★ À maîtriser
Le droit apparaît avec les premières sociétés, qui ont besoin de règles.
Dans la Grèce antique, le droit est pensé comme une création humaine, car les lois sont discutées avant d’être votées.
Compléments
Mésopotamie : droit divin ; Grèce : droit humain
★ À maîtriser
Le droit romain a influencé les États d’Europe occidentale dans leurs sources du droit et leur réflexion politique.
Le droit romain se divise en périodes préclassique jusqu’au Ier siècle av. J.-C., classique environ du Ier siècle av. J.-C. au IIIe siècle apr. J.-C., post-classique aux IVe et Ve siècles, puis justinienne au VIe siècle.
Celse, au IIe siècle, définit le droit comme « l’art du bon et de l’équitable » (ius est ars boni et aequi).
Ulpien, au IIIe siècle, formule l’idée que le droit consiste à attribuer à chacun ce qui lui revient (« Suum cuique tribuere »). - Upien, IIIe s
Compléments
La période classique est l’âge d’or de la jurisprudence romaine, associée à Gaius, Papinien, Ulpien, Paul et Modestin.
Le droit archaïque est rudimentaire, tandis que le droit classique devient une science juridique féconde et en enrichissement.
Le droit post-classique se développe dans un Empire plus autoritaire et en crise, où le droit sert à apporter des solutions pratiques aux difficultés politiques et sociales.
📌 Le droit romain évolue sans ruptures brutales au fil des siècles, ce qui lui confère un caractère conservateur.
★ À maîtriser
📌 Le fas désigne ce qui est permis par les dieux, tandis que le nefas désigne ce qui leur est interdit.
Compléments
La Rome du VIIIe siècle av. J.-C. est une petite société à économie agro-pastorale, organisée comme une fédération de peuplement.
Chaque gens est dirigée par un pater ou princeps, patriarche exerçant une autorité politique, financière, patrimoniale et religieuse sur sa famille.
Les patres, chefs des gentes influentes, se réunissent en conseil aristocratique pour participer au gouvernement de la cité.
Les comices curiates regroupent les citoyens et ont principalement un rôle consultatif, même s’ils peuvent voter certaines décisions, élire des magistrats et valider des projets.
Dans le droit familial archaïque, le pater fait respecter les mores majorum et subordonne les membres de la famille grâce à sa potestas.
La justice familiale est autorégulée par l’aristocratie ; le roi intervient surtout dans les litiges suprêmes touchant l’équilibre de la cité ou l’intérêt général et peut contribuer à de nouveaux usages.
Dans le droit archaïque, le respect des formalités rituelles vérifie l’approbation divine et fait naître le droit.
Les pontifes conservent :
★ À maîtriser
Les magistrats républicains sont élus par les comices, exercent leur charge pendant un an sans pouvoir être réélus et ne gouvernent jamais seuls.
L’affichage des XII Tables rend la règle de droit écrite et accessible à tous, réduisant l’arbitraire des juges.
Le préteur contribue à l’évolution du droit romain en ouvrant un procès lorsque les conditions prévues par la loi sont réunies et en adaptant le droit par ses décisions.
Après les XII Tables, le procès romain se déroule en deux phases : in jure, puis apud judicem.
La sententia rendue par le juge romain est définitive et ne peut pas être contestée par appel.
La loi des XII Tables met fin à l’arbitraire, rend le droit écrit et accessible et permet aux citoyens de savoir comment faire valoir leurs droits.
Compléments
La République romaine est oligarchique : le pouvoir est concentré principalement entre les mains des patriciens, qui ne maîtrisent cependant pas tous les rites du droit.
Les plébéiens accèdent progressivement aux magistratures et aux institutions républicaines au même titre que les patriciens.
Après la destitution du roi, deux consuls exercent le pouvoir civil et militaire.
Les comices élisent les magistrats, participent aux grandes décisions politiques et votent ensuite les lois.
Sous la République, les plébéiens obtiennent progressivement le droit d’entrer au Sénat, qui reste un conseil de gouvernement émettant des sénatus-consultes.
★ À maîtriser
À Rome, la loi est utilisée avec parcimonie, principalement pour les questions d’ordre public, mais constitue une source essentielle du droit.
L’adoption d’une lex rogata associe trois acteurs :
🔄 La procédure législative se déroule ainsi :
Les sources périphériques du droit romain comprennent : la coutume (mores maiorum), qui concerne le droit privé, le droit prétorien, qui émane du préteur et adapte le droit aux besoins pratiques, la iurisprudentia, réflexion doctrinale des jurisconsultes
Compléments
Avant -339, le Sénat accorde son auctoritas après le vote des comices.
Avec la Lex Publilia (-339), l’approbation du Sénat intervient avant le vote des comices afin d’éviter que le Sénat bloque une loi déjà adoptée par le peuple.
La Lex Hortensia (-287) dispense les décisions de la plèbe de l’auctoritas du Sénat et leur donne valeur de loi pour tous les citoyens.
Les leges sont des actes solennels et rares, mais dotés d’une grande autorité.
Le droit civil romain est une œuvre de la cité, produite par les hommes et fondant l’organisation politique et sociale ; il se caractérise par une rigueur extrême et un formalisme scrupuleux, tout en restant archaïque et sans constituer encore une science au sens moderne.
Affichage → vote des comices → renunciatio : la loi entre en vigueur.
★ À maîtriser
À la fin du Ier siècle av. J.-C., les institutions républicaines ne parviennent plus à administrer le vaste territoire romain en raison de la dilution de l’autorité publique, de la lourdeur décisionnelle, des campagnes électorales annuelles chronophages et conflictuelles, et de la densité de la population de Rome.
Les rivalités politiques provoquées par les faiblesses des institutions républicaines menacent l’ordre public et entraînent des guerres civiles, des dictatures et le non-respect des règles, notamment par le maintien au pouvoir au-delà de la durée prévue.
En 44 av. J.-C., Jules César est nommé dictateur à vie et est assassiné par des sénateurs le 15 mars, car il est soupçonné de vouloir restaurer la monarchie.
Auguste reçoit du Sénat trois pouvoirs :
Compléments
Après la mort de César, Marc Antoine et Octave prétendent à sa succession ; après une courte collaboration puis un conflit, Octave l’emporte et instaure le Principat en se présentant comme Princeps et en prenant le titre d’Auguste.
Sous Auguste et ses successeurs, les comices cessent d’être réunis, le Sénat passe sous le contrôle direct de l’empereur et les magistratures deviennent honorifiques ; un conseil impérial et des agents désignés par l’empereur les remplacent dans l’exercice du pouvoir.
Sous le Principat, les fonctions judiciaires passent progressivement du conseil impérial aux agents d’exécution de l’empereur.
📌 Le Principat conserve une apparence institutionnelle républicaine tout en instaurant une organisation politique de type monarchique, adaptée aux réalités démographiques et géographiques de Rome.
L’expansion rend les institutions républicaines inadaptées → crise → Principat.
★ À maîtriser
À l’époque classique, les leges rogatae s’éteignent tandis que les praticiens et jurisconsultes contribuent durablement à l’évolution du droit et que l’empereur devient une source de droit.
À partir de 242 av. J.-C., le préteur pérégrin connaît des litiges entre citoyens romains et étrangers ainsi que des litiges entre étrangers.
📌 Le préteur urbain connaît du droit de la cité et des rapports entre citoyens romains, tandis que le préteur pérégrin traite les rapports entre Romains et étrangers ou entre étrangers.
🔄 La procédure formulaire se déroule en deux phases :
En entrant en fonction, le préteur publie un édit qui annonce les actions et exceptions qu’il accordera durant sa magistrature.
📌 La pars traslaticia est la partie de l’édit transmise par le préteur précédent, tandis que la pars nova rassemble les solutions nouvelles annoncées par le préteur pour son année de juridiction.
Compléments
Institué en 367 av. J.-C., le préteur connaît initialement les litiges entre citoyens romains.
Les règles du ius gentium sont moins formalistes que celles du ius civile et reposent sur la volonté.
La Lex Aebutia de formulis, de date inconnue, favorise le développement de la procédure formulaire.
La formule peut comprendre : l’intentio, qui reprend la prétention du demandeur, la demonstratio, l’exceptio, qui prend en considération un moyen de défense ignoré par le ius civile
Selon Papinien, le droit prétorien est introduit par les préteurs pour aider, compléter ou corriger le droit civil en raison de l’utilité publique.
Pars traslaticia : héritage de l’édit ; pars nova : solutions nouvelles du préteur.
★ À maîtriser
À la fin de la République, Scaevola rédige un traité de ius civile en 18 livres, organisé de manière logique et rationnelle.
Les jurisconsultes exercent trois activités :
À partir de cas concrets, les jurisconsultes dégagent des principes généraux et des techniques juridiques, puis classent et catégorisent les savoirs.
Sous le Principat, l’empereur confère progressivement une autorité à certains jurisconsultes, les appelle à siéger au conseil impérial et met leur savoir au service de ses décisions.
Compléments
Les pontifes sont les premiers interprètes du droit, mais l’interprétation juridique se détache progressivement de leur maîtrise sacerdotale.
Manilius, consul en -149, est présenté comme le fondateur du droit civil.
Gaïus organise ses Institutes en quatre livres autour des personnes, des choses et des actions.
Avant le Principat, l’autorité des jurisconsultes repose surtout sur leur réputation sociale, liée notamment à leur appartenance à l’aristocratie et à l’exercice de magistratures prestigieuses.
📌 La captation des jurisconsultes par le pouvoir impérial reste incomplète jusqu’à l’époque post-classique.
RCA : Respondere, Cavere, Agere.
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1. Une communauté s’organise pour la première fois et doit coordonner la vie de ses membres. Quelle nécessité explique l’apparition du droit ?
2. Dans une cité grecque antique, les lois sont débattues avant d’être votées. Quelle conception de l’origine du droit cela illustre-t-il ?
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À quel besoin répond l’apparition du droit dans les premières sociétés ?
Au besoin de règles.
Pourquoi le droit est-il pensé comme une création humaine dans la Grèce antique ?
Parce que les lois sont discutées avant d’être votées.
Dans quels domaines le droit romain a-t-il influencé les États d’Europe occidentale ?
Dans leurs sources du droit et leur réflexion politique.
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