Flashcards : Institutions et finances de l’Ancien Régime (10 cartes)

Toutes les cartes

1Question

Quels sont les trois ordres juridiquement distincts de la société d’Ancien Régime ?

Réponse

Le clergé, la noblesse et le Tiers État.

2Question

Qu’est-ce qu’un privilège sous l’Ancien Régime ?

Réponse

Une loi particulière accordant des droits spécifiques et soustrayant à certaines règles communes.

3Question

Qu’est-ce qui détermine souvent l’exercice d’une activité sous l’Ancien Régime ?

Réponse

L’octroi d’un privilège.

4Question

Quand la tripartition sociale est-elle théorisée et à partir de quand consacrée en droit ?

Réponse

Autour de l’an mille, puis progressivement en droit à partir du XIIe siècle.

5Question

Quel droit supérieur le seigneur détient-il sur une terre concédée à un exploitant ?

Réponse

La propriété éminente.

6Question

Qu’est-ce que la tenure roturière ?

Réponse

Le droit d’usage et de perception des fruits constituant une propriété utile.

7Question

De combien passe la population française entre la fin du XVIIe et celle du XVIIIe siècle ?

Réponse

D’environ 19 à 25–26 millions d’habitants.

8Question

Qu’est-ce qu’une coutume en droit privé ?

Réponse

Une règle issue d’usages anciens qui régit notamment le droit privé dans une localité.

9Question

Quelle était la principale source du droit privé dans le Nord du royaume ?

Réponse

Les coutumes.

10Question

Quelle est l’espérance de vie en France à la veille de la Révolution française ?

Réponse

Environ 29 ans.

Teste-toi avec le QCM

Teste tes connaissances avec un QCM de 11 questions sur Institutions et finances de l’Ancien Régime.

1. Quels sont les trois ordres juridiquement distincts qui structurent la société d’Ancien Régime ?

2. Quelle distinction caractérise les fonctions du clergé séculier et du clergé régulier ?

Faire le QCM →

Consultez la fiche

Révisez le cours complet dans la fiche de révision de Institutions et finances de l’Ancien Régime.

Voir la fiche →

Cours similaires

Crée tes propres flashcards

Importe ton cours et l'IA génère des flashcards en 30 secondes.

Générateur de flashcards