Fiche de révision : La période révolutionnaire française

📋 Plan du Cours

1. Une rupture politique et sociale
2. Les États généraux et la crise
3. La naissance de la souveraineté nationale
4. L’abolition de l’Ancien Régime
5. La monarchie constitutionnelle
6. Les droits nouveaux de la DDHC

📅 Repères chronologiques

1. 8 août 1788Louis XVI convoque les États généraux afin d’apaiser les tensions du royaume qui menacent de dégénérer en révolte populaire.
2. 5 mai 1789Les États généraux s’ouvrent au château de Versailles avec un peu plus de 1100 députés.
3. 17 juin 1789Les députés du tiers état, rejoints par des députés de la noblesse et du clergé, se proclament Assemblée nationale sur une proposition de l’abbé Sieyès.
4. 20 juin 1789Les députés prononcent le serment du Jeu de paume et s’engagent à ne pas se séparer avant d’avoir établi une constitution garantissant l’exercice du pouvoir.
5. 4 août 1789Les députés de l’Assemblée nationale votent des décrets qui abolissent le régime féodal et les privilèges des nobles et du haut clergé.
6. 26 août 1789L’Assemblée nationale adopte la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, texte fondateur considéré comme une première constitution malgré l’absence de ce nom.

📖 1. Une rupture politique et sociale

🔑 Notions clés & Définitions

• États généraux : assemblée extraordinaire convoquée par le roi et rassemblant des représentants des trois ordres de tout le royaume pour débattre de questions politiques

📝 Points essentiels

• La période révolutionnaire, de 1789 à 1814, constitue une rupture politique et sociale dans l’histoire de France et permet l’émergence de la Nation française moderne composée de citoyens libres et égaux en droit.

💡 Astuce mémo

Ancien Régime : sujets obéissants ; période révolutionnaire : citoyens libres et égaux

📖 2. Les États généraux et la crise

★ À maîtriser

📌 Le vote par tête donne une voix à chaque député, tandis que le vote par ordre donne une voix à chacun des trois ordres.

Compléments

• Les députés du tiers état sont mécontents parce que Louis XVI refuse que les trois ordres délibèrent ensemble selon un vote par tête et parce que son discours appelle principalement à lever des impôts supplémentaires.

💡 Astuce mémo

Convocation → ouverture → contestation du vote par ordre

📖 3. La naissance de la souveraineté nationale

🔑 Notions clés & Définitions

• Souveraineté nationale : l’exercice du pouvoir par la Nation, et non par le seul roi

💡 Astuce mémo

Représentation du tiers état → Assemblée nationale → souveraineté de la Nation

📖 4. L’abolition de l’Ancien Régime

📝 Points essentiels

• L’abolition concerne notamment:
  • la justice seigneuriale
  • les corvées
  • les privilèges d’emploi
  • les privilèges d’impôt
  • les privilèges de propriété

💡 Astuce mémo

Serment → abolition des privilèges → DDHC

📖 5. La monarchie constitutionnelle

🔑 Notions clés & Définitions

• Suffrage censitaire : mode de suffrage dans lequel seuls les citoyens payant un certain montant d’impôt peuvent voter, à partir de septembre 1791

📝 Points essentiels

• Entre août 1789 et septembre 1792, la France passe d’une monarchie absolue de droit divin à une monarchie constitutionnelle fondée sur la souveraineté nationale.

• La séparation des pouvoirs répartit: le pouvoir législatif à l’Assemblée nationale élue, le pouvoir exécutif au roi Louis XVI, le pouvoir judiciaire à des tribunaux indépendants de l’Assemblée nationale et du roi

💡 Astuce mémo

Monarchie absolue : le roi concentre les pouvoirs ; monarchie constitutionnelle : les pouvoirs sont séparés

📖 6. Les droits nouveaux de la DDHC

🔑 Notions clés & Définitions

• Présomption d’innocence : principe selon lequel tout citoyen est considéré comme innocent tant que sa culpabilité n’a pas été prouvée dans un procès équitable et conforme à la loi

📝 Points essentiels

• Ces articles établissent:

  • la souveraineté nationale
  • le droit de vote pour élire les députés
  • la séparation des pouvoirs

• Les articles 1, 6 et 13 de la DDHC établissent l’égalité en droit devant la loi et l’égalité de contribution à la Nation par l’impôt, même si des distinctions d’emploi selon les compétences subsistent.

• Ces libertés comprennent:

  • la liberté de pensée
  • la liberté de croyance religieuse
  • la liberté d’opinion politique
  • la liberté d’expression

💡 Astuce mémo

SÉLP : souveraineté, égalité, liberté, présomption d’innocence

📊 Tableaux de synthèse

Ancien Régime et monarchie constitutionnelle