Flashcards : Histoire des droits antiques (106 cartes)

Toutes les cartes

1Question

Comment les droits cunéiformes sont-ils connus ?

Réponse

Par leur écriture cunéiforme.

2Question

Vers quelle année le code d’Ur-Nammu est-il apparu ?

Réponse

Vers 2050 av. J.-C.

3Question

Quelle double couronne le pharaon égyptien portait-il ?

Réponse

Une couronne blanche pour la vallée du Nil et une couronne rouge pour le delta.

4Question

Par quels textes connaît-on principalement le droit hébraïque ?

Réponse

Par l’Ancien Testament, notamment le Pentateuque ou la Torah.

5Question

Quelle alliance le droit hébraïque exprime-t-il ?

Réponse

L’alliance de Dieu avec les peuples.

6Question

Quel changement Dracon apporte-t-il à la justice athénienne ?

Réponse

Il donne à Athènes ses premières lois.

7Question

Quel droit politique Solon accorde-t-il au peuple athénien ?

Réponse

Le droit de siéger aux Héliastes et à l’Ecclésia.

8Question

Quand la démocratie athénienne atteint-elle son apogée ?

Réponse

Durant le siècle de Périclès.

9Question

Quels groupes composent la société grecque antique, outre les citoyens ?

Réponse

Les métèques, les périèques et les esclaves.

10Question

Quelle évolution caractérise les peines grecques jusqu’à l’époque classique ?

Réponse

Elles passent de la solidarité familiale à l’individualisation et les peines corporelles cèdent la place aux peines pécuniaires.

11Question

Comment se déroule la désignation du roi romain ?

Réponse

Consultation des dieux par les sénateurs durant l’interrègne, approbation du peuple, puis proclamation par l’inauguratio.

12Question

Quels pouvoirs détient le roi romain ?

Réponse

Il commande l’armée et détient l’imperium.

13Question

Quelles caractéristiques marquent le droit romain archaïque avant sa laïcisation ?

Réponse

Il est empreint de religion et repose sur une procédure formalisée.

14Question

Quelles règles constituent le droit prétorien ?

Réponse

Les règles issues des édits du préteur.

15Question

À quels rapports le ius gentium est-il lié ?

Réponse

Aux rapports entre citoyens romains et pérégrins vivant sur le territoire romain.

16Question

Quel régime caractérise le Haut-Empire romain ?

Réponse

Un régime monarchique.

17Question

Où se concentre le pouvoir sous l’Empire romain ?

Réponse

Dans la personne de l’empereur.

18Question

Quel pouvoir détient l’empereur romain sur les territoires conquis ?

Réponse

L’imperium proconsulaire.

19Question

À qui le droit naturel est-il commun, contrairement au droit des gens ?

Réponse

Aux humains et aux animaux.

20Question

Que deviennent les comices au début de l’Empire ?

Réponse

Ils ne sont plus convoqués.

21Question

À partir de quel siècle l’empereur peut-il légiférer sans approbation sénatoriale ?

Réponse

À partir du IIe siècle.

22Question

Quels procès la procédure extraordinaire du Haut Empire concerne-t-elle ?

Réponse

Les procès privés.

23Question

Quelles contraintes la procédure extraordinaire du Haut Empire permet-elle d’éviter ?

Réponse

Certaines contraintes de la procédure ordinaire, notamment ses phases *in jure* et *in judicio*.

24Question

Quels caractères la procédure extraordinaire du Haut Empire possède-t-elle ?

Réponse

Elle est inquisitoire et écrite.

25Question

Devant qui peut-on faire appel dans la procédure extraordinaire du Haut Empire ?

Réponse

Devant l’empereur et son conseil, dans une hiérarchie de juridictions.

26Question

En quoi le pouvoir impérial évolue-t-il sous le Bas Empire ?

Réponse

Il devient une monarchie absolue dominée par le dominus.

27Question

En quelle année Dioclétien divise-t-il l’Empire romain entre deux empereurs ?

Réponse

En 286.

28Question

Au Bas Empire, quelle évolution touche les coutumes locales et la jurisprudence ?

Réponse

Les coutumes locales se maintiennent tandis que la jurisprudence décline par rapport à l’époque classique.

29Question

Dans le droit romain, à quoi le ius civile doit-il son origine ?

Réponse

À la coutume, à la loi et à la jurisprudence.

30Question

Quel est le but des codes du Bas Empire ?

Réponse

Rendre le droit accessible, organiser les règles et écarter ou modifier les textes caducs.

31Question

Quelles périodes couvrent les codes grégorien et hermogénien ?

Réponse

Le Grégorien couvre 196 à 291, et l’Hermogénien 293 à 294.

32Question

Comment les constitutions sont-elles organisées dans le code théodosien ?

Réponse

En 16 livres thématiques, subdivisés en titres où les textes sont classés chronologiquement.

33Question

Qui juge au Bas Empire ?

Réponse

Des magistrats locaux.

34Question

Où l’appel peut-il conduire au Bas Empire ?

Réponse

Devant un fonctionnaire supérieur ou devant l’empereur et son conseil.

35Question

Quelle caractéristique définit la procédure du Bas Empire ?

Réponse

Elle est inquisitoire.

36Question

Qui exécute les sentences au Bas Empire ?

Réponse

L’autorité publique.

37Question

Quels clercs composent l’ordre majeur dans un diocèse ?

Réponse

Les prêtres, les diacres et les sous-diacres.

38Question

Qui élit l’évêque avant la ratification de son élection ?

Réponse

Le clergé.

39Question

Quelles interférences réciproques caractérisent les relations entre l’Église et l’Empire ?

Réponse

L’empereur intervient dans les affaires ecclésiastiques et l’Église dans celles de l’Empire.

40Question

Que désigne l’augustinisme politique concernant les pouvoirs temporel et spirituel ?

Réponse

Une interprétation médiévale simplifiée de saint Augustin qui soumet le pouvoir temporel au pouvoir spirituel des évêques et du pape.

41Question

Dans quelle œuvre saint Augustin distingue-t-il la cité de Dieu et la cité terrestre ?

Réponse

Dans *La Cité de Dieu*.

42Question

Quelles interventions l’empereur cherche-t-il à exercer dans les affaires ecclésiastiques ?

Réponse

Il intervient dans les élections épiscopales, les sentences des évêques et les conciles.

43Question

Quelles dynasties comprend la monarchie franque ?

Réponse

Les Mérovingiens et les Carolingiens.

44Question

Quelles sont les quatre caractéristiques de la conception germanique de la monarchie ?

Réponse

Elle est patronale, patrimoniale, religieuse et élective.

45Question

Que permet la conception patrimoniale au roi ?

Réponse

De disposer du royaume comme d’un bien personnel.

46Question

Quel pluralisme juridique apparaît en Gaule après les invasions ?

Réponse

Chaque peuple établi en Gaule est régi par sa loi nationale.

47Question

Quelles populations les lois barbares régissent-elles ?

Réponse

Les peuples germaniques et les sujets gallo-romains.

48Question

Combien de titres comprend la loi salique ?

Réponse

71 titres.

49Question

Qu’est-ce que le mallus, ou malberg, dans la justice franque ?

Réponse

Le tribunal de droit commun, composé d’hommes libres et compétent pour toutes les affaires.

50Question

Combien de plaids annuels Charlemagne impose-t-il aux hommes libres ?

Réponse

Trois plaids par an.

51Question

Quelles civilisations ont contribué à la culture judiciaire occidentale ?

Réponse

Le Proche-Orient, la Mésopotamie, l’Égypte, la Grèce et Rome.

52Question

Sous quelles formes les plus anciens codes juridiques connus se présentent-ils ?

Réponse

Comme des règles ou des décisions de justice.

53Question

Quelle caractéristique des textes juridiques archaïques le code d’Ur-Nammu illustre-t-il ?

Réponse

Il propose des solutions au cas par cas.

54Question

Combien de dynasties l’Égypte ancienne a-t-elle connues ?

Réponse

Une trentaine.

55Question

Quel changement politique caractérise l’Ancien Empire égyptien ?

Réponse

Le pouvoir pharaonique décline au profit de la féodalité.

56Question

Quel culte Aménophis IV instaura-t-il sous le Nouvel Empire ?

Réponse

Le culte monothéiste d’Aton.

57Question

Vers quelle année le peuple hébreu se sédentarise-t-il en Canaan ?

Réponse

Vers 1200 av. J.-C.

58Question

En quelle année Saül devient-il roi et contribue-t-il à la sécurité étatique du peuple hébreu ?

Réponse

En 1025 av. J.-C.

59Question

Quel royaume David unit-il, et quel roi marque l’apogée d’Israël ?

Réponse

David unit Juda et Israël ; le règne de Salomon marque l’apogée d’Israël.

60Question

Quelles civilisations comprend l’époque homérique, du XIIIe au VIIe siècle av. J.-C. ?

Réponse

Les civilisations achéenne et mycénienne.

61Question

Comment les tyrans s’imposent-ils aux VIIe et VIe siècles av. J.-C. ?

Réponse

En exploitant les oppositions entre riches et pauvres et l’hostilité envers les aristocrates.

62Question

Selon quels critères les esclaves grecs sont-ils punis en cas d’infraction ?

Réponse

Selon l’infraction, leur emploi et la qualité de leur maître.

63Question

Quel droit le père grec exerce-t-il sur ses enfants ?

Réponse

Le droit de vie et de mort.

64Question

Quelle exception permet aux femmes grecques d’hériter en l’absence de garçon ?

Réponse

L’épiclérat.

65Question

Sur quelles structures familiales repose la Rome royale ?

Réponse

Sur des familles patriarcales.

66Question

Quel rôle joue le Sénat royal dans les décisions de guerre ?

Réponse

Il doit être consulté.

67Question

En combien de curies territoriales les comices curiates répartissent-ils les citoyens ?

Réponse

En 30 curies territoriales.

68Question

Quelles sont les principales sources du droit du citoyen romain ?

Réponse

Le ius civile, les coutumes, les lois, les traités, la jurisprudence au sens romain et les leges regiae.

69Question

Comment la coutume se forme-t-elle et se transmet-elle ?

Réponse

Elle naît spontanément de la conscience populaire et se transmet oralement.

70Question

Quelle assemblée vote d’abord les lois comitiales ?

Réponse

Les comices centuriates.

71Question

Pourquoi le ius civile devient-il inadapté à la fin de la République ?

Réponse

L’expansion de Rome et les transformations des mœurs et de l’économie créent des situations nouvelles.

72Question

Quels moyens le préteur utilise-t-il pour répondre aux situations imprévues par le ius civile ?

Réponse

L’interdictum et la fiction juridique.

73Question

De quelle philosophie le droit naturel est-il issu ?

Réponse

De la philosophie grecque.

74Question

En quelle année Jules César prend-il le pouvoir comme dictateur ?

Réponse

En 49 av. J.-C.

75Question

Quel titre Octave reçoit-il avant de devenir le premier empereur romain ?

Réponse

Auguste.

76Question

Combien de siècles dure le Haut Empire ?

Réponse

Trois siècles.

77Question

Qui attribue-t-on l’adage selon lequel ce qui plaît au prince a force de loi ?

Réponse

Ulpien.

78Question

Quel rôle militaire l’empereur romain exerce-t-il sous le Bas Empire ?

Réponse

Il défend l’Empire contre les invasions.

79Question

Où l’empereur romain réunit-il ses conseillers sous le Bas Empire ?

Réponse

Dans le sacré consistoire.

80Question

Qui dirige l’administration financière centrale sous le Bas Empire ?

Réponse

Le comte de la largesse sacrée.

81Question

Quelle sanction frappe l’appel abusif au Bas Empire ?

Réponse

Il est sanctionné.

82Question

Sous quelle période les campagnes sont-elles complètement christianisées ?

Réponse

Sous le Haut Moyen Âge.

83Question

Comment l’évêque administre-t-il la circonscription de son diocèse ?

Réponse

De manière autonome.

84Question

Quelle juridiction l’archevêque exerce-t-il sur les évêques de sa province ?

Réponse

Une juridiction sur ses suffragants.

85Question

Quelle autorité saint Ambroise reconnaît-il aux évêques sur l’empereur ?

Réponse

L’empereur leur est soumis et peut recevoir pénitence ou sanction pour sa conduite politique désapprouvée.

86Question

Que désigne le leudesamio ?

Réponse

Le serment de fidélité des sujets au roi, en échange de sa protection appelée mundium.

87Question

En quelle année le traité de Verdun partage-t-il l’Empire carolingien ?

Réponse

En 843.

88Question

Entre quelles années la loi des Burgondes est-elle rédigée ?

Réponse

Entre 506 et 516.

89Question

Quel est le degré de romanisation de la loi des Francs Ripuaires ?

Réponse

C’est la plus romanisée des lois germaniques présentées.

90Question

Qui réunit les rachimbourgs sous les Mérovingiens ?

Réponse

Le comte, le vicaire ou le centenier.

91Question

Quelles affaires le tribunal du palais juge-t-il ?

Réponse

Les atteintes à la royauté et les réclamations ad regem déjà jugées au mallus.

92Question

Quelle juridiction supérieure Charlemagne crée-t-il avec les missi dominici ?

Réponse

Les assises des missi dominici, réunissant comtes, évêques et rachimbourgs.

93Question

Que signifie le nomos dans les notions grecques ?

Réponse

La loi.

94Question

Que désigne l’isonomia dans les notions grecques ?

Réponse

L’égalité devant la loi.

95Question

Dès quand la société hébraïque est-elle patriarcale ?

Réponse

Dès le Ier millénaire av. J.-C.

96Question

Sous l’autorité de qui la femme hébraïque est-elle placée successivement ?

Réponse

De son père, puis de son mari.

97Question

Combien de diocèses Dioclétien crée-t-il ?

Réponse

Douze.

98Question

Quand les quatre grandes préfectures du prétoire se mettent-elles en place ?

Réponse

Au IVe siècle, sous Constantin et ses successeurs.

99Question

Quel pouvoir le pharaon conserve-t-il durant le Moyen Empire ?

Réponse

Un pouvoir absolu.

100Question

À quels principes le pharaon doit-il se conformer durant le Moyen Empire ?

Réponse

Aux principes moraux et religieux.

101Question

Quelles formes d’organisation politique apparaissent dans les cités grecques à l’époque hellénistique ?

Réponse

Certaines cités forment des ligues, comme les ligues étolienne et achéenne.

102Question

Comment évolue l’influence de l’aristocratie dans les cités grecques à l’époque hellénistique ?

Réponse

Elle se renforce sans supprimer partout l’autonomie ni l’égalité civique.

103Question

Qui vote les leges rogatae à Rome ?

Réponse

Les citoyens.

104Question

Qui édicte les leges datae en vertu d’une habilitation ?

Réponse

Les magistrats.

105Question

Au IIe siècle av. J.-C., quelle procédure la loi Aebutia favorise-t-elle ?

Réponse

La procédure formulaire, au détriment des actions de la loi.

106Question

Dans la procédure formulaire, quel recours est exclu contre le jugement du juge privé ?

Réponse

L’appel.

Teste-toi avec le QCM

Teste tes connaissances avec un QCM de 70 questions sur Histoire des droits antiques.

1. À l’époque hellénistique, une cité participe à une ligue étolienne tandis que l’influence aristocratique s’accroît. Quelle conclusion peut-on tirer sur son organisation politique ?

2. Un procès privé oppose deux sujets d’origines ethniques différentes, tandis qu’une question de droit public concerne l’ensemble du royaume. Comment la personnalité des lois détermine-t-elle les règles applicables ?

Faire le QCM →

Consultez la fiche

Révisez le cours complet dans la fiche de révision de Histoire des droits antiques.

Voir la fiche →

Cours similaires

Crée tes propres flashcards

Importe ton cours et l'IA génère des flashcards en 30 secondes.

Générateur de flashcards