Fiche de révision : La Révolution française et la DDHC

📋 Plan du Cours

1. La société sous l’Ancien Régime
2. Crise et États généraux
3. La révolution politique de 1789
4. La révolution populaire et la DDHC
5. La monarchie constitutionnelle et sa chute
6. Les droits et principes de la DDHC

📅 Repères chronologiques

1. 17 juin 1789Les représentants du tiers état se constituent en Assemblée nationale et revendiquent le droit de décider des impôts.
2. 20 juin 1789Les députés prêtent le serment du Jeu de paume de ne pas se séparer avant d’avoir donné une Constitution à la France.
3. 14 juillet 1789Le peuple parisien prend la Bastille, forteresse-prison symbolisant l’arbitraire royal, et intervient directement dans la Révolution.
4. 26 août 1789L’Assemblée adopte la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, qui affirme des droits et des libertés fondamentaux.
5. 14 juillet 1790La fête de la Fédération se déroule au Champ-de-Mars à Paris et célèbre notamment l’unité nationale et la monarchie constitutionnelle.
6. 1791La Constitution établit une monarchie constitutionnelle dans laquelle l’autorité du roi est encadrée et les pouvoirs doivent être organisés et séparés.
7. juin 1791Louis XVI tente de fuir la France avec sa famille, mais il est reconnu puis arrêté à Varennes, ce qui affaiblit la confiance du peuple envers lui.
8. août 1792La monarchie tombe, mettant fin à la monarchie constitutionnelle en pratique.
9. 21 janvier 1793Louis XVI est exécuté par guillotine après son procès, marquant l’échec définitif de la monarchie constitutionnelle et la rupture entre le roi et la Révolution.

📖 1. La société sous l’Ancien Régime

🔑 Notions clés & Définitions

• Monarchie absolue : Régime dans lequel le roi concentre les pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire.
• Société d’ordres : Société divisée entre la noblesse, le clergé et le tiers état, qui ont des droits et des privilèges inégaux.
• Droit divin : Idée que le roi est choisi par Dieu et tient son autorité de Dieu.

★ À maîtriser

• Sous l’Ancien Régime, la noblesse représente environ 2 % de la population, le clergé 1 % et le tiers état 97 %.

Compléments

• Le tiers état rassemble notamment :

  • les paysans
  • les artisans
  • les commerçants
  • les bourgeois

• Les limites de l’Ancien Régime comprennent :

  • les libertés limitées
  • la censure
  • une justice pouvant être arbitraire

💡 Astuce mémo

Le roi concentre les pouvoirs, tandis que le tiers état supporte l’essentiel des impôts.

📖 2. Crise et États généraux

🔑 Notions clés & Définitions

• États généraux : Réunion des représentants des trois ordres du royaume, convoquée à Versailles pour mai 1789.
• Cahier de doléances : Document dans lequel un ordre exprime ses plaintes et ses demandes de changement.

📝 Points essentiels

• La Révolution française est précédée d’une crise économique et financière et d’un mécontentement lié aux inégalités et aux impôts.

📌 Dans le vote par ordre, chaque ordre dispose d’une voix, tandis que dans le vote par tête, chaque député dispose d’une voix.

• Le 5 mai 1789, les États généraux s’ouvrent à Versailles et le désaccord sur le mode de vote nourrit la colère et le mécontentement.

💡 Astuce mémo

Crise → convocation → doléances → désaccord sur le vote.

📖 3. La révolution politique de 1789

🔑 Notions clés & Définitions

• Souveraineté nationale : Principe selon lequel le pouvoir politique appartient à la nation.
• Assemblée nationale : Assemblée composée des représentants de la nation.
• Constitution : Texte qui définit et organise les pouvoirs au sein d’un régime politique.
• Nation : Communauté humaine qui a conscience d’être unie par une histoire, une culture et des références communes.

💡 Astuce mémo

Assemblée nationale (17 juin) → serment (20 juin) → Constitution.

📖 4. La révolution populaire et la DDHC

🔑 Notions clés & Définitions

• Sans-culottes : Acteurs populaires de la Révolution française, principalement issus des milieux urbains.
• DDHC : Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, adoptée le 26 août 1789, qui affirme les droits et les libertés fondamentaux.

📝 Points essentiels

• En juillet et août 1789, la Grande Peur se manifeste par des paysans qui prennent les armes, s’attaquent aux châteaux et cherchent à brûler les documents liés aux droits seigneuriaux.

• Dans la nuit du 4 août 1789, l’Assemblée nationale abolit les privilèges, mettant fin à la société d’ordres et remettant en cause les inégalités juridiques de l’Ancien Régime.

💡 Astuce mémo

Bastille → Grande Peur → abolition des privilèges → droits déclarés.

📖 5. La monarchie constitutionnelle et sa chute

🔑 Notions clés & Définitions

• Monarchie constitutionnelle : Régime dans lequel le roi conserve des pouvoirs encadrés par une Constitution.

💡 Astuce mémo

La fuite du roi à Varennes → défiance accrue → rupture définitive en 1793.

📖 6. Les droits et principes de la DDHC

🔑 Notions clés & Définitions

• Séparation des pouvoirs : Distinguer les pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire afin d’éviter leur concentration.

★ À maîtriser

• L’article 1 de la DDHC affirme que les êtres humains naissent et demeurent libres et égaux en droits, contrairement à la société d’ordres fondée sur des privilèges.

• L’article 3 de la DDHC établit que le principe de toute souveraineté réside dans la nation, et non dans le roi.

• L’article 4 de la DDHC définit la liberté comme le pouvoir de faire tout ce qui ne nuit pas à autrui, dans les limites fixées par la loi.

• L’article 6 de la DDHC affirme que la loi est l’expression de la volonté générale et qu’elle est la même pour tous.

• L’article 13 de la DDHC prévoit que l’impôt est réparti entre les citoyens en fonction de leurs facultés.

• L’article 14 de la DDHC reconnaît aux citoyens le droit de constater la nécessité de l’impôt, d’y consentir, d’en suivre l’emploi et d’en déterminer les modalités.

• L’article 16 de la DDHC affirme qu’une société qui ne garantit pas les droits et ne détermine pas la séparation des pouvoirs n’a pas de Constitution. - Montesquieu

Compléments

• L’article 7 de la DDHC prévoit qu’une personne ne peut être accusée, arrêtée ou détenue que dans les cas et selon les formes prévus par la loi.

• L’article 8 de la DDHC exige que les peines soient strictement et évidemment nécessaires et prévues par la loi.

• L’article 9 de la DDHC pose que tout homme est présumé innocent jusqu’à ce qu’il ait été déclaré coupable.

• L’article 10 de la DDHC protège les opinions, y compris religieuses, tant que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi par la loi.

• L’article 11 de la DDHC reconnaît la libre communication des pensées et des opinions, ainsi que la liberté de la presse dans les limites prévues par la loi.

💡 Astuce mémo

Les articles 13 et 14 distinguent la répartition de l’impôt de son consentement.