QCM : Institutions romaines et royaumes francs — 18 questions

Explication

Le limes était une frontière militarisée et fortifiée séparant le monde romain du monde germanique. Une simple voie commerciale ne correspond pas à ce dispositif militaire.

Explication

La conquête a intégré la Gaule à la civilisation romaine, donnant naissance à la population gallo-romaine. Les Germains, au contraire, étaient considérés comme étrangers à cette civilisation.

Explication

Après la destruction de trois légions à Teutobourg en 9 av. J.-C., Rome a abandonné son projet d’expansion vers la Germanie et consolidé le limes. Cette bataille n’a donc pas provoqué une annexion des territoires germaniques.

Explication

Sous la République, le Sénat, les magistrats et les comices se partagent le pouvoir. Sous l’Empire, la prééminence puis la concentration du pouvoir impérial s’imposent progressivement.

Explication

En 27 av. J.-C., Octave reçoit le nom d’Auguste et une auctoritas lui permettant d’exercer l’imperium sur l’ensemble de l’Empire à vie. Il conserve toutefois d’abord les institutions républicaines en apparence.

Explication

Le principat correspond au Haut Empire : le prince maintient en apparence les institutions républicaines tout en les dominant grâce à son auctoritas. La concentration ouverte du pouvoir et le remplacement des magistrats caractérisent plutôt la domina.

Explication

Dans la domina, le dominus est un maître absolu et une personne sacrée ; le Sénat devient honorifique, les magistrats sont remplacés par des fonctionnaires et les comices ne se réunissent plus. Cette concentration ouverte du pouvoir la distingue du principat.

Explication

Sous le Haut Empire, la Gaule est divisée en quatre provinces : la Belgique, la Lyonnaise, l’Aquitaine et la Narbonnaise. Le nombre de quinze provinces appartient à l’organisation du Bas Empire.

Explication

La cité romaine s’organise autour d’un petit Sénat, de deux magistrats et des comices. Elle bénéficie ainsi d’institutions locales et d’une certaine autonomie, contrairement aux cités davantage contrôlées sous le Bas Empire.

Explication

Sous le Bas Empire, la Gaule compte quinze provinces au lieu de quatre, et les gouverneurs contrôlent plus directement des cités privées d’autonomie. Le poids du fisc renforce également cette contrainte administrative.

Explication

Ulpien définit la justice comme une volonté constante et permanente d’attribuer à chacun ce qui lui est dû, tandis que le droit constitue l’art du juste. La distribution d’une part identique relève de l’égalité arithmétique, et non de cette conception de la justice.

Explication

L’égalité géométrique distribue selon le mérite et la contribution au droit commun, alors que l’égalité arithmétique donne la même part à tous. La seconde proposition inverse donc précisément les deux notions.

Explication

Le droit prétorien émane du prêteur, qui propose une nouvelle action lorsqu’aucune action existante ne permet de résoudre un litige concret. Le droit voté par les comices relève de la loi, tandis que la pratique obligatoire par le temps correspond à la coutume.

Explication

Sous la République, les principales sources sont les coutumes, les lois votées par les comices et le droit prétorien. Les constitutions impériales et les édits perpétuels caractérisent plutôt l’évolution impériale.

Explication

Sous le Haut Empire, les comices votent rarement de nouvelles lois et l’édit du prêteur devient perpétuel, tandis que les constitutions impériales apparaissent comme une nouvelle source. L’édit perpétuel ne se renouvelle donc plus de manière annuelle.

Explication

La formule d’Ulpien résume la place croissante de l’empereur dans la production du droit sous le Haut Empire. Le pouvoir législatif ne repose donc plus principalement sur les comices comme sous la République.

Explication

En 438, Théodose II promulgue le Code théodosien, qui rassemble selon un plan rationnel les constitutions impériales des deux parties de l’Empire. La grande compilation orientale réunissant plusieurs ensembles juridiques est associée à Justinien.

Explication

La compilation de Justinien réunit un manuel de droit, des extraits de jurisconsultes, des constitutions impériales antérieures et ses propres constitutions; elle ne s’applique d’abord qu’en Orient. Sa redécouverte en Occident intervient au XIe siècle, ce qui exclut une application immédiate dans tout l’Occident.