Fiche de révision : Révolution française et DDHC

📋 Plan du Cours

1. La société sous l’Ancien Régime
2. La crise des États généraux
3. La révolution politique de 1789
4. La révolution populaire de 1789
5. La monarchie constitutionnelle et sa chute
6. Égalité, libertés et souveraineté
7. Justice, impôt et séparation des pouvoirs

📅 Repères chronologiques

1. 5 mai 1789Les États généraux s’ouvrent à Versailles.
2. 17 juin 1789Les représentants du tiers état se constituent en Assemblée nationale et revendiquent le droit de décider des impôts.
3. 20 juin 1789Les députés prêtent le serment du Jeu de paume de ne pas se séparer avant d’avoir donné une Constitution à la France.
4. 14 juillet 1789Le peuple parisien prend la Bastille, forteresse-prison qui symbolise l’arbitraire royal.
5. nuit du 4 août 1789L’Assemblée nationale abolit les privilèges, mettant fin à la société d’ordres et remettant en cause les inégalités juridiques de l’Ancien Régime.
6. 26 août 1789L’Assemblée adopte la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, qui affirme des droits et des libertés fondamentaux.
7. 14 juillet 1790La fête de la Fédération se déroule au Champ-de-Mars à Paris et célèbre l’unité nationale ainsi que la réconciliation espérée entre le roi et la nation.
8. juin 1791Louis XVI tente de fuir la France avec sa famille, mais il est reconnu puis arrêté à Varennes, ce qui affaiblit la confiance du peuple envers le roi et renforce les soupçons de trahison.
9. septembre 1791La Constitution établit une monarchie constitutionnelle dans laquelle le roi conserve des pouvoirs encadrés par le texte et les pouvoirs doivent être organisés et séparés.
10. août 1792La monarchie chute, marquant la fin de la monarchie constitutionnelle en pratique.

📖 1. La société sous l’Ancien Régime

🔑 Notions clés & Définitions

• Monarchie absolue : Régime politique dans lequel le roi concentre les pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire.
• Société d’ordres : Société divisée entre la noblesse, le clergé et le tiers état, avec des droits et des privilèges inégaux.

★ À maîtriser

• Sous Louis XVI, la France est une monarchie absolue de droit divin dans laquelle le roi détient la souveraineté royale et est considéré comme choisi par Dieu.

Compléments

• La noblesse représente environ 2 % de la population, le clergé environ 1 % et le tiers état environ 97 %.

• Le tiers état rassemble notamment :

  • les paysans
  • les artisans
  • les commerçants
  • les bourgeois

• Sous l’Ancien Régime, les libertés sont limitées, la censure existe et la justice peut être arbitraire.

💡 Astuce mémo

Le roi concentre les pouvoirs ; le tiers état supporte l’essentiel des impôts.

📖 2. La crise des États généraux

🔑 Notions clés & Définitions

• États généraux : Réunion des représentants des trois ordres du royaume.
• Cahier de doléances : Document dans lequel un ordre exprime ses plaintes et ses demandes de changement.

★ À maîtriser

• La crise économique et financière, les inégalités et le poids des impôts alimentent le mécontentement en France.

📌 Dans le vote par ordre, chaque ordre dispose d’une voix, tandis que dans le vote par tête, chaque député dispose d’une voix.

Compléments

• Louis XVI convoque les États généraux à Versailles pour mai 1789 afin de faire face à la crise.

💡 Astuce mémo

Par ordre : une voix par ordre ; par tête : une voix par député.

📖 3. La révolution politique de 1789

🔑 Notions clés & Définitions

• Souveraineté nationale : Principe selon lequel le pouvoir politique appartient à la nation.
• Constitution : Texte qui définit et organise les pouvoirs au sein d’un régime politique.
• Nation : Communauté humaine qui a conscience d’être unie par une histoire, une culture et des références communes.

📝 Points essentiels

• La constitution de l’Assemblée nationale et le serment du Jeu de paume contestent l’absolutisme et préparent le passage à une monarchie constitutionnelle.

💡 Astuce mémo

Assemblée nationale le 17 juin, serment constitutionnel le 20 juin.

📖 4. La révolution populaire de 1789

🔑 Notions clés & Définitions

• Sans-culottes : Acteurs populaires de la Révolution française principalement issus des milieux urbains.

★ À maîtriser

• 🔄 Pendant la Grande Peur, les paysans : prennent les armes, attaquent les châteaux, cherchent à brûler les documents liés aux droits seigneuriaux

Compléments

• À l’été 1789, la souveraineté est transférée du roi à la nation, les privilèges sont abolis et les fondements d’une monarchie constitutionnelle sont posés.

💡 Astuce mémo

La mobilisation du peuple et des campagnes conduit à l’abolition des privilèges.

📖 5. La monarchie constitutionnelle et sa chute

🔑 Notions clés & Définitions

• Monarchie constitutionnelle : Régime dans lequel le roi conserve des pouvoirs encadrés par une Constitution.

📝 Points essentiels

• Le 21 janvier 1793, après la chute de la monarchie et son procès, Louis XVI est exécuté par guillotine, ce qui marque l’échec définitif de la monarchie constitutionnelle et la rupture entre le roi et la Révolution.

💡 Astuce mémo

Fédération, Constitution, Varennes, puis exécution du roi.

📖 6. Égalité, libertés et souveraineté

★ À maîtriser

• L’article 1 de la DDHC affirme que tous les êtres humains naissent et demeurent libres et égaux en droits, en rupture avec la société d’ordres et ses privilèges.

• L’article 3 de la DDHC établit que le principe de toute souveraineté réside dans la nation, à l’opposé de la souveraineté royale de l’Ancien Régime.

• L’article 4 de la DDHC définit la liberté comme la possibilité de faire tout ce qui ne nuit pas à autrui, dans les limites fixées par la loi.

• L’article 6 de la DDHC affirme que la loi est l’expression de la volonté générale et qu’elle est la même pour tous.

Compléments

• L’article 10 de la DDHC protège les opinions, même religieuses, tant que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi par la loi.

• L’article 11 de la DDHC reconnaît la libre communication des pensées et des opinions ainsi que la liberté de la presse, dans les limites prévues par la loi.

📖 7. Justice, impôt et séparation des pouvoirs

🔑 Notions clés & Définitions

• Séparation des pouvoirs : Principe consistant à distinguer les pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire afin d’éviter leur concentration.

★ À maîtriser

• L’article 7 de la DDHC prévoit que nul ne peut être accusé, arrêté ou détenu que dans les cas prévus par la loi et selon les formes qu’elle prescrit.

• L’article 13 de la DDHC établit que l’impôt est une contribution commune répartie entre les citoyens en fonction de leurs facultés.

• L’article 14 de la DDHC reconnaît aux citoyens le droit de constater la nécessité de l’impôt, d’y consentir, d’en suivre l’emploi et d’en déterminer les modalités.

• L’article 16 de la DDHC affirme qu’une société qui ne garantit pas les droits et ne détermine pas la séparation des pouvoirs n’a pas de Constitution. - Montesquieu

Compléments

• L’article 8 de la DDHC exige que les peines soient strictement et évidemment nécessaires et prévues par la loi.

• L’article 9 de la DDHC affirme que tout homme est présumé innocent jusqu’à ce qu’il ait été déclaré coupable.

📊 Tableaux de synthèse

Vote aux États généraux