Flashcards : Introduction historique au droit romain (65 cartes)

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1Question

À quel besoin répond l’apparition du droit dans les premières sociétés ?

Réponse

Au besoin de règles.

2Question

Pourquoi le droit est-il pensé comme une création humaine dans la Grèce antique ?

Réponse

Parce que les lois sont discutées avant d’être votées.

3Question

Dans quels domaines le droit romain a-t-il influencé les États d’Europe occidentale ?

Réponse

Dans leurs sources du droit et leur réflexion politique.

4Question

À quels siècles se déroule la période classique du droit romain ?

Réponse

Environ du Ier siècle av. J.-C. au IIIe siècle apr. J.-C.

5Question

Qui définit le droit comme « l’art du bon et de l’équitable » ?

Réponse

Celse, au IIe siècle.

6Question

Qu’est-ce que le ius civile dans la Rome antique ?

Réponse

Le droit propre à la cité romaine et commun aux citoyens romains.

7Question

Qui les gentes comprenaient-elles dans la Rome archaïque ?

Réponse

Les parents, les esclaves domestiques ou agricoles et les clientes libres travaillant pour la famille.

8Question

Quels pouvoirs le roi concentrait-il sous la royauté romaine ?

Réponse

Les pouvoirs civil, militaire et religieux.

9Question

Qu’est-ce que l’auctoritas du Sénat romain ?

Réponse

Un pouvoir moral et politique capable de contraindre le roi.

10Question

En quelle année la République romaine est-elle établie après l’affaire de Lucrèce ?

Réponse

En 509 av. J.-C.

11Question

Qui élit les magistrats républicains ?

Réponse

Les comices.

12Question

Quel rôle la loi joue-t-elle dans le droit romain malgré son usage parcimonieux ?

Réponse

Elle constitue une source essentielle du droit.

13Question

Quels acteurs interviennent dans l’adoption d’une lex rogata ?

Réponse

Le magistrat propose le texte, les comices le votent et le Sénat l’approuve par l’auctoritas.

14Question

Comment les comices peuvent-ils se prononcer sur un projet de loi romain ?

Réponse

Ils peuvent l’accepter ou le refuser sans le modifier.

15Question

Quelle source périphérique du droit romain concerne le droit privé ?

Réponse

La coutume (mores maiorum).

16Question

Pourquoi les institutions républicaines romaines ne parviennent-elles plus à administrer le territoire à la fin du Ier siècle av. J.-C. ?

Réponse

Leur fonctionnement est alourdi par la dilution de l’autorité, les décisions lentes, les campagnes électorales annuelles et la forte population de Rome.

17Question

Quelles conséquences les rivalités politiques liées aux faiblesses républicaines entraînent-elles à Rome ?

Réponse

Elles entraînent des guerres civiles, des dictatures et le non-respect des règles de durée du pouvoir.

18Question

Quels pouvoirs la dictature romaine confère-t-elle, et pour combien de temps ?

Réponse

Elle confère légalement les pleins pouvoirs à un magistrat pendant six mois face à un danger majeur.

19Question

Quel sort Jules César connaît-il en 44 av. J.-C. ?

Réponse

Nommé dictateur à vie, il est assassiné par des sénateurs le 15 mars, soupçonné de vouloir restaurer la monarchie.

20Question

Quels pouvoirs le Sénat accorde-t-il à Auguste ?

Réponse

Il lui accorde l’imperium, la puissance tribunicienne et l’auctoritas.

21Question

À l’époque classique, quelle source de droit devient centrale ?

Réponse

L’empereur devient une source de droit.

22Question

Quels litiges le préteur pérégrin connaît-il à partir de 242 av. J.-C. ?

Réponse

Les litiges entre citoyens romains et étrangers, ainsi qu’entre étrangers.

23Question

Quels rapports relèvent du préteur urbain ?

Réponse

Le droit de la cité et les rapports entre citoyens romains.

24Question

Qu’est-ce que le ius gentium ?

Réponse

Un ensemble de règles communes à différents peuples.

25Question

Que rédige le préteur après avoir entendu les prétentions et défenses ?

Réponse

Une formule fixant le cadre du procès.

26Question

Combien de livres compte le traité de ius civile de Scaevola ?

Réponse

Dix-huit livres.

27Question

Que signifie l’activité de respondere chez les jurisconsultes ?

Réponse

Répondre aux questions de droit.

28Question

À partir de quoi les jurisconsultes dégagent-ils des principes généraux ?

Réponse

À partir de cas concrets.

29Question

Que confère progressivement l’empereur à certains jurisconsultes sous le Principat ?

Réponse

Une autorité.

30Question

Qu’est-ce qu’une loi ?

Réponse

Une règle écrite dictée par l’autorité publique.

31Question

Sur quoi repose la coutume ?

Réponse

Sur la répétition d’usages.

32Question

Que désigne la jurisprudence ?

Réponse

L’ensemble des décisions rendues par les juridictions.

33Question

Que produit la doctrine juridique ?

Réponse

Une production théorique d’auteurs universitaires et de praticiens du droit.

34Question

Vers quelle date le Code d’Urukagina constitue-t-il le premier témoignage connu du droit ?

Réponse

Vers 2400 av. J.-C.

35Question

Quelle conception du droit le Code d’Hammourabi reflète-t-il vers 1750 av. J.-C. ?

Réponse

L’autorité et l’origine du droit sont conçues comme divines.

36Question

De quelles années Rome connaît-elle la royauté ?

Réponse

De 753 à 509 av. J.-C.

37Question

De quelles années Rome connaît-elle la République ?

Réponse

De 509 à 27 av. J.-C.

38Question

De quand à quand Rome connaît-elle l’Empire en Occident ?

Réponse

De 27 av. J.-C. à 476 apr. J.-C.

39Question

À quels juristes la période classique, âge d’or de la jurisprudence romaine, est-elle associée ?

Réponse

Gaius, Papinien, Ulpien, Paul et Modestin.

40Question

Selon le mythe fondateur, en quelle année Romulus aurait-il fondé Rome ?

Réponse

En 753 av. J.-C.

41Question

Quelle était l’organisation économique et sociale de la Rome du VIIIe siècle av. J.-C. ?

Réponse

Une petite société à économie agro-pastorale, organisée comme une fédération de peuplement.

42Question

Quelle autorité le pater exerçait-il au sein de sa gens ?

Réponse

Une autorité politique, financière, patrimoniale et religieuse.

43Question

Quel rôle les patres jouaient-ils dans le gouvernement de la cité romaine ?

Réponse

Ils participaient au gouvernement dans un conseil aristocratique.

44Question

Que signifie « respublica » dans la Rome antique ?

Réponse

« Chose publique ».

45Question

Quel groupe concentre principalement le pouvoir dans la République romaine ?

Réponse

Les patriciens.

46Question

En quelle année les plébéiens créent-ils les tribuns de la plèbe ?

Réponse

En 494 av. J.-C.

47Question

À quelles fonctions les plébéiens accèdent-ils progressivement dans la République romaine ?

Réponse

Aux magistratures et aux institutions républicaines.

48Question

Quels magistrats exercent le pouvoir civil et militaire après la destitution du roi ?

Réponse

Deux consuls.

49Question

Quelle assemblée élit les magistrats et vote les lois sous la République ?

Réponse

Les comices.

50Question

Quand le Sénat accordait-il son auctoritas avant -339 ?

Réponse

Après le vote des comices.

51Question

Quand le Sénat donnait-il son approbation selon la Lex Publilia (-339) ?

Réponse

Avant le vote des comices.

52Question

Quelles caractéristiques distinguent les leges romaines ?

Réponse

Ce sont des actes solennels et rares, dotés d’une grande autorité.

53Question

Comment Octave instaure-t-il le Principat après la mort de César ?

Réponse

Après avoir vaincu Marc Antoine, il se présente comme Princeps et prend le titre d’Auguste.

54Question

Quelles institutions et quels agents remplacent progressivement les organes républicains sous Auguste ?

Réponse

Un conseil impérial et des agents désignés par l’empereur remplacent les comices, le Sénat et les magistratures dans l’exercice du pouvoir.

55Question

À qui passent progressivement les fonctions judiciaires sous le Principat ?

Réponse

Elles passent du conseil impérial aux agents d’exécution de l’empereur.

56Question

En quelle année le préteur est-il institué ?

Réponse

En 367 av. J.-C.

57Question

Sur quoi reposent les règles du ius gentium ?

Réponse

Sur la volonté.

58Question

Quelle loi favorise le développement de la procédure formulaire ?

Réponse

La Lex Aebutia de formulis.

59Question

Qui sont les premiers interprètes du droit romain ?

Réponse

Les pontifes.

60Question

Qui est présenté comme le fondateur du droit civil ?

Réponse

Manilius, consul en -149.

61Question

Sur quoi repose surtout l’autorité des jurisconsultes avant le Principat ?

Réponse

Sur leur réputation sociale.

62Question

Quel juriste formule au IIIe siècle « Suum cuique tribuere » ?

Réponse

Ulpien.

63Question

En quelle année une commission de décemvirs est-elle instituée à Rome ?

Réponse

En 451 av. J.-C.

64Question

En quelle année la Lex Hortensia a-t-elle dispensé les décisions de la plèbe de l’auctoritas du Sénat ?

Réponse

En −287-287.

65Question

En combien de livres Gaïus organise-t-il ses Institutes ?

Réponse

Quatre livres.

Teste-toi avec le QCM

Teste tes connaissances avec un QCM de 33 questions sur Introduction historique au droit romain.

1. Une communauté s’organise pour la première fois et doit coordonner la vie de ses membres. Quelle nécessité explique l’apparition du droit ?

2. Dans une cité grecque antique, les lois sont débattues avant d’être votées. Quelle conception de l’origine du droit cela illustre-t-il ?

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