1. Quel cadre juridique remplace progressivement le système seigneurial dans l’organisation des relations de dépendance personnelle ?
Le contrat de vassalité
Explication
Le contrat de vassalité organise juridiquement la dépendance personnelle entre seigneur et vassal. La coutume ou la charte urbaine relèvent d’autres logiques de droit et d’organisation.