Comment la société française du XVIIIe siècle est-elle organisée ?
En trois ordres hiérarchisés et inégaux.
Qu’est-ce qu’un ordre social ?
Un groupe défini par la fonction de ses membres et le droit qui leur est applicable.
Quels sont les trois ordres de l’Ancien Régime ?
Le clergé, la noblesse et le Tiers-État.
Quelle part de la population le Tiers-État représente-t-il environ ?
Environ 98 %.
Quelle religion est le seul culte officiel sous l’Ancien Régime ?
Le catholicisme.
Que sont les privilèges sous l’Ancien Régime ?
Des lois particulières à un groupe social, exprimant l’inégalité civile.
Quelles sont les deux formes de noblesse sous l’Ancien Régime ?
La noblesse d’épée et la noblesse de robe.
Que signifie le statut de noble ou de roturier quant à la richesse ?
Ni la noblesse ne garantit la richesse, ni le statut de roturier la pauvreté.
Quels tribunaux jugent les clercs et les nobles sous l’Ancien Régime ?
Les clercs relèvent de tribunaux ecclésiastiques ; les nobles sont jugés par leurs pairs.
Qu’est-ce qui réduit l’accès à la noblesse par l’achat d’une charge ?
La fermeture du marché des offices et la patrimonialisation des charges.
Quel rôle économique et fiscal le Tiers-État assume-t-il au XVIIIe siècle ?
Il fait fonctionner l’économie et assume la charge fiscale.
Que concentre la monarchie absolue entre les mains du roi ?
La souveraineté, c’est-à-dire l’ensemble des pouvoirs de gouvernement.
Qu’imposent les Lois fondamentales pour la succession à la Couronne ?
L’aînesse masculine et l’exclusion des femmes.
Quelles sont les deux fonctions des parlements sous l’Ancien Régime ?
Rendre la justice supérieure et enregistrer les ordonnances royales.
Comment le roi peut-il imposer l’enregistrement d’une ordonnance contestée ?
Par un lit de justice.
Au nom de quoi les Lumières critiquent-elles le fanatisme et l’omnipotence de l’Église ?
De la raison, de la science et de la philosophie.
Quel auteur, ouvrage et année associent les Lumières à la séparation des pouvoirs ?
Montesquieu, L’Esprit des lois, 1748.
Quel objectif poursuit la réforme Maupeou menée sous Louis XV de 1770 à 1774 ?
Briser le pouvoir des parlements.
Quelle décision Louis XVI prend-il concernant le Parlement de Paris en 1774 ?
Il rétablit le Parlement de Paris en renonçant à la réforme Maupeou.
Quelles conséquences entraîne le rétablissement du Parlement de Paris en 1774 ?
La reprise de l’opposition parlementaire et de la défense des privilèges.
Combien de ministres des finances se succèdent sans réforme décisive entre 1774 et 1788 ?
Cinq ministres.
Quels groupes sociaux les députés des États généraux représentent-ils ?
Le clergé, la noblesse et le Tiers-État.
Quand les États généraux sont-ils convoqués à Versailles, selon les conditions réunies en 1788 ?
Pour avril 1789.
Quelle assemblée le Tiers-État proclame-t-il le 17 juin 1789 ?
L’Assemblée nationale.
Quel engagement les députés prennent-ils au serment du Jeu de Paume, le 20 juin 1789 ?
Ne pas se séparer avant d’avoir donné une constitution à la France.
Quel nouveau nom l’Assemblée nationale adopte-t-elle le 9 juillet 1789 ?
Assemblée nationale constituante.
Quel lieu les insurgés prennent-ils le 14 juillet 1789 ?
La Bastille.
À quelle date l’Assemblée adopte-t-elle la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen ?
Le 26 août 1789.
Combien d’articles compte la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen ?
17 articles.
Quels éléments précèdent les 17 articles de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen ?
Un préambule.
Comment la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen qualifie-t-elle les droits de l’homme ?
Naturels, inaliénables et sacrés.
Quelle portée la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen attribue-t-elle aux droits de l’homme ?
Une portée universelle et durable.
Selon l’article 3 de la Déclaration, où réside essentiellement le principe de toute souveraineté ?
Dans la Nation.
Selon l’article 4 de la Déclaration, en quoi consiste la liberté ?
Pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui.
Quelle conception de la liberté la Déclaration reconnaît-elle ?
Une conception individuelle, sans reconnaissance des libertés collectives comme la liberté d’association.
Contre quoi l’article 7 de la Déclaration protège-t-il ?
Les accusations, arrestations et détentions arbitraires.
Quelles conditions l’article 7 fixe-t-il aux privations de liberté ?
Elles doivent respecter les cas et les formes déterminés par la loi.
Qu’impose l’article 8 de la Déclaration concernant les peines ?
Les peines doivent être nécessaires.
Quelle présomption l’article 9 de la Déclaration pose-t-il ?
La présomption d’innocence jusqu’à la déclaration de culpabilité.
Que proclame l’article premier de la Déclaration sur la liberté et les droits des hommes ?
Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits.
Que signifie l’égalité civile ?
L’égalité devant la loi.
À quoi l’article 6 de la Déclaration permet-il aux citoyens de concourir ?
À la formation de la loi.
Qui participe à la vie politique selon la distinction de Sieyès entre citoyens actifs et passifs ?
Les citoyens actifs.
Quels rôles politiques la Constitution refuse-t-elle aux femmes ?
Les fonctions publiques et la participation politique, notamment le vote et l’éligibilité.
Quand la Constitution civile du clergé est-elle votée et quel contexte motive sa réorganisation de l’Église ?
Elle est votée le 12 juillet 1790 dans un contexte de crise financière.
Quel double objectif poursuit la vente des biens du clergé nationalisés ?
Procurer des recettes à l’État et favoriser l’accès à la propriété par de petits lots.
Comment les évêques, archevêques et curés sont-ils choisis selon la Constitution civile du clergé ?
Ils sont élus par les citoyens.
À qui le serment civique oblige-t-il le clergé à rester fidèle ?
À la Nation, à la Loi et au Roi.
Quelle différence distingue les prêtres jureurs des prêtres réfractaires ?
Les jureurs acceptent le serment, tandis que les réfractaires le refusent.
À quelle date la Constitution de 1791 établit-elle la première monarchie constitutionnelle française ?
Le 3 septembre 1791.
Que signifie la souveraineté nationale dans la Constitution de 1791 ?
La Nation est le siège de la souveraineté.
Par quels organes la Nation exerce-t-elle ses pouvoirs selon la Constitution de 1791 ?
Par délégation à l’Assemblée législative, au roi et aux juges.
Quel principe politique la Constitution de 1791 consacre-t-elle ?
La séparation des pouvoirs.
Quels critères le suffrage censitaire de 1791 impose-t-il aux citoyens actifs ?
Être un homme domicilié, âgé d’au moins 25 ans et payer un impôt.
Qui choisit les représentants dans le suffrage à deux degrés de 1791 ?
Les électeurs du second degré.
Qui maîtrise l’initiative, la discussion et le vote des lois en 1791 ?
L’Assemblée.
Pourquoi les juges sont-ils élus ?
Pour garantir leur indépendance et assurer une justice impartiale.
Que doit faire le juge face à la loi ?
Il doit l’appliquer strictement sans l’interpréter.
Pourquoi le juge ne doit-il pas interpréter la loi ?
Pour ne pas empiéter sur le pouvoir législatif.
Combien de temps dure la première monarchie constitutionnelle ?
Moins d’un an.
Que ne prévoit pas la séparation stricte des pouvoirs entre exécutif et législatif ?
Des moyens de communication ou de résolution de leurs conflits.
Quelle position politique les Feuillants défendent-ils ?
La monarchie constitutionnelle et l’arrêt de la Révolution.
Quelles mesures suivent l’attaque des Tuileries du 10 août 1792 ?
Le roi est suspendu, la famille royale remise aux insurgés et l’élection d’une Convention annoncée.
Combien de personnes le clergé compte-t-il environ ?
Environ 120 000 personnes sur 26 millions d’habitants.
Combien de personnes la noblesse compte-t-elle environ ?
Environ 400 000 personnes.
Quand Charles VII est-il sacré ?
En 1429.
Pourquoi la noblesse de robe est-elle méprisée par la noblesse d’épée ?
La noblesse d’épée la méprise, bien que toutes deux appartiennent à la noblesse.
Quelles taxes les nobles sont-ils exemptés de payer sous l’Ancien Régime ?
La taille et la gabelle.
Qui détermine le successeur du roi selon l’indisponibilité de la Couronne ?
Les Lois fondamentales.
Contre quoi les parlements pratiquent-ils une obstruction systématique vers 1750 ?
Contre les réformes fiscales et le partage du pouvoir législatif.
Quelles mesures la réforme Maupeou impose-t-elle aux parlementaires en 1771 ?
L’exil et la confiscation de leurs charges.
Jusqu’à quand le Parlement de Paris reste-t-il affaibli par la réforme Maupeou ?
Jusqu’à la mort de Louis XV en 1774.
Combien de députés représentent le Tiers-État après son doublement aux États généraux de 1789 ?
600 députés.
Quelle décision Louis XVI prend-il le 27 juin 1789 concernant les trois ordres ?
Il ordonne leur réunion et reconnaît l’Assemblée nationale.
Quels facteurs contribuent au déclenchement de l’insurrection parisienne du 14 juillet 1789 ?
Le renvoi de Necker et la rumeur d’un complot lié aux troupes mobilisées par le roi.
Quel gouverneur figure parmi les victimes de la prise de la Bastille ?
Le marquis de Launay.
Selon l’article 16 de la Déclaration, que manque-t-il à une société sans constitution ?
La garantie des droits ou la séparation des pouvoirs.
Quel est l’effet de la Déclaration sur l’esclavage dans les colonies ?
Elle n’y met pas fin.
Quelle mesure la Convention décrète-t-elle le 4 février 1794 ?
L’abolition de l’esclavage dans les colonies.
Quel droit naturel et imprescriptible la Déclaration reconnaît-elle sans établir l’égalité matérielle ?
Le droit de propriété.
Dans quel texte Condorcet réclame-t-il le droit de vote des femmes, et à quelle date ?
Dans « Sur l’admission des femmes au droit de cité », publié le 3 juillet 1790.
Quelle œuvre Olympe de Gouges consacre-t-elle aux droits politiques des femmes ?
La Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne.
Qui prend en charge l’entretien du culte et la rémunération du clergé après la suppression de la dîme ?
L’État.
Quel pape condamne la Constitution civile du clergé en 1791 et rejette le clergé français élu ?
Pie VI.
À partir de quelle année les prêtres réfractaires sont-ils persécutés par le pouvoir ?
À partir de 1793.
Quelle idée justifie le suffrage censitaire sous la Constitution de 1791 ?
Le paiement de l’impôt atteste l’aisance financière et l’aptitude à gérer les affaires publiques.
Quel souvenir nourrit la méfiance envers les juges ?
Celui des magistrats des parlements d’Ancien Régime.
Qu’avaient entravé les magistrats des parlements d’Ancien Régime ?
Le pouvoir législatif royal.
Qui les clubs politiques accueillent-ils malgré leur exclusion de la vie politique ?
Des personnes exclues, notamment le peuple parisien.
Quel rôle joue le veto royal contre les textes visant les prêtres réfractaires ?
Il contribue au déclenchement de l’insurrection de 1792.
À Varennes, à quelle date le roi est-il arrêté pendant sa fuite vers Montmédy ?
Le 21 juin 1791.
À quelle date la France déclare-t-elle la guerre à l’Autriche ?
Le 20 avril 1792.
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1. Dans la société française du XVIIIe siècle, comment les trois ordres sont-ils organisés ?
2. Qu’est-ce qui définit un ordre social sous l’Ancien Régime ?
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