Fiche de révision : La Révolution et les nouveaux principes

📋 Plan du Cours

1. La Déclaration des droits
2. Liberté propriété et égalité
3. Le nouveau découpage territorial
4. La séparation des pouvoirs
5. L’Assemblée et le suffrage censitaire
6. Le roi et le pouvoir exécutif
7. L’autorité judiciaire révolutionnaire
8. La constitution civile du clergé
9. La rupture entre révolution et religion

📅 Repères chronologiques

1. Entre le 20 et le 26 août 1789les 17 articles de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen sont formalisés et adoptés
2. 27 août 1789les députés abandonnent la rédaction de la Déclaration pour rédiger rapidement la Constitution dans un contexte d’instabilité
3. 2 novembre 1789l’Assemblée nationale vote la nationalisation des biens du clergé afin de répondre à la faillite financière de la France
4. 1790le décret d’Allarde détruit les corporations afin de rendre le travail libre
5. 12 juillet 1790la Constitution civile du clergé réforme l’Église catholique et l’intègre à la nation française
6. 1791la loi Le Chapelier interdit tout regroupement ou toute association professionnelle
7. 3 septembre 1791la Constitution est adoptée et pose le principe de la séparation des pouvoirs

📖 1. La Déclaration des droits

📝 Points essentiels

• L’article 2 énonce quatre droits naturels:

  • la liberté
  • la propriété
  • la sûreté
  • la résistance à l’oppression

• L’article 1 affirme que les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits, mais que les distinctions sociales doivent être fondées sur l’utilité commune.

💡 Astuce mémo

Li-Pro-Sûr-Rés : liberté, propriété, sûreté, résistance

📖 2. Liberté propriété et égalité

🔑 Notions clés & Définitions

• Propriété : Droit inviolable et sacré dont nul ne peut être privé ; elle est conçue comme absolue et exclusive.
• Liberté : Capacité d’un individu à faire ce qu’il veut tant que son comportement n’entre pas en conflit avec la liberté des autres.

📝 Points essentiels

• Les révolutionnaires consacrent notamment la liberté de penser, la liberté de croire ou de ne pas croire et la liberté du travail.

💡 Astuce mémo

Égalité des droits ≠ égalité naturelle

📖 3. Le nouveau découpage territorial

★ À maîtriser

• Le territoire est organisé en quatre niveaux:

  • les départements
  • les districts
  • les cantons
  • les communes

• Le système administratif révolutionnaire est extrêmement centralisé : les administrations doivent obéir aux ordres et ne disposent d’aucune liberté.

Compléments

• La France conserve environ 44 000 communes qui préexistaient à la Révolution.

💡 Astuce mémo

Département → district → canton → commune

📖 4. La séparation des pouvoirs

📝 Points essentiels

• La Constitution distingue:
  • le pouvoir législatif
  • le pouvoir exécutif
  • l’autorité judiciaire

💡 Astuce mémo

Législatif supérieur, exécutif limité, judiciaire subordonné

📖 5. L’Assemblée et le suffrage censitaire

🔑 Notions clés & Définitions

• Souveraineté représentative : La souveraineté représentative signifie que la nation souveraine exprime sa volonté par l’intermédiaire de ses représentants à l’Assemblée nationale.
• Suffrage censitaire : Le suffrage censitaire réserve le droit de vote aux citoyens qui disposent de la capacité définie par le cens.

★ À maîtriser

• Selon l’abbé Sieyès, voter n’est pas un droit mais une fonction que les citoyens incapables d’exercer doivent déléguer à ceux qui en ont la capacité.

Compléments

• Sur environ 14 millions de Français adultes, femmes comprises, seuls 4 millions peuvent et ont la possibilité de voter.

• Les révolutionnaires choisissent une assemblée nationale monocamérale, contrairement aux systèmes bicaméraux de l’Angleterre et des États-Unis.

💡 Astuce mémo

Voter n’est pas un droit : c’est une fonction selon Sieyès

📖 6. Le roi et le pouvoir exécutif

📝 Points essentiels

📌 En 1789, la souveraineté est transférée du roi à la nation, et le roi devient le roi des Français plutôt que le roi de France.

• Le roi demeure inviolable et sacré, son pouvoir est héréditaire, mais il devient le premier fonctionnaire de France et doit respecter la loi.

• Le roi exerce un pouvoir exécutif très limité, car les révolutionnaires lui refusent le pouvoir réglementaire.

• Le veto législatif du roi est suspensif et non définitif : l’Assemblée peut finalement adopter la loi après une longue procédure.

💡 Astuce mémo

Roi des Français, mais non souverain

📖 7. L’autorité judiciaire révolutionnaire

★ À maîtriser

• Les révolutionnaires considèrent que le juge doit être la bouche de la loi et ne disposer d’aucun pouvoir d’interprétation.

Compléments

• En cas de doute sur l’interprétation d’une loi, le juge doit suspendre le procès et demander une interprétation à l’Assemblée nationale selon la technique du référé législatif.

💡 Astuce mémo

Le juge est la bouche de la loi

📖 8. La constitution civile du clergé

📝 Points essentiels

• La Constitution civile du clergé transforme les ecclésiastiques français en fonctionnaires de l’État placés sous sa surveillance et leur impose de prêter serment à la Constitution et à la nation.

💡 Astuce mémo

Nationalisation des biens → clergé fonctionnarisé → schisme

📖 9. La rupture entre révolution et religion

★ À maîtriser

• 🔄 Le refus du serment entraîne: le refus du serment par une partie des ecclésiastiques, la création d’une Église officielle et légale, la formation d’une Église illégale et clandestine

Compléments

• À partir de la Constitution civile du clergé, les Français doivent choisir entre la Révolution et la religion, ce qui accentue le désamour de Louis XVI envers la Révolution.

💡 Astuce mémo

Église officielle et Église clandestine

📊 Tableaux de synthèse

Organisation des pouvoirs