411000 du montant TTC et crédite le compte 419600, sans TVA. La non-restitution est assimilée à une vente et n’est donc pas exonérée de TVA. La consignation n’est pas soumise à TVA lors de sa facturation, et les comptes 419100 et 708500 ne sont pas crédités pour cette opération.

Explication

Le retour entraîne la contrepassation de la facture initiale au prorata des marchandises retournées, ce qui limite l’écriture aux biens concernés. La quantité conservée ne détermine pas le prorata, et le retour n’est ni une nouvelle vente ni une annulation intégrale systématique. Un avoir accordé au titre d’un RRR après la vente est enregistré au débit du compte 709000 ou 709700, mais ce traitement ne décrit pas l’écriture de principe du retour de marchandises.

Explication

L’acompte client est enregistré au compte 419100 et rend immédiatement la TVA exigible, au compte 445800 ou 445710. Le compte 419100 intervient au versement de l’acompte, et l’exigibilité de la TVA ne doit pas attendre la facturation finale.

Explication

En régime normal, la TVA des prestations de services est exigible sur les encaissements et le compte d’attente 445800 est utilisé lors de la facturation. L’option pour les débits rend la TVA exigible à la facturation; les autres propositions inversent le moment d’exigibilité ou attribuent le mauvais compte.

Explication

Les exportations hors Union européenne sont exonérées et utilisent le compte 707130. Les livraisons intracommunautaires ne relèvent pas de ce compte : leur exonération requiert un numéro d’identification intracommunautaire valide du client, faute de quoi la TVA française est facturée.

Explication

L’affacturage transfère les créances à un organisme spécialisé, le Factor, qui gère leur recouvrement et garantit le risque d’impayé moyennant des commissions. Il ne s’agit pas d’un financement sans recouvrement, d’une garantie sans commissions ni d’un transfert à la banque désignée comme Factor.

Explication

L’IFI et les impôts fonciers sont classés parmi les impôts sur le capital. La TVA et la TICPE frappent la dépense, tandis que l’IR et l’IS relèvent des impôts sur la personne ou les revenus ; les deux autres propositions inversent ces catégories.

Explication

La formule utilise les créances clients TTC divisées par le CA TTC, puis multipliées par 360. Les autres propositions inversent le rapport, remplacent les montants TTC par des montants HT ou substituent 365 à 360.

Explication

La balance âgée ordonne les créances selon leur ancienneté et aide à repérer les échéances à relancer. L’en-cours client fixe un plafond de crédit ; les autres propositions attribuent à chaque outil la fonction de l’autre.