Flashcards : Histoire du droit romain — 50 cartes

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1Question

En quelle année Rome est-elle traditionnellement fondée ?

Réponse

En 753 avant J.-C.

2Question

En quelle année la monarchie romaine prend-elle fin ?

Réponse

En 509 avant J.-C.

3Question

Quelle date marque le début de la République romaine ?

Réponse

509 avant J.-C.

4Question

Quelle période couvre la République romaine ?

Réponse

De 509 avant J.-C. à 27 avant J.-C.

5Question

Qu'est-ce que la République romaine ?

Réponse

Un régime avec plusieurs institutions gouvernementales dominé par les patriciens.

6Question

À quelle classe sociale appartiennent les patriciens ?

Réponse

Aux familles aristocratiques.

7Question

Quelle partie de la population les plébéiens représentent-ils ?

Réponse

Une partie importante de la population.

8Question

Que revendiquent progressivement les plébéiens ?

Réponse

Davantage de droits.

9Question

Quelle étendue géographique la République romaine domine-t-elle progressivement ?

Réponse

Une grande partie des territoires autour du bassin méditerranéen.

10Question

Qu'est-ce qui caractérise l'Empire romain ?

Réponse

La concentration du pouvoir entre les mains de l'empereur.

11Question

En quelle année commence traditionnellement l'Empire romain ?

Réponse

En 27 avant J.-C.

12Question

En quelles parties se divise l'Empire romain ?

Réponse

En Haut-Empire et Bas-Empire.

13Question

À quelle période est associée la division entre Haut-Empire et Bas-Empire ?

Réponse

À la fin du IIIe siècle.

14Question

En quelle année intervient la séparation durable de l'Empire romain ?

Réponse

En 395.

15Question

Quels sont les deux empires issus de la séparation de 395 ?

Réponse

L'Empire romain d'Occident et l'Empire romain d'Orient.

16Question

Quelle est la capitale de l'Empire romain d'Orient ?

Réponse

Constantinople.

17Question

Sous quel empereur Constantinople connaît-elle une période importante au VIe siècle ?

Réponse

Sous Justinien, autour de 565.

18Question

Quelles sont les trois périodes du droit romain ?

Réponse

L'ancien droit, le droit classique et le droit du Bas-Empire.

19Question

Quelle période couvre l'ancien droit romain ?

Réponse

De la fondation de Rome jusqu'au milieu du IIe siècle avant J.-C.

20Question

Quelle caractéristique marque l'ancien droit romain ?

Réponse

Le formalisme et la religion dans une société rurale.

21Question

Qu'exige l'expansion territoriale de Rome concernant le droit ?

Réponse

Une transformation du droit.

22Question

Comment l'expansion de Rome transforme-t-elle l'économie ?

Réponse

Elle la transforme en faisant affluer des étrangers et des non-citoyens.

23Question

Qu'est-ce que la coutume en droit ?

Réponse

Un usage juridique consacré par le temps et accepté par la population.

24Question

Qu'impose la répétition et l'acceptation d'une coutume ?

Réponse

Elle devient progressivement obligatoire.

25Question

Que désigne le fas dans la société romaine ?

Réponse

Ce qui relève de la volonté divine.

26Question

Que désigne le ius dans la société romaine ?

Réponse

Le droit proprement juridique, humain et laïque.

27Question

Qui sont les pontifes dans la société romaine primitive ?

Réponse

Des personnages religieux détenant un grand savoir juridique et religieux.

28Question

Que contrôlaient les pontifes avant la divulgation du droit ?

Réponse

Ils contrôlaient la coutume applicable, les formules des procès, certains actes juridiques et le calendrier des procès.

29Question

Depuis quelle année le peuple réclame-t-il la rédaction annuelle de lois écrites ?

Réponse

Depuis 462 avant J.-C.

30Question

Pourquoi le peuple réclamait-il la rédaction de lois écrites à partir de 462 avant J.-C. ?

Réponse

Pour rendre les règles accessibles et éviter la dépendance aux pontifes.

31Question

En quelle année la Loi des XII Tables a-t-elle été établie ?

Réponse

En 449 avant J.-C.

32Question

Qui a rédigé les règles de la Loi des XII Tables ?

Réponse

Les décemvirs.

33Question

Que se passe-t-il après la rédaction des règles par les décemvirs ?

Réponse

Les règles sont rendues publiques et affichées au Forum.

34Question

Quelle caractéristique pénale marque la Loi des XII Tables ?

Réponse

Une répression pénale particulièrement sévère.

35Question

Qu'est-ce que la loi après les XII Tables ?

Réponse

La loi est un ensemble de règles écrites adoptées selon une procédure prévue.

36Question

Qu'est-ce que la coutume selon la loi romaine ?

Réponse

La coutume résulte des usages acceptés non nécessairement écrits.

37Question

Quelle est la première étape pour confectionner une loi romaine ?

Réponse

Le magistrat présente un projet à une assemblée du peuple.

38Question

Que fait l'assemblée du peuple lors de l'adoption d'une loi ?

Réponse

Elle répond essentiellement par oui ou non après un affichage préalable d’au moins quatre jours.

39Question

Que font les magistrats si la loi est adoptée ?

Réponse

Ils promulguent et rendent la loi publique.

40Question

Que désigne la prescription dans la loi romaine ?

Réponse

La prescription identifie la loi.

41Question

Que contient la rogation dans la loi romaine ?

Réponse

La rogation contient les règles juridiques.

42Question

Que détermine la sanction dans la loi romaine ?

Réponse

La sanction détermine les conséquences de la violation des règles.

43Question

Qu'a fait l'empereur Caracalla en 212 après J.-C. ?

Réponse

Il a accordé la citoyenneté romaine à une grande partie des hommes libres de l'Empire.

44Question

Qu'est-ce que le droit prétorien ?

Réponse

Un droit développé par le préteur pour corriger ou adapter le droit civil.

45Question

Qu'est-ce que l'édit du préteur ?

Réponse

Le programme public du magistrat précisant les protections juridiques durant sa magistrature.

46Question

Que désigne la jurisprudence chez les Romains ?

Réponse

La science du droit exercée par les jurisconsultes.

47Question

Que font les jurisconsultes dans leur travail ?

Réponse

Ils analysent, interprètent, recherchent des solutions et formulent des raisonnements juridiques.

48Question

Comment évoluent les sénatus-consultes sous l'Empire ?

Réponse

Ils deviennent normatifs mais le Sénat perd autonomie et importance.

49Question

De quoi dépend le Sénat sous l'Empire dans la création du droit ?

Réponse

Il dépend de plus en plus de l'empereur.

50Question

Que sont les constitutions impériales ?

Réponse

Des actes par lesquels l'empereur intervient directement dans la production du droit.

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Teste tes connaissances avec un QCM de 25 questions sur Histoire du droit romain.

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