★ À maîtriser
La société française du XVIIIe siècle est organisée en trois ordres hiérarchisés et inégaux, définis par les fonctions de prier, combattre et travailler.
La société comprend trois ordres :
Le Tiers-État représente environ 98 % de la population et rassemble des populations urbaines et rurales très diverses par leur profession et leur fortune.
Le catholicisme est la religion d’État et le seul culte officiel reconnu sous l’Ancien Régime.
Compléments
Le clergé compte environ 120 000 personnes sur une population de 26 millions d’habitants.
La noblesse compte environ 400 000 personnes.
La monarchie française est une monarchie de droit divin, et le sacre de Charles VII a lieu en 1429.
★ À maîtriser
📌 La noblesse comprend la noblesse d’épée, associée au métier des armes, et la noblesse de robe, issue notamment de charges administratives anoblissantes.
📌 La noblesse ne signifie pas nécessairement richesse, et le statut de roturier ne signifie pas nécessairement pauvreté.
Les clercs relèvent de tribunaux ecclésiastiques, tandis que les nobles sont jugés par des tribunaux composés de leurs pairs.
La fermeture du marché des offices et la patrimonialisation des charges réduisent les possibilités d’accéder à la noblesse par l’achat d’une charge anoblissante.
Au XVIIIe siècle, le Tiers-État fait fonctionner l’économie et assume la charge fiscale, mais reste exclu de la vie politique et connaît peu de possibilités de promotion sociale.
Compléments
La noblesse de robe est méprisée par la noblesse d’épée, bien que toutes deux appartiennent à la noblesse.
Les nobles sont exemptés de la taille et de la gabelle, tandis que le clergé verse le don gratuit.
L’épée combat, la robe administre : deux noblesses, un même ordre
★ À maîtriser
📌 La Couronne se transmet en ligne directe ou collatérale selon les Lois fondamentales, qui imposent l’aînesse masculine et excluent les femmes de la succession.
Les parlements sont des cours de justice chargées de rendre la justice supérieure et d’enregistrer les ordonnances royales.
Les parlements peuvent retarder l’application des ordonnances par le refus d’enregistrement et les remontrances, auxquelles le roi peut répondre par un lit de justice imposant l’enregistrement.
Les Lumières critiquent le fanatisme, l’intolérance, la religion d’État et l’omnipotence de l’Église au nom de la raison, de la science et de la philosophie.
Montesquieu défend dans L’Esprit des lois, publié en 1748, la séparation des pouvoirs et une monarchie constitutionnelle et parlementaire inspirée du modèle anglais.
Les revendications sociales des Lumières valorisent l’individu autonome, l’égalité civile et la fin des ordres et des privilèges.
Compléments
📌 L’indisponibilité de la Couronne interdit au roi de choisir son successeur, qui est déterminé par les Lois fondamentales.
Vers 1750, les parlements pratiquent une obstruction systématique, notamment contre les réformes qui remettent en cause des privilèges fiscaux et contre le partage du pouvoir législatif.
Les penseurs économiques libéraux défendent la liberté d’entreprendre, la fin des corporations et le libre jeu de la concurrence contre l’interventionnisme économique de l’Ancien Régime.
★ À maîtriser
La réforme Maupeou, menée de 1770 à 1774 sous Louis XV par le chancelier René-Nicolas de Maupeou, vise à briser le pouvoir des parlements.
Louis XVI renonce à la réforme Maupeou et rétablit le Parlement de Paris en 1774, ce qui entraîne la reprise de l’opposition parlementaire et de la défense des privilèges.
Entre 1774 et 1788, cinq ministres des finances se succèdent sans réforme décisive, tandis que le déficit budgétaire et l’inefficacité du système fiscal persistent.
Les États généraux réunissent des députés représentant le clergé, la noblesse et le Tiers-État afin notamment de consentir à de nouveaux impôts et de présenter des doléances.
Compléments
Blocage des réformes → crise financière → convocation des États généraux
Aux États généraux de 1789, le doublement du Tiers-État porte sa représentation à 600 députés, face à 600 députés des ordres privilégiés réunis.
Le renvoi de Necker et la rumeur d’un complot lié aux troupes mobilisées par le roi contribuent à déclencher l’insurrection parisienne du 14 juillet 1789.
La prise de la Bastille fait de l’événement une insurrection libératrice, mais entraîne de nombreuses victimes, dont le gouverneur Marquis de Launay.
17 juin, 20 juin, 27 juin, 9 juillet : l’Assemblée s’affirme
★ À maîtriser
La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen comprend un préambule et 17 articles consacrés notamment aux principes politiques et aux droits naturels.
La Déclaration présente les droits de l’homme comme naturels, inaliénables et sacrés, et leur attribue une portée universelle et durable.
La Déclaration énonce à l’article 3 que le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la Nation.
Compléments
★ À maîtriser
La conception de la liberté dans la Déclaration est individuelle et ne reconnaît pas les libertés collectives, comme la liberté d’association.
L’article 7 protège contre les accusations, arrestations et détentions arbitraires en exigeant des cas et des formes déterminés par la loi.
L’article 8 impose que les peines soient nécessaires et que nul ne soit puni qu’en vertu d’une loi établie et promulguée avant le délit.
L’article 9 pose la présomption d’innocence jusqu’à ce que la culpabilité soit déclarée.
Compléments
Libertés individuelles protégées, libertés collectives écartées
★ À maîtriser
L’article premier de la Déclaration affirme que les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits.
L’égalité civile signifie l’égalité devant la loi et comprend notamment l’égalité devant l’impôt et l’accès aux emplois publics.
L’article 6 reconnaît aux citoyens le droit de concourir personnellement ou par leurs représentants à la formation de la loi.
📌 La Constitution distingue les citoyens actifs, qui participent à la vie politique, des citoyens passifs, qui disposent de droits civils mais pas de droits politiques. - SIEYES
Compléments
La Déclaration reconnaît le droit de propriété comme un droit naturel et imprescriptible, sans établir l’égalité matérielle.
Condorcet réclame le droit de vote des femmes dans l’article « Sur l’admission des femmes au droit de cité », publié le 3 juillet 1790 dans le Journal de la Société de 1789.
Olympe de Gouges défend les droits politiques des femmes dans la Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne.
Égalité civile ≠ égalité sociale, politique ou matérielle
★ À maîtriser
La Constitution civile du clergé, votée le 12 juillet 1790, réorganise l’Église de France dans un contexte de crise financière.
La nationalisation puis la vente des biens du clergé visent à procurer des recettes à l’État et à favoriser l’accès à la propriété par la vente de biens divisés en petits lots.
La Constitution civile du clergé prévoit que les évêques, archevêques et curés sont élus par les citoyens et rémunérés par l’État, qui leur fournit aussi un logement.
Le serment civique impose aux membres du clergé fidélité à la Nation, à la Loi et au Roi, et marque la rupture avec Rome.
📌 Les prêtres jureurs acceptent le serment civique et peuvent célébrer officiellement le culte en recevant une rémunération de l’État, tandis que les prêtres réfractaires refusent le serment et célèbrent clandestinement sans revenus.
Compléments
Après la suppression des privilèges et de la dîme, l’État prend en charge l’entretien du culte et rémunère le clergé.
Le pape Pie VI condamne la Constitution civile du clergé en 1791 et ne reconnaît pas le clergé français élu.
À partir de 1793, les prêtres réfractaires sont persécutés par le pouvoir, notamment par des mesures d’éloignement et de détention.
T. Tackett qualifie la Constitution civile du clergé de « tournant essentiel de la Révolution et de l’histoire de France » dans La Révolution, l’Eglise, la France, publié en 1986.
Prêtres jureurs rémunérés, prêtres réfractaires clandestins
★ À maîtriser
📌 La Constitution dispose que la Nation ne peut exercer ses pouvoirs que par délégation à une assemblée législative, au roi et aux juges.
📌 Le suffrage censitaire réserve la participation politique aux citoyens actifs répondant aux critères d’être des hommes, d’avoir 25 ans, d’être domiciliés et de payer un impôt.
Le suffrage à deux degrés fait élire par les citoyens actifs des électeurs du second degré, qui choisissent ensuite les représentants.
L’Assemblée maîtrise l’initiative, la discussion et le vote des lois, tandis que le roi en assure la promulgation.
📌 Le pouvoir exécutif est délégué au roi, qui n’est pas élu et dont le pouvoir est limité par la Constitution et soumis à la loi.
📌 Le veto royal est suspensif : le roi peut différer la promulgation d’un texte voté, mais ne peut plus le refuser après quatre ans.
Compléments
Le suffrage censitaire est justifié par l’idée que le paiement de l’impôt atteste une aisance financière et une aptitude à gérer les affaires publiques.
Le serment civique établit une fidélité à la Nation, à la loi et au roi, dans cet ordre hiérarchique.
L’Assemblée partage avec le roi les décisions de politique extérieure, tandis que la nomination des administrateurs élus échappe au roi, sous quelques exceptions.
Les ministres ne sont pas élus : le roi les nomme et les révoque, et ils sont responsables devant lui.
L’administration échappe en partie aux ministres, car les agents de l’État sont élus.
Le roi promulgue, mais l’Assemblée décide
★ À maîtriser
📌 Le juge doit appliquer strictement la loi sans l’interpréter, afin de ne pas empiéter sur le pouvoir législatif.
Compléments
★ À maîtriser
La première monarchie constitutionnelle dure moins d’un an et répartit les pouvoirs de manière déséquilibrée, en faveur du législatif.
La séparation stricte des pouvoirs ne prévoit pas de moyens de communication ou de résolution des conflits entre exécutif et législatif.
📌 Les Feuillants défendent la monarchie constitutionnelle et veulent arrêter la Révolution, tandis que les Jacobins et les Cordeliers défendent la République et veulent la poursuivre.
La fuite du roi, arrêté à Varennes le 21 juin 1791 lors d’une tentative de fuite vers Montmédy, nourrit l’accusation de trahison et les demandes de déchéance et de République.
Le 10 août 1792, l’attaque des Tuileries entraîne la suspension du roi, la remise de la famille royale aux insurgés et l’annonce de l’élection d’une Convention.
Compléments
Les clubs sont des lieux de débat politique ouverts à des personnes exclues de la vie politique, notamment au peuple parisien, mais les femmes restent exclues du débat politique.
Le veto royal contre les textes visant les prêtres réfractaires contribue au déclenchement de l’insurrection de 1792.
Veto sans issue → blocage politique
★ À maîtriser
📌 Les Montagnards défendent la centralisation autour de Paris, tandis que les Girondins défendent une décentralisation donnant davantage d’autonomie aux provinces.
La Constitution jacobine est adoptée le 24 juin 1793, mais elle ne sera jamais appliquée.
La Déclaration reconnaît notamment les droits suivants :
La Constitution de 1793 prévoit le suffrage universel direct masculin, une assemblée législative unique élue pour un an et un exécutif collégial de 24 membres subordonné à l’Assemblée.
Le 10 octobre 1793, la Convention suspend l’application de la Constitution jusqu’au retour de la paix.
Compléments
★ À maîtriser
La Convention gouverne avec le Comité de sûreté générale, chargé de la justice et de la police révolutionnaires, et le Comité de salut public, chargé de la lutte contre les ennemis de la République.
La loi des suspects du 17 septembre 1793 permet d’arrêter et d’enfermer les personnes soupçonnées d’idées hostiles aux révolutionnaires.
Le Tribunal révolutionnaire, en place à Paris dès le 10 mars 1793, juge les ennemis réels ou supposés de la Révolution et devient un instrument de justice politique privé de garanties telles que la présomption d’innocence.
La loi du 22 prairial an II, soit le 10 juin 1794, instaure pendant la Grande Terreur un tribunal unique, supprime les garanties procédurales, retient des chefs d’accusation vagues et impose la peine de mort comme peine unique.
Du 10 juin au 27 juillet 1794, la loi de Prairial entraîne 1 376 exécutions, soit 29 exécutions par jour.
Robespierre est arrêté le 9 thermidor an II et guillotiné avec ses partisans le 10 thermidor, soit le 28 juillet 1794.
Compléments
Robespierre domine les institutions et fait éliminer ses adversaires politiques Danton et Desmoulins, exécutés en avril 1794.
La mise hors la loi permet l’élimination expéditive de contre-révolutionnaires et de suspects par arrestation, vérification d’identité, absence de procès et exécution.
La politique de déchristianisation comprend : le non-paiement des prêtres constitutionnels, l’obligation de mariage des prêtres, la persécution des prêtres réfractaires, la destruction ou confiscation des églises et objets de culte, l’interdiction des fêtes religieuses, l’interdiction du costume ecclésiastique
Le calendrier révolutionnaire, créé pour remplacer le calendrier chrétien, commence le 22 septembre 1792, premier jour de l’an I, et divise l’année en 12 mois regroupés par saisons : vendémiaire, brumaire et frimaire en automne ; nivôse, pluviôse et ventôse en hiver ; germinal, floréal et prairial au printemps ; messidor, thermidor et fructidor en été.
Le décret de la Convention du 7 mai 1794 reconnaît l’existence de l’Être Suprême et l’immortalité de l’âme.
Convention → Comité de salut public → Robespierre
★ À maîtriser
La Convention thermidorienne commence le 28 juillet 1794 et prend fin le 26 octobre 1795 ; elle cherche à établir une République stable et conservatrice tout en préparant une nouvelle constitution.
La Constitution de l’an III est adoptée le 22 août 1795 afin de maintenir la République et les principes de 1789 sans revenir à la Constitution de 1793 ni à la monarchie.
La Constitution de l’an III établit une séparation très stricte des pouvoirs, un pouvoir législatif bicaméral et un exécutif collégial composé de cinq directeurs.
Le Directoire recourt à la force, aux coups d’État et à l’annulation des élections, violant ainsi la légalité pour gouverner.
Le 18 brumaire an VIII, soit le 9 novembre 1799, Bonaparte réalise son dernier coup d’État avec Sieyès et Lucien Bonaparte, mettant fin au cycle révolutionnaire.
Compléments
Au printemps 1795, des insurrections jacobines réclament « du pain et la constitution de l’an I » et échouent après l’invasion de la Convention en mai.
Dans la Proclamation de Vérone de juillet 1795, le frère de Louis XVI défend la monarchie absolue et la société d’ordres, tout en proposant le pardon aux révolutionnaires sauf aux régicides.
Le soulèvement royaliste du 13 vendémiaire an IV, soit le 5 octobre 1795, échoue.
Le renouvellement annuel des députés et des directeurs favorise les conflits entre majorités politiques différentes et les blocages du régime du Directoire.
À propos de l’ascension politique de l’armée, Alexis de Tocqueville écrit dans L’Ancien Régime et la Révolution que, depuis le 13 vendémiaire, on ne peut plus gouverner sans elle.
★ À maîtriser
📌 Le suffrage universel masculin direct est affiché comme principe du Consulat, mais la désignation des représentants repose en réalité sur des nominations à partir de listes de notabilités.
Sous le Consulat, le Tribunat discute les lois et le Corps législatif vote sans débat, tandis que l’initiative des lois appartient au gouvernement.
Le 14 thermidor an X, soit le 2 août 1802, un sénatus-consulte fait de Bonaparte un consul à vie après une consultation populaire.
Le 18 mai 1804, le sénatus-consulte du 28 floréal an XII proclame Bonaparte empereur des Français et rend la dignité impériale héréditaire.
Compléments
La Constitution de l’an VIII est élaborée par Bonaparte et Sieyès, puis Bonaparte écarte Sieyès et élabore la Constitution qui organise le Consulat.
Le Sénat, dont les membres inamovibles sont choisis par le Premier Consul, nomme les membres des assemblées législatives, contrôle la constitutionnalité et entérine les modifications constitutionnelles par sénatus-consulte.
Les réformes constitutionnelles de 1802 donnent à Bonaparte le droit de présenter son successeur, renforcent le Sénat sous sa dépendance et réintroduisent le cens.
Napoléon est sacré à Notre-Dame le 2 décembre 1804 en présence du pape Pie VII, mais il se couronne lui-même et le sacre ne lui confère pas de légitimité divine.
Suffrage universel affiché, nominations réelles
★ À maîtriser
Compléments
Le régime napoléonien conserve la liberté des cultes, les libertés politique et civile, l’égalité civile et l’irrévocabilité de la vente des biens nationaux.
Le décret du 27 nivôse an VIII, soit le 17 janvier 1800, restreint la liberté de la presse en supprimant la plupart des journaux politiques parisiens.
En 1810, Paris ne compte plus que quatre journaux politiques, soumis à un censeur.
L’affaiblissement des assemblées se poursuit avec la suppression du Tribunat en 1807, tandis que le Corps législatif devient une chambre d’enregistrement et que les décisions sont prises par sénatus-consulte ou décret.
Façade républicaine, pouvoir dynastique
★ À maîtriser
La loi de centralisation administrative du 28 pluviôse an VIII, soit le 17 février 1800, constitue l’un des chantiers de la réorganisation napoléonienne de la société.
La réforme des cultes vise à réduire les divisions religieuses, rallier les catholiques au régime et intégrer l’Église dans l’État afin d’en faire un instrument d’ordre social et politique.
Le Concordat est conclu en 1801 entre le pape Pie VII et l’État français représenté par Bonaparte afin de réconcilier la France avec le pape et de mettre fin au schisme religieux.
Le Concordat reconnaît le catholicisme comme la religion majoritaire, mais non comme religion d’État, et le pape reconnaît la République française.
Le Concordat organise la nomination des évêques par : le renouvellement complet de l’épiscopat par démissions et nouvelles nominations, la nomination par le Premier Consul, l’investiture canonique par le pape, le serment de fidélité au régime
📌 L’article 13 du Concordat garantit que le pape et ses successeurs ne réclameront pas l’annulation des ventes des biens ecclésiastiques et que leur propriété restera incommutable entre les mains des acquéreurs ou de leurs ayants cause.
Compléments
La Révolution a divisé le catholicisme entre clergé constitutionnel et clergé réfractaire, puis la déchristianisation a isolé l’Église de France et rompu ses relations avec le pape.
Le décret du 18 septembre 1794 marque la séparation de l’Église et de l’État, confirmée par la Convention thermidorienne le 21 février 1795.
| Ordre | Fonction | Statut distinctif |
|---|---|---|
| Clergé | Prier | Tribunaux ecclésiastiques, don gratuit |
| Noblesse | Combattre | Tribunaux de pairs, exemptions fiscales |
| Tiers-État | Travailler | Population majoritaire, charge fiscale |
| Club | Régime défendu | Orientation |
|---|---|---|
| Feuillants | Monarchie constitutionnelle | Arrêter la Révolution |
| Jacobins et Cordeliers | République | Poursuivre la Révolution |
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1. Dans la société française du XVIIIe siècle, comment les trois ordres sont-ils organisés ?
2. Qu’est-ce qui définit un ordre social sous l’Ancien Régime ?
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Comment la société française du XVIIIe siècle est-elle organisée ?
En trois ordres hiérarchisés et inégaux.
Qu’est-ce qu’un ordre social ?
Un groupe défini par la fonction de ses membres et le droit qui leur est applicable.
Quels sont les trois ordres de l’Ancien Régime ?
Le clergé, la noblesse et le Tiers-État.
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