Flashcards : Consultation des entreprises en maîtrise d’œuvre (24 cartes)

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1Question

Que signifie l’AMT pour le maître d’œuvre et le maître d’ouvrage ?

Réponse

Une mission d’assistance à la passation des marchés de travaux.

2Question

Qui organise la consultation des entreprises dans le cadre de l’AMT ?

Réponse

Le maître d’œuvre.

3Question

Quel conseil le maître d’œuvre donne-t-il au maître d’ouvrage lors de l’AMT ?

Réponse

Il le conseille dans le choix des entreprises.

4Question

Comment l’opération est-elle découpée dans des marchés séparés ?

Réponse

En lots.

5Question

À qui un marché unique est-il confié ?

Réponse

À un seul entrepreneur général.

6Question

Quels principes régissent la consultation des marchés publics ?

Réponse

La liberté d’accès, l’égalité de traitement et la transparence des procédures.

7Question

À quelle fréquence la Commission européenne révise-t-elle les seuils des marchés publics ?

Réponse

Tous les deux ans.

8Question

Quelle procédure s’applique aux marchés publics situés sous le seuil ?

Réponse

Une procédure adaptée (MAPA).

9Question

Quelles procédures formalisées s’appliquent aux marchés publics au-dessus du seuil ?

Réponse

L’appel d’offres ouvert ou restreint, la procédure négociée et le dialogue compétitif.

10Question

Qui constitue le dossier de consultation des entreprises (DCE) ?

Réponse

Le maître d’œuvre.

11Question

À qui le maître d’œuvre met-il le DCE à disposition ?

Réponse

Aux entreprises qui souhaitent soumissionner.

12Question

Quels documents le DCE comprend-il au titre du projet et du marché ?

Réponse

Les plans en phase PRO, le CCTP, le planning et le CCAP.

13Question

Quels sont les deux éléments de la proposition d’une entreprise ?

Réponse

Une candidature et une offre.

14Question

Quels mémoires composent la candidature d’une entreprise ?

Réponse

Un mémoire technique et un mémoire de performances environnementales.

15Question

Qui établit le devis détaillé compris dans l’offre d’une entreprise ?

Réponse

L’économiste de l’entreprise.

16Question

Sous quelles formes le devis détaillé de l’offre peut-il être présenté ?

Réponse

En réponse à la DPGF ou sous forme de BPU.

17Question

Qu’ajoute l’appel d’offres restreint par rapport à l’appel d’offres ouvert ?

Réponse

Un acte de candidature qui permet de limiter le nombre de candidats avant l’offre.

18Question

Que prévoit la procédure négociée avant l’offre et le choix ?

Réponse

Des échanges avec l’entreprise.

19Question

Que prévoit le dialogue compétitif avant l’offre ?

Réponse

Une étude avec l’entreprise.

20Question

Quel document du DCE définit les critères de recrutement des entreprises ?

Réponse

Le règlement de consultation (RC).

21Question

Quelle longueur fait l’acte d’engagement vierge du DCE ?

Réponse

Deux à trois pages.

22Question

Quelles pièces financières du DCE les entreprises doivent-elles compléter ?

Réponse

Le CDPGF ou le BPU.

23Question

Quels documents de sécurité et de contrôle technique le DCE comprend-il ?

Réponse

Le PGC SPS et le RICT.

24Question

Quel document détaillé l’offre de l’entreprise présente-t-elle ?

Réponse

Un devis détaillé répondant à la DPGF ou aux BPU.

Teste-toi avec le QCM

Teste tes connaissances avec un QCM de 10 questions sur Consultation des entreprises en maîtrise d’œuvre.

1. Une entreprise complète sa proposition financière pour la consultation. Quel élément constitue son offre ?

2. Un marché public se situe en dessous du seuil applicable. Quel régime de procédure lui correspond ?

Faire le QCM →

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Révisez le cours complet dans la fiche de révision de Consultation des entreprises en maîtrise d’œuvre.

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