Comment la conception grecque définit-elle la loi ?
La loi est une œuvre humaine et une manifestation de la volonté collective écrite.
Quel rôle jouent les dieux protecteurs dans les sociétés antiques ?
Ils gouvernent l’univers et fournissent l’organisation sociale et politique aux hommes.
Par quel intermédiaire les dieux assurent-ils l’organisation sociale dans l’Antiquité ?
Par un roi ou un chef.
Qui est Thémis selon la généalogie d’Hésiode ?
La femme de Zeus qui maintient l’ordre du monde et permet la succession des saisons.
Qui est Diké dans la mythologie grecque ?
La fille de Zeus et de Thémis incarnant la justice.
Que signifie la justice incarnée par Diké ?
Rendre à chacun ce qui lui revient.
Comment le roi rend-il la justice dans la cité grecque archaïque ?
Avec la bénédiction des dieux.
Que conservent les mémoires judiciaires dans la cité grecque archaïque ?
Les précédents des jugements.
Qu’est-ce que la Thémis dans la cité grecque archaïque ?
Une coutume formée par la répétition des jugements.
Que doit produire la Thémis dans la cité grecque archaïque ?
La Diké.
Que désigne le terme Fas dans la Rome archaïque ?
Ce qui est dit par les dieux.
Quelle est l'origine étymologique du terme Fas ?
Il vient d'une racine signifiant « dire ».
Que désigne le Jus dans la Rome archaïque ?
Ce qui est produit par un rituel religieux.
Le Jus archaïque est-il un droit autonome de la religion ?
Non, il n'est pas encore un droit autonome.
Qu'est-ce que l'anomie face à la crise grecque ?
L'absence de loi et d'ordre.
Qu'est-ce que l'eunomie dans la crise grecque ?
La bonne loi et l'ordre juste rétablis par un législateur.
Que dit Solon sur la cause des souffrances de la cité athénienne ?
Elle souffre de l'orgueil et de l'injustice des hommes.
Comment Solon propose-t-il de sauver la cité ?
Par l'obéissance aux lois.
Comment les législateurs grecs rendent-ils la loi publique ?
En l’écrivant et en l’affichant sur l’agora.
Quel est l'effet de l'affichage de la loi sur l'agora ?
Cela permet à chacun de connaître la règle selon laquelle il sera jugé.
En quelle année les décemvirs ont-ils gravé la loi des Douze Tables ?
En -451.
Qui sont les décemvirs dans le contexte des Douze Tables ?
Dix magistrats chargés de rédiger et publier les lois romaines.
Quelle transformation la publication des Douze Tables apporte-t-elle au droit ?
Elle rend le droit profane et commun.
Les décemvirs ont-ils codifié le droit sans modifier la coutume existante ?
Non, ils ont modifié la coutume existante.
Qu'est-ce que l'imperium chez les magistrats supérieurs ?
Le pouvoir total, souverain et illimité.
Quels pouvoirs comprend l'imperium des magistrats supérieurs ?
Commander, administrer la cité et rendre la justice.
Qu'interdit la loi des Douze Tables aux consuls concernant la mise à mort ?
De mettre à mort un citoyen sans décision des citoyens en assemblée.
Quelle est la première étape de l'élaboration d'une loi sous la République ?
L'initiative d'un magistrat.
Quel rôle joue le Sénat dans l'élaboration d'une loi sous la République ?
Donner un avis préalable.
Comment les citoyens interviennent-ils dans l'approbation d'une loi sous la République ?
Ils approuvent ou rejettent sans discussion ni amendement.
En quelles périodes se divise l'histoire du droit romain ?
En période archaïque, classique et post-classique.
Quelle période du droit romain commence au 3e siècle avant J.-C. ?
La période classique.
Quelle période du droit romain débute au 2e siècle après J.-C. ?
La période post-classique.
Qu'est-ce que le droit civil à Rome ?
Le droit légiféré par et pour les citoyens romains.
Comment se distingue le droit prétorien du droit civil à Rome ?
Il est produit par le préteur pour adapter le droit aux besoins nouveaux.
De quoi résulte principalement l'évolution du droit romain ?
D'une coopération entre le préteur et les jurisconsultes.
Quel pouvoir possède le préteur dans l'évolution du droit romain ?
L'imperium.
Quel rôle jouent les jurisconsultes dans l'évolution du droit romain ?
Ils maîtrisent et enseignent le droit.
Quelle réforme juridique la Lex Aebutia a-t-elle introduite au 3e siècle av. J.-C. ?
Elle a créé la procédure formulaire.
Quelle est la fonction de la phase in jure dans la procédure formulaire ?
Elle porte sur la mise en état procédurale devant le préteur.
Quelle est la fonction de la phase in judicio dans la procédure formulaire ?
Elle porte sur le fond du litige devant le judex.
Qu'est-ce que la formula dans la procédure formulaire ?
Un acte écrit désignant le judex et fixant arguments, moyens, pouvoirs et sentence.
Qu'est-ce que le droit prétorien selon Papinien ?
Le droit introduit par les préteurs pour aider, corriger ou suppléer le droit civil.
Quelle exception Octavius a-t-il introduite dans la formula au 1er siècle av. J.-C. ?
Une exception permettant au défendeur de se défendre contre un contrat obtenu par dol.
En quoi consiste la fiction juridique chez le préteur ?
Présumer vrai un élément faux pour étendre une action civile à une situation non couverte.
Quelle différence existe-t-il entre l'action utile et l'action in factum ?
L'action utile modifie une action civile existante, l'action in factum est créée par le préteur à partir de faits non qualifiés par le droit civil.
Que désignait la jurisprudence dans la Rome classique ?
La science du droit élaborée par les jurisconsultes.
Qui sont les jurisperiti dans le droit romain ?
Les connaisseurs de l’art juridique.
Qui sont les jurisconsulti dans le droit romain ?
Les personnes consultées sur les problèmes de droit.
Qui sont les prudentes dans le droit romain ?
Les jurisconsultes reconnus pour leur science et leur vertu civile.
Quand la science du droit se forme-t-elle selon la jurisprudence romaine ?
Quand les juristes expliquent les causes des décisions de justice au-delà du cas par cas.
Quelle approche privilégient les Sabiniens en droit romain ?
Une approche empiriste fondée sur la pratique.
Sur quoi insistent les Proculiens dans leur doctrine juridique ?
Sur l’autorité des anciens et le développement organique de la doctrine.
Que doivent considérer juges et plaideurs en cas de doute sur le droit à la fin de la République ?
L'opinion majoritaire des jurisconsultes.
Comment naît le droit à Rome selon la distinction posée ?
Du règlement d'un contentieux concret.
Quelle est l'étendue géographique de l'espace grec antique ?
Du sud des Balkans à la mer Égée, l'Italie du Sud et l'Afrique du Nord.
Que transmettent les Grecs aux Romains concernant la loi ?
Leur expérience politique et leur conception de la loi.
Que représente la stèle de Hammurabi ?
Le dieu Shamash remettant au roi un roseau pour écrire la loi qu’il dicte.
Quelle affirmation Hésiode fait-il au 8e siècle avant J.-C. ?
L’ordre produit la justice, condition de la justice.
Comment était désigné le droit romain avant 509 avant J.-C. ?
Par l'expression composée Jus Fasque.
Qui détenait la connaissance du Jus Fasque avant 509 avant J.-C. ?
Les Pontifes qui assistaient le roi.
Qu'est-ce que le sacramentum in rem ?
Un serment prenant les dieux à témoins dans une revendication.
Que doit faire le perdant du sacramentum in rem ?
Il doit sacrifier des animaux pour avoir juré faussement.
Quelle loi est associée à Dracon à Athènes ?
Une loi sévère.
Quelle loi est associée à Solon à Athènes ?
Une loi mesurée et tempérée.
Que précise la loi des Douze Tables concernant les formules procédurales ?
Elle ne les précise pas.
Quelle est la nature du droit des Douze Tables ?
Formaliste et patriarcal.
À quelle économie le droit des Douze Tables est-il principalement adapté ?
À une économie agricole protégeant terre, esclaves et animaux.
Que contient l’édit du préteur dans la procédure formulaire ?
La liste des actions en justice.
Comment les magistrats utilisent-ils l’édit du préteur pour résoudre des problèmes ?
Ils l’enrichissent progressivement pour couvrir des cas non prévus par le droit civil.
Quel rôle a joué Tiberius Coruncanius dans la science du droit ?
Il a commenté publiquement les consultations juridiques.
Pourquoi Tiberius Coruncanius est-il considéré comme un pionnier de la science du droit ?
Parce qu'il expliquait pourquoi les procès doivent être tranchés d’une certaine manière.
Quel auteur est présenté comme le premier juriste scientifique dans le droit romain ?
Tiberius Coruncanius.
À partir de quel siècle apparaissent les premiers traités juridiques écrits ?
À partir du 2e siècle avant J.-C.
Quels auteurs sont associés aux premiers traités juridiques écrits ?
Les veteres, notamment Malius et Julius Brutus.
Quels types d’ouvrages juridiques romains existent ?
Réponses aux consultations, ouvrages de questions, commentaires, digesta et manuels pour étudiants.
Quel manuel destiné aux étudiants fait partie des ouvrages juridiques romains ?
Les Institutes de Gaius.
Quelle est la position de Cicéron sur une argumentation contraire à la doctrine admise ?
Elle est juridiquement hérétique et doit être écartée par le judex.
Quel intérêt ont les parties devant le juge concernant les consultations de jurisconsultes ?
Produire des consultations signées ou des ouvrages attestant une doctrine convergente.
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1. Comment la conception grecque de la loi se distingue-t-elle d’une conception directement divine ?
2. Quel rôle le roi joue-t-il dans l’organisation des sociétés antiques protégées par les dieux de la cité ?
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