Fiche de révision : Institutions romaines et royaumes francs

📋 Plan du Cours

1. Cadre historique et mondes séparés
2. Formes politiques de Rome
3. Administration romaine de la Gaule
4. Finalité du droit romain
5. Sources du droit sous la République
6. Évolution impériale et compilations

📅 Repères chronologiques

1. 27 av. J.-C.Octave met fin aux troubles civils, reçoit du Sénat le nom d’Auguste et obtient une auctoritas lui permettant d’exercer l’imperium sur l’ensemble de l’Empire à vie.
2. 9 av. J.-C.Trois légions romaines, soit environ 18 000 hommes, sont anéanties dans une embuscade menée par plusieurs tribus germaniques lors de la bataille de Teutobourg, ce qui conduit Rome à renoncer à s’étendre vers la Germanie et à renforcer le limes.
3. 438L’empereur Théodose II promulgue le Code théodosien, qui rassemble les constitutions impériales des deux parties de l’Empire selon un plan rationnel.
4. 503-534L’empereur d’Orient Justinien promulgue une compilation réunissant un manuel de droit, des extraits d’œuvres de jurisconsultes, les constitutions impériales antérieures et ses propres constitutions, mais elle ne s’applique qu’en Orient jusqu’à sa redécouverte en Occident au XIe siècle.

📖 1. Cadre historique et mondes séparés

🔑 Notions clés & Définitions

• Limes : Ligne fortifiée et militarisée qui sépare le monde romain du monde germanique, de l’Écosse à la mer Noire sur environ 4 800 kilomètres.

📝 Points essentiels

• L’Empire romain avait une vocation universelle et s’est progressivement étendu jusqu’à couvrir environ trente États actuels d’Europe, d’Afrique et d’Asie.

• La Gaule, conquise pendant la première partie du Ier siècle avant J.-C., a été intégrée à la civilisation romaine et ses habitants sont devenus des Gallo-Romains.

💡 Astuce mémo

Limes : monde romain civilisé contre monde germanique barbare

📖 2. Formes politiques de Rome

🔑 Notions clés & Définitions

• Principat : Période du Haut Empire durant laquelle l’empereur, appelé prince, conserve en apparence les institutions républicaines tout en les dominant grâce à son auctoritas.
• Domina : Régime du Bas Empire dans lequel l’empereur devient le dominus, c’est-à-dire le maître absolu et une personne sacrée, tandis que le Sénat devient honorifique, les magistrats sont remplacés par des fonctionnaires et les comices ne se réunissent plus.

📝 Points essentiels

📌 Sous la République romaine, le pouvoir est partagé entre le Sénat, les magistrats et les comices, tandis que l’Empire concentre progressivement le pouvoir autour de l’empereur.

💡 Astuce mémo

Monarchie → République → Principat → Domina

📖 3. Administration romaine de la Gaule

🔑 Notions clés & Définitions

• Cité romaine : Territoire organisé autour d’une ville fortifiée, doté d’institutions locales comprenant un petit Sénat, deux magistrats et une assemblée populaire appelée comices.

📝 Points essentiels

• Sous le Haut Empire, la Gaule est divisée en quatre provinces:

  • la Belgique
  • la Lyonnaise
  • l’Aquitaine
  • la Narbonnaise

• Sous le Bas Empire, la Gaule passe de quatre à quinze provinces, dont les gouverneurs contrôlent plus directement les cités, désormais privées d’autonomie et écrasées par le poids du fisc.

💡 Astuce mémo

Conquête romaine → cités administrées → intégration territoriale

📖 4. Finalité du droit romain

🔑 Notions clés & Définitions

• Justice romaine : Selon Ulpien, la justice consiste dans la volonté constante et permanente d’attribuer à chacun ce qui lui est dû, et le droit est l’art du juste.

★ À maîtriser

📌 La justice romaine repose sur une égalité géométrique selon laquelle chacun reçoit en fonction de son mérite et de sa contribution au droit commun, et non sur une égalité arithmétique donnant la même chose à tous.

Compléments

• Le droit romain a notamment élaboré des concepts concernant:
  • le mariage
  • l’adoption
  • l’héritage
  • le droit des choses

💡 Astuce mémo

Justice géométrique, non égalité arithmétique

📖 5. Sources du droit sous la République

🔑 Notions clés & Définitions

• Droit prétorien : Droit émanant du prêteur, qui propose une nouvelle action lorsqu’aucune action existante ne permet de résoudre un litige concret.

★ À maîtriser

• Sous la République, les principales sources du droit sont:
  • les coutumes
  • les lois votées par les comices
  • le droit prétorien

Compléments

• Le prêteur renouvelle son édit chaque année en conservant les formules d’action efficaces, en supprimant celles qui sont inadaptées et en proposant de nouvelles solutions.

💡 Astuce mémo

Coutume → loi → droit prétorien

📖 6. Évolution impériale et compilations

📝 Points essentiels

📌 Sous le Haut Empire, les sources républicaines se figent progressivement : les comices votent rarement de nouvelles lois et l’édit du prêteur devient perpétuel, tandis que les constitutions impériales apparaissent comme nouvelle source du droit.

• Selon Ulpien, « ce qui plaît au prince a valeur de loi », ce qui résume la place croissante de l’empereur dans la production du droit sous le Haut Empire.

💡 Astuce mémo

Édit perpétuel → constitutions impériales → compilations

📊 Tableaux de synthèse

Principat et domina

Haut et Bas Empire en Gaule