En 753 avant J.-C.
Explication
La tradition romaine fixe la fondation de Rome à 753 avant J.-C. La date de 509 avant J.-C. correspond plutôt à la fin de la monarchie et au début de la République.
La fin de la monarchie et le début de la République
Explication
L’année 509 avant J.-C. marque traditionnellement la fin de la monarchie romaine et l’instauration de la République. Le début de l’Empire est généralement situé en 27 avant J.-C.
De 509 à 27 avant J.-C.
Explication
La République romaine s’étend traditionnellement de 509 avant J.-C. à 27 avant J.-C. La période comprise entre 753 et 509 avant J.-C. correspond à la monarchie romaine.
Les fonctions gouvernementales sont réparties entre plusieurs institutions
Explication
La République romaine répartit les fonctions gouvernementales entre plusieurs institutions, même si elle est d’abord largement dominée par les patriciens. La concentration du pouvoir autour d’un empereur caractérise plutôt l’Empire.
Les patriciens forment l’aristocratie, tandis que les plébéiens réclament davantage de droits
Explication
Les patriciens appartiennent aux familles aristocratiques, tandis que les plébéiens représentent une partie importante de la population et revendiquent progressivement davantage de droits. La plèbe ne correspond donc pas au groupe aristocratique.
La concentration du pouvoir entre les mains de l’empereur
Explication
L’Empire romain commence traditionnellement en 27 avant J.-C. et se caractérise par une concentration du pouvoir entre les mains de l’empereur. La répartition institutionnelle est davantage associée à la République.
Le Haut-Empire renvoie à la mise en place et à l’apogée du régime, tandis que le Bas-Empire connaît de profondes transformations
Explication
La distinction oppose une phase de mise en place et d’apogée du régime à une phase de transformations profondes de l’État. Cette évolution est notamment associée à la fin du IIIe siècle, et non à la monarchie ou à la République.
Une séparation durable entre l’Empire d’Occident et l’Empire d’Orient
Explication
En 395, une séparation durable intervient entre l’Empire romain d’Occident et l’Empire romain d’Orient. Le début de l’Empire est traditionnellement fixé à 27 avant J.-C., tandis que la fin de la monarchie date de 509 avant J.-C.
L’ancien droit est formaliste et religieux, tandis que le droit classique s’adapte à une société plus complexe.
Explication
L’ancien droit romain est fortement marqué par le formalisme et la religion, alors que le droit classique s’adapte à la complexification de la société. L’idée d’un ancien droit commercial et laïque inverse les caractéristiques propres à cette période.
Il est rural, formaliste et religieux jusqu’au milieu du IIe siècle avant J.-C.
Explication
L’ancien droit s’étend de la fondation de Rome jusqu’au milieu du IIe siècle avant J.-C., dans une société essentiellement rurale marquée par le formalisme et la religion. La jurisprudence complexe et l’ouverture aux étrangers caractérisent plutôt les transformations ultérieures du droit romain.
Elle modifie l’économie et fait affluer des étrangers ainsi que des non-citoyens.
Explication
L’expansion transforme l’économie romaine et entraîne l’arrivée d’étrangers et de non-citoyens, ce qui exige une adaptation du droit. Elle ne renforce donc pas l’isolement de Rome ni la fermeture de ses pratiques juridiques.
Par sa répétition dans le temps et son acceptation par la population du territoire.
Explication
La coutume naît d’un usage juridique consacré par le temps, répété et accepté par la population, jusqu’à devenir obligatoire. La rédaction officielle selon une procédure relève plutôt de la loi, ce qui constitue la confusion classique entre les deux notions.
Le fas relève de la volonté divine, tandis que le ius désigne le droit humain et juridique.
Explication
Le fas renvoie à ce qui est conforme à la volonté divine, alors que le ius désigne le droit proprement juridique et plus directement humain. Les règles civiles et les procès relèvent du domaine juridique, non d’une définition religieuse du fas.
Ils contrôlent la coutume applicable, les formules des procès, certains actes et le calendrier judiciaire.
Explication
Avant la divulgation, les pontifes détiennent le contrôle de la coutume applicable, des formules procédurales et de certains actes, ainsi que du calendrier des procès. Leur rôle ne consiste pas à rédiger annuellement les lois ni à rendre toutes les décisions judiciaires.
La rédaction annuelle de lois écrites pour rendre les règles accessibles et réduire la dépendance aux pontifes.
Explication
À partir de 462 avant J.-C., le peuple demande chaque année la rédaction de lois écrites afin de connaître les règles et de ne plus dépendre du savoir détenu par les pontifes. La revendication vise donc l’accessibilité du droit, et non la préservation du contrôle religieux.
En 449 avant J.-C.
Explication
La tradition date la Loi des XII Tables de 449 avant J.-C. La date de 212 après J.-C. renvoie à une mesure de Caracalla concernant la citoyenneté, et non à cette loi ancienne.
Elles ont été affichées au Forum après leur rédaction par les décemvirs.
Explication
Les décemvirs ont rédigé les règles, puis celles-ci ont été rendues publiques par leur affichage au Forum. Le Forum servait donc à la publication, et non à la rédaction des règles.
Elle associe une répression sévère, la logique du talion et des formules juridiques précises.
Explication
La Loi des XII Tables est marquée par une répression pénale sévère, la logique « œil pour œil, dent pour dent », des croyances religieuses et des formules précises. Elle ne repose donc pas principalement sur l’indulgence ni sur une large liberté de formulation.
La loi résulte d’un texte adopté selon une procédure, tandis que la coutume vient d’usages acceptés.
Explication
La loi romaine correspond à une règle écrite adoptée selon une procédure prévue, alors que la coutume résulte d’usages acceptés qui ne sont pas nécessairement écrits. Assimiler la coutume à un vote ou à un édit confond ses caractéristiques avec celles d’autres sources.
Le magistrat présente un projet, le peuple répond après affichage, puis les magistrats le promulguent s’il est adopté.
Explication
Le magistrat prend l’initiative du projet, qui est affiché au préalable pendant au moins quatre jours, puis l’assemblée du peuple répond essentiellement oui ou non. Après l’adoption, les magistrats promulguent et rendent la loi publique.
La rogation
Explication
La rogation contient les règles juridiques de la loi. La prescription identifie la loi, tandis que la sanction fixe les conséquences de sa violation.
Il accorde la citoyenneté romaine à une très grande partie des hommes libres de l’Empire.
Explication
En 212 après J.-C., Caracalla accorde la citoyenneté romaine à une très grande partie des hommes libres de l’Empire. Cette mesure ne concerne ni l’édit du préteur ni la rédaction de la Loi des XII Tables.
Il corrige, complète ou adapte le droit civil grâce à l’intervention du préteur.
Explication
Le droit prétorien est développé par le préteur pour corriger, compléter ou adapter le droit civil. Il ne se réduit donc ni aux sanctions légales ni aux réponses données par le peuple lors d’un vote.
Le programme public du préteur pour sa magistrature, notamment les situations bénéficiant d’une protection juridique.
Explication
L’édit présente le programme public du préteur pendant la durée de sa magistrature et indique notamment les situations protégées juridiquement. Il ne constitue donc ni un recueil impérial ni une simple liste de coutumes.
La science du droit et la connaissance des règles juridiques exercées par les jurisconsultes.
Explication
Chez les Romains, la jurisprudence désigne la science du droit et la connaissance des règles juridiques pratiquées par les jurisconsultes. Elle ne correspond donc ni à l’édit du préteur ni au pouvoir normatif de l’empereur.
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En quelle année Rome est-elle traditionnellement fondée ?
En 753 avant J.-C.
En quelle année la monarchie romaine prend-elle fin ?
En 509 avant J.-C.
Quelle date marque le début de la République romaine ?
509 avant J.-C.
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