À quel besoin répond l’apparition du droit dans les premières sociétés ?
Au besoin de règles.
Pourquoi le droit est-il pensé comme une création humaine dans la Grèce antique ?
Parce que les lois sont discutées avant d’être votées.
Dans quels domaines le droit romain a-t-il influencé les États d’Europe occidentale ?
Dans leurs sources du droit et leur réflexion politique.
À quels siècles se déroule la période classique du droit romain ?
Environ du Ier siècle av. J.-C. au IIIe siècle apr. J.-C.
Qui définit le droit comme « l’art du bon et de l’équitable » ?
Celse, au IIe siècle.
Qu’est-ce que le ius civile dans la Rome antique ?
Le droit propre à la cité romaine et commun aux citoyens romains.
Qui les gentes comprenaient-elles dans la Rome archaïque ?
Les parents, les esclaves domestiques ou agricoles et les clientes libres travaillant pour la famille.
Quels pouvoirs le roi concentrait-il sous la royauté romaine ?
Les pouvoirs civil, militaire et religieux.
Qu’est-ce que l’auctoritas du Sénat romain ?
Un pouvoir moral et politique capable de contraindre le roi.
En quelle année la République romaine est-elle établie après l’affaire de Lucrèce ?
En 509 av. J.-C.
Qui élit les magistrats républicains ?
Les comices.
Quel rôle la loi joue-t-elle dans le droit romain malgré son usage parcimonieux ?
Elle constitue une source essentielle du droit.
Quels acteurs interviennent dans l’adoption d’une lex rogata ?
Le magistrat propose le texte, les comices le votent et le Sénat l’approuve par l’auctoritas.
Comment les comices peuvent-ils se prononcer sur un projet de loi romain ?
Ils peuvent l’accepter ou le refuser sans le modifier.
Quelle source périphérique du droit romain concerne le droit privé ?
La coutume (mores maiorum).
Pourquoi les institutions républicaines romaines ne parviennent-elles plus à administrer le territoire à la fin du Ier siècle av. J.-C. ?
Leur fonctionnement est alourdi par la dilution de l’autorité, les décisions lentes, les campagnes électorales annuelles et la forte population de Rome.
Quelles conséquences les rivalités politiques liées aux faiblesses républicaines entraînent-elles à Rome ?
Elles entraînent des guerres civiles, des dictatures et le non-respect des règles de durée du pouvoir.
Quels pouvoirs la dictature romaine confère-t-elle, et pour combien de temps ?
Elle confère légalement les pleins pouvoirs à un magistrat pendant six mois face à un danger majeur.
Quel sort Jules César connaît-il en 44 av. J.-C. ?
Nommé dictateur à vie, il est assassiné par des sénateurs le 15 mars, soupçonné de vouloir restaurer la monarchie.
Quels pouvoirs le Sénat accorde-t-il à Auguste ?
Il lui accorde l’imperium, la puissance tribunicienne et l’auctoritas.
À l’époque classique, quelle source de droit devient centrale ?
L’empereur devient une source de droit.
Quels litiges le préteur pérégrin connaît-il à partir de 242 av. J.-C. ?
Les litiges entre citoyens romains et étrangers, ainsi qu’entre étrangers.
Quels rapports relèvent du préteur urbain ?
Le droit de la cité et les rapports entre citoyens romains.
Qu’est-ce que le ius gentium ?
Un ensemble de règles communes à différents peuples.
Que rédige le préteur après avoir entendu les prétentions et défenses ?
Une formule fixant le cadre du procès.
Combien de livres compte le traité de ius civile de Scaevola ?
Dix-huit livres.
Que signifie l’activité de respondere chez les jurisconsultes ?
Répondre aux questions de droit.
À partir de quoi les jurisconsultes dégagent-ils des principes généraux ?
À partir de cas concrets.
Que confère progressivement l’empereur à certains jurisconsultes sous le Principat ?
Une autorité.
Qu’est-ce qu’une loi ?
Une règle écrite dictée par l’autorité publique.
Sur quoi repose la coutume ?
Sur la répétition d’usages.
Que désigne la jurisprudence ?
L’ensemble des décisions rendues par les juridictions.
Que produit la doctrine juridique ?
Une production théorique d’auteurs universitaires et de praticiens du droit.
Vers quelle date le Code d’Urukagina constitue-t-il le premier témoignage connu du droit ?
Vers 2400 av. J.-C.
Quelle conception du droit le Code d’Hammourabi reflète-t-il vers 1750 av. J.-C. ?
L’autorité et l’origine du droit sont conçues comme divines.
De quelles années Rome connaît-elle la royauté ?
De 753 à 509 av. J.-C.
De quelles années Rome connaît-elle la République ?
De 509 à 27 av. J.-C.
De quand à quand Rome connaît-elle l’Empire en Occident ?
De 27 av. J.-C. à 476 apr. J.-C.
À quels juristes la période classique, âge d’or de la jurisprudence romaine, est-elle associée ?
Gaius, Papinien, Ulpien, Paul et Modestin.
Selon le mythe fondateur, en quelle année Romulus aurait-il fondé Rome ?
En 753 av. J.-C.
Quelle était l’organisation économique et sociale de la Rome du VIIIe siècle av. J.-C. ?
Une petite société à économie agro-pastorale, organisée comme une fédération de peuplement.
Quelle autorité le pater exerçait-il au sein de sa gens ?
Une autorité politique, financière, patrimoniale et religieuse.
Quel rôle les patres jouaient-ils dans le gouvernement de la cité romaine ?
Ils participaient au gouvernement dans un conseil aristocratique.
Que signifie « respublica » dans la Rome antique ?
« Chose publique ».
Quel groupe concentre principalement le pouvoir dans la République romaine ?
Les patriciens.
En quelle année les plébéiens créent-ils les tribuns de la plèbe ?
En 494 av. J.-C.
À quelles fonctions les plébéiens accèdent-ils progressivement dans la République romaine ?
Aux magistratures et aux institutions républicaines.
Quels magistrats exercent le pouvoir civil et militaire après la destitution du roi ?
Deux consuls.
Quelle assemblée élit les magistrats et vote les lois sous la République ?
Les comices.
Quand le Sénat accordait-il son auctoritas avant -339 ?
Après le vote des comices.
Quand le Sénat donnait-il son approbation selon la Lex Publilia (-339) ?
Avant le vote des comices.
Quelles caractéristiques distinguent les leges romaines ?
Ce sont des actes solennels et rares, dotés d’une grande autorité.
Comment Octave instaure-t-il le Principat après la mort de César ?
Après avoir vaincu Marc Antoine, il se présente comme Princeps et prend le titre d’Auguste.
Quelles institutions et quels agents remplacent progressivement les organes républicains sous Auguste ?
Un conseil impérial et des agents désignés par l’empereur remplacent les comices, le Sénat et les magistratures dans l’exercice du pouvoir.
À qui passent progressivement les fonctions judiciaires sous le Principat ?
Elles passent du conseil impérial aux agents d’exécution de l’empereur.
En quelle année le préteur est-il institué ?
En 367 av. J.-C.
Sur quoi reposent les règles du ius gentium ?
Sur la volonté.
Quelle loi favorise le développement de la procédure formulaire ?
La Lex Aebutia de formulis.
Qui sont les premiers interprètes du droit romain ?
Les pontifes.
Qui est présenté comme le fondateur du droit civil ?
Manilius, consul en -149.
Sur quoi repose surtout l’autorité des jurisconsultes avant le Principat ?
Sur leur réputation sociale.
Quel juriste formule au IIIe siècle « Suum cuique tribuere » ?
Ulpien.
En quelle année une commission de décemvirs est-elle instituée à Rome ?
En 451 av. J.-C.
En quelle année la Lex Hortensia a-t-elle dispensé les décisions de la plèbe de l’auctoritas du Sénat ?
En .
En combien de livres Gaïus organise-t-il ses Institutes ?
Quatre livres.
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1. Une communauté s’organise pour la première fois et doit coordonner la vie de ses membres. Quelle nécessité explique l’apparition du droit ?
2. Dans une cité grecque antique, les lois sont débattues avant d’être votées. Quelle conception de l’origine du droit cela illustre-t-il ?
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