★ À maîtriser
Face aux peuples germaniques qu’ils ne pouvaient repousser ni renvoyer, les Romains tentèrent de les stabiliser en leur accordant des terres et en les fédérant.
Au Ve siècle, les Wisigoths s’installèrent en Aquitaine, les Burgondes dans la vallée du Rhône et les Francs sur les cours du Rhin, de la Meuse et de l’Escaut.
Les Francs conquirent progressivement toute la Gaule, qui prit ensuite le nom de France.
📌 Les Mérovingiens puis les Carolingiens furent les deux dynasties successives de la Francie, appelée ensuite France, et leur conception du pouvoir évolua d’une dynastie à l’autre.
Compléments
Parmi les peuples germaniques venus de l’Est figurent :
Les peuples installés en Gaule fondèrent des royaumes barbares qui s’émancipèrent progressivement de la tutelle romaine.
La période des Ve au IXe siècle est appelée Haut Moyen Âge et parfois Antiquité tardive.
★ À maîtriser
📌 Les Wisigoths étaient ariens, tandis que Clovis adopta le christianisme catholique.
Compléments
La monarchie mérovingienne conserva certaines traces de l’Empire romain, notamment la frappe de monnaies à l’effigie des empereurs et des institutions administratives comme l’administration fiscale.
L’empereur d’Orient Anastase légitima le pouvoir de Clovis en le nommant « patrice des Romains ».
La conversion de Clovis au christianisme catholique fut influencée par son épouse Clothilde, l’évêque de Reims Rémi et sa victoire contre les Alamans à Tolbiac, qu’il interpréta comme un signe du ciel.
Le récit de Grégoire de Tours rapporte que plus de trois mille hommes de l’armée de Clovis furent baptisés avec lui. - Histoire des Francs
Catholicisme de Clovis contre arianisme des Wisigoths
★ À maîtriser
📌 Sous les Mérovingiens, le roi est roi des Francs, et non titulaire d’une institution appelée royaume franc : son pouvoir est personnel et repose sur la fidélité jurée des Grands.
À la mort d’un roi mérovingien, le royaume est partagé entre ses fils, tandis que les filles sont exclues de la succession; chaque fils conserve le titre de rex francorum.
La royauté mérovingienne est militaire : l’autorité du roi vient de la conquête, sa fonction première est de conduire des guerriers rémunérés par le pillage, et il ne recherche pas principalement l’intérêt public.
Compléments
La conversion de Clovis au christianisme non hérétique lui procure l’appui de l’Église et facilite l’acceptation de sa domination par les Gallo-Romains christianisés.
Les partages mérovingiens sont suivis d’efforts de réunification, qui agrandissent régulièrement le royaume mais entraînent des affrontements sanglants entre successeurs.
Le pouvoir mérovingien est patrimonial : le roi peut disposer des terres et des revenus du royaume à des fins familiales, aliéner des terres et déléguer le droit de juger, de lever des impôts ou de lever une armée.
Après Dagobert, le pouvoir passe à l’aristocratie et le maire du palais, premier officier de la maison royale, exerce le gouvernement et cherche à transmettre ses prérogatives à ses descendants.
Roi des Francs, mais pas roi d’un royaume institutionnel
★ À maîtriser
📌 Sous Charlemagne, la royauté est réaffirmée comme une fonction publique au service de l’État et de l’intérêt commun, plutôt qu’un pouvoir personnel du roi.
Compléments
Charlemagne conquiert plusieurs territoires :
Charlemagne renforce la fonction législative du roi et la conception d’une royauté religieuse, le souverain chrétien tenant son pouvoir de Dieu.
Charlemagne s’intitule « Roi des francs par la grâce de Dieu » (Dei gratia francorum rex).
📌 Malgré la conception carolingienne du bien public, les sujets restent liés à une personne, le roi, par le serment de fidélité des Grands, plutôt qu’à un État abstrait.
★ À maîtriser
Compléments
Le partage de Verdun correspond aussi à une séparation linguistique : la langue romane domine chez Charles le Chauve et le tudesque chez Louis le Germanique; ces idiomes sont les ancêtres du français et de l’allemand.
Le traité de Verdun laisse subsister l’Empire, car Lothaire conserve le titre impérial et ses deux frères lui prêtent serment.
Louis le Germanique entre ensuite en guerre contre Lothaire et absorbe une partie de son territoire, donnant naissance à la Germanie.
★ À maîtriser
📌 Sous les Mérovingiens, les assemblées de guerriers réunissent les hommes libres, tandis que les plaids généraux carolingiens s’ouvrent aux évêques, aux abbés, aux riches propriétaires et aux grands du royaume.
Compléments
Le comte de l’étable (comes stabuli) s’occupe d’abord des écuries royales, puis se voit confier l’armée.
Le chancelier, membre du clergé et lettré, est chargé d’écrire et de conserver les documents importants et devient responsable des archives royales.
★ À maîtriser
Les comtes administrent les comtés au nom du roi, assistés de centeniers dans le nord et de viguiers dans le sud.
Dans leur comté, les comtes rendent la justice, lèvent les impôts et commandent les troupes ; ils ont notamment pour mission de maintenir la paix entre les populations franques, romaines, burgondes et autres.
Les missi dominici, envoyés par deux — un laïc et un ecclésiastique — parcourent les provinces pour faire connaître les capitulaires, vérifier la rentrée des impôts et l’entretien des routes, réviser éventuellement les procès et recueillir les plaintes.
Les charges comtales, d’abord temporaires et rémunérées par la jouissance révocable d’un domaine, deviennent rapidement viagères, puis héréditaires avec le domaine ; le mouvement s’achève à la fin du IXe siècle et favorise l’émergence de la féodalité.
Compléments
📌 Selon le Capitulaire de 825, les missi dominici doivent aider les évêques et les comtes empêchés, corriger leur négligence, permettre aux personnes privées de justice de porter plainte et transmettre au roi les affaires qui dépassent leurs conseils.
L’inamovibilité des comtes → l’hérédité de leur charge et de leur domaine
★ À maîtriser
Le mallus est présidé par le comte et réunit à l’origine les hommes libres de la centaine, mais le jugement est rendu par des notables appelés boni homines ou rachimbourgs, choisis à chaque séance parmi les différentes nations du pays.
Au départ, les rachimbourgs énoncent la règle coutumière et prononcent le jugement, que l’assemblée confirme ou désapprouve, tandis que le comte fait exécuter la sentence ; dès le début du VIe siècle, le comte s’immisce dans le jugement avec les rachimbourgs qu’il choisit.
📌 Sous Charlemagne, la présence des hommes libres aux séances du mallus est limitée à trois réunions par an ; aux autres séances comparaissent seulement les parties, leurs témoins et les échevins.
📌 Les minores causae relèvent du vicaire, tandis que les majores causae restent de la compétence du mallus présidé par le comte.
📌 Les missi dominici peuvent examiner les plaintes pour déni de justice et réviser les jugements rendus par le mallus.
Compléments
Sous Charlemagne, les échevins sont des juges permanents choisis par le comte ; au nombre de sept, ils siègent avec le comte ou son vicaire.
Le dédoublement du mallus contribue à faire émerger la distinction féodale entre haute et basse justice.
📌 La saisine du tribunal du Palais contre un juge inférieur constitue une contestation de ce juge, et non une possibilité d’appel ; elle est notamment possible s’il refuse de juger ou se montre particulièrement partial.
Mallus pour les causes majeures, vicaire pour les mineures
★ À maîtriser
🔄 La procédure commence par les actes suivants :
Un écrit royal authentique constitue une preuve irréfragable, tandis qu’un écrit privé ne vaut que si les témoins qui y sont mentionnés viennent le confirmer.
Le défendeur peut se purger d’une accusation par un serment prêté sur des reliques et appuyé par des co-jureurs dont le nombre est fixé par la coutume.
Compléments
📌 L’aveu obtenu par la torture est réservé aux esclaves.
📌 L’ordalie unilatérale ne concerne que le défendeur, tandis que l’ordalie bilatérale met les deux parties à l’épreuve.
Dans l’ordalie unilatérale par l’eau, le défendeur est jeté pieds et poings liés dans une rivière ou un étang ; s’il surnage, il est déclaré coupable, et s’il coule, il est déclaré innocent.
Dans l’ordalie unilatérale du fer rouge ou de l’eau bouillante, le défendeur est absous si sa blessure est en voie de guérison au bout de trois jours.
Le duel judiciaire est l’ordalie bilatérale la plus fréquente : les parties combattent devant le tribunal jusqu’à ce que l’une se déclare vaincue.
À l’époque mérovingienne, les ordalies sont fréquentes et constituent la preuve par excellence.
À partir de Charlemagne, le serment purgatoire est moins utilisé par crainte du parjure et le duel judiciaire supplante les ordalies unilatérales.
Dès la fin du IXe siècle, la papauté condamne les ordalies ; l’Église tente ensuite de les christianiser en imposant la présence d’un prêtre et des actes religieux, comme la bénédiction du fer ou de l’eau.
L’ordalie unilatérale disparaît définitivement à la fin du XIIe siècle, tandis que le duel judiciaire se maintient en France jusqu’à la fin du Moyen Âge.
Le serment purgatoire repose sur les co-jureurs ; l’ordalie sur l’épreuve
★ À maîtriser
Compléments
📌 Le montant du wergeld varie selon la nature du dommage, les circonstances et la condition de la victime ; il est plus élevé pour un Franc que pour un Gallo-Romain ou un esclave et varie aussi selon l’âge et le sexe de la victime.
La composition pécuniaire éteint la faida
★ À maîtriser
📌 Le droit romain du Bas-Empire est écrit, permanent et organisé, tandis que les populations barbares sont régies par des coutumes orales.
La rédaction des lois nationales fixe les anciens usages et subit l’influence du droit romain et de la morale de l’Église.
L’Édit de Théodoric, présenté comme une initiative royale applicable aux Barbares et aux Romains, est une loi romano-barbare d’inspiration largement romaine, marquée par les constitutions impériales et les juristes romains.
En 476, après la disparition de l’Empire romain d’Occident, les Wisigoths se dotent du Code d’Euric, publié au Ve siècle, qui mêle traditions germaniques et solutions romaines et donne une place importante au droit pénal.
La Loi Gombette, ou Lex Burgondinium ou Lex Gondobada, est une compilation composée par le roi Gondebaud vers 502, réunissant ses constitutions, celles de ses prédécesseurs et, dans les rédactions tardives, celles de son fils Sigismond.
Le Pactus legis salicae, plus ancienne version connue de la loi des Francs saliens, est rédigé sous l’initiative de Clovis après la conquête de l’Aquitaine wisigothe, entre 507 et 511.
La loi salique, profondément marquée par les usages germaniques antérieurs à l’installation des Francs dans l’Empire et à leur conversion au christianisme, fixe des compositions pécuniaires pour éteindre la vengeance privée après un délit.
Compléments
La sédentarisation des populations barbares et leurs contacts avec le modèle romain contribuent à la naissance de leur droit écrit.
Les peuples barbares donnent à leurs droits rédigés le nom latin de leges, sans que cela signifie que leur droit soit une imitation du droit romain.
La législation destinée aux populations vivant depuis longtemps sous la loi romaine est attribuée à Théodoric Ier, roi des Ostrogoths d’Italie de 493 à 526, mais elle est plus probablement l’œuvre de Théodoric II, roi des Wisigoths de 453 à 466.
Le Code d’Euric reste longtemps en vigueur et sert de base aux rédactions successives de la Loi des Wisigoths aux VIe et VIIe siècles.
Le Bréviaire d’Alaric juxtapose des éléments de recueils divers sans les ordonner et devient pendant des décennies une référence en droit romain.
La Lex romana burgondinium semble destinée aux populations gallo-romaines et contient des textes d’inspiration romaine composés par les auteurs de la loi, plutôt que repris directement de compilations romaines.
La dernière version connue de la loi salique date du règne de Charlemagne, en 802-803.
En cas de meurtre, la composition est fixée selon la victime :
La sédentarisation et le contact romain favorisent la rédaction des coutumes
★ À maîtriser
📌 Les règles de droit public s’imposent à tous, quelle que soit l’origine ethnique, selon le principe de territorialité appelé jus soli.
Compléments
Au début du VIe siècle, dans un procès entre un Barbare et un Gallo-Romain, la loi du plaideur appartenant au peuple vainqueur est privilégiée.
Après cette période, la loi du défendeur est en principe privilégiée lorsqu’un litige oppose des personnes relevant de lois différentes.
À l’époque carolingienne, en matière criminelle, la loi du demandeur, c’est-à-dire de la victime, est considérée comme plus juste.
À partir du Xe siècle, le droit régional s’applique sur un territoire selon celui de la majorité des habitants, avec une prépondérance romaine dans le sud de la Gaule et germanique dans le nord.
★ À maîtriser
📌 Sous les Carolingiens, notamment sous Charlemagne, la volonté de l’empereur devient une source de la loi et la production législative augmente, contrairement à la dynastie mérovingienne où les commandements royaux expriment le pouvoir personnel du roi sur son entourage.
Compléments
Le capitulaire de villis organise dans le détail la mise en valeur des domaines royaux, appelés villae.
Les capitulaires portent notamment sur : l’administration de l’Empire, l’exploitation des domaines impériaux, le droit pénal, la répression du brigandage et de la vengeance privée, la grandeur de l’Empire, la protection de la paix
Le recueil d’Anségise, abbé de Saint-Wandrille, constitué en 827, réunit 29 capitulaires de Charlemagne et de Louis le Pieux, est utilisé par la chancellerie du Palais et reçoit une valeur officielle.
Au milieu du IXe siècle, Bernard le Lévite, diacre de l’église de Mayence, constitue le recueil des Faux capitulaires, dont les trois quarts sont effectivement faux, afin de protéger l’Église contre la rapacité des grands en attribuant des textes faux ou apocryphes à des empereurs et à des papes respectés.
★ À maîtriser
Compléments
Les formulaires renseignent sur le droit effectivement appliqué en Gaule entre le VIe et le Xe siècle.
Le formulaire de Marculf, constitué au milieu du VIIe siècle par un moine de la région parisienne, est le formulaire le plus connu.
Les grands propriétaires terriens, surtout les abbayes et les évêques, font composer des cartulaires pour conserver les documents établissant leurs droits.
Les polyptiques concernent presque exclusivement les domaines ecclésiastiques.
Le polyptique le plus célèbre est rédigé au IXe siècle sur ordre d’Irminon, abbé de Saint-Germain des Prés.
★ À maîtriser
Les papes formulent d’abord le droit en répondant aux difficultés soumises par des évêques ou des laïcs, puis les réponses particulières acquièrent une portée générale grâce à l’autorité de leur auteur.
Au début du Ve siècle, les papes promulguent de grandes décrétales établissant des règles générales en de nombreuses matières, qui constituent de véritables lois.
Vers 850, les Fausses Décrétales ou Pseudo-Isidorien réunissent des textes authentiques, de fausses lettres pontificales et des décrétales apocryphes afin d’empêcher la sécularisation des biens d’Église et d’affermir l’autorité épiscopale.
Compléments
Le recours à l’autorité pontificale apparaît dès la fin du Ier siècle, mais aucune mesure législative des papes des trois premiers siècles n’a été conservée.
Le premier concile, mentionné dans les Actes des Apôtres et daté de 49, décide que les païens convertis au christianisme n’ont pas besoin d’être circoncis.
Les canons conciliaires s’imposent soit à l’Église entière dans les conciles œcuméniques, soit à une fraction de l’Église dans les conciles nationaux ou provinciaux.
Les conciles de Nicée en 325, de Constantinople en 381, d’Éphèse en 431 et de Chalcédoine en 451 sont cités parmi les conciles importants du IVe siècle et des siècles suivants.
Le code Théodosien de 438 consacre un livre entier à la discipline ecclésiastique.
Le code de Justinien de 534 s’ouvre par des constitutions sur la foi catholique, les églises et leurs privilèges, les évêques et leur juridiction.
Les écrits de saint Augustin, saint Jérôme et saint Ambroise sont utilisés pour résoudre des controverses théologiques, liturgiques ou disciplinaires.
La Dyonisiana, compilation de Denys le Petit terminée en 520, rassemble des canons conciliaires et des décrétales pontificales et devient un outil classique des administrateurs ecclésiastiques.
★ À maîtriser
Les comtes, d’abord nommés et révocables par le roi, deviennent progressivement inamovibles puis obtiennent l’hérédité de leur fonction et de leur domaine, ce qui accroît leur indépendance.
Les comtes s’approprient des prérogatives publiques en levant les redevances à leur profit, en rendant la justice, en commandant en leur propre nom et en intervenant militairement contre leurs voisins sans en référer au roi.
Compléments
À la fin du IXe siècle, l’hérédité des fonctions comtales est devenue courante et la royauté est trop faible pour revenir en arrière.
Les domaines publics concédés aux comtes sont intégrés à leur patrimoine familial et transmis avec leur fonction.
Les comtes et les évêques multiplient les forteresses pour se défendre des périls extérieurs, notamment des raids vikings, et pour abriter les populations civiles et les garnisons.
Comtes inamovibles → fonctions et domaines héréditaires → autonomie accrue
★ À maîtriser
En 847, Charles le Chauve prescrit à chaque homme libre de se choisir un seigneur dans le royaume.
Au Xe siècle, l’affaiblissement du pouvoir royal carolingien mène à l’élection d’Hugues Capet à la tête du royaume de France en 987.
Compléments
La vassalité se développe au cours du IXe siècle.
Le réseau vassalique forme une chaîne où les vassaux du roi peuvent avoir leurs propres vassaux, lesquels peuvent à leur tour avoir des hommes relevant d’eux.
Le système vassalique ne fonctionne au bénéfice de la monarchie que tant que le roi conserve une autorité vigoureuse sur ses vassaux et arrière-vassaux.
Avec l’élection d’Hugues Capet en 987, le royaume entre véritablement dans l’ère féodale.
La fidélité remonte au roi, mais l’autorité quotidienne se rapproche du seigneur local
Teste tes connaissances sur Justice et droit à l’époque franque avec 57 questions à choix multiples et corrections détaillées.
1. L’Empire romain ne parvient pas à repousser des groupes germaniques qui s’installent à ses frontières. Quelle mesure adopte-t-il pour les stabiliser ?
2. Au Ve siècle, un peuple germanique s’établit dans la vallée du Rhône. De quel peuple s’agit-il ?
Mémorisez les concepts clés de Justice et droit à l’époque franque avec 96 flashcards interactives.
Comment les Romains tentèrent-ils de stabiliser les peuples germaniques ?
En leur accordant des terres et en les fédérant.
Où les Wisigoths s’installèrent-ils au Ve siècle ?
En Aquitaine.
En quelle année Clovis devint-il roi des Francs saliens ?
En 481.
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