★ À maîtriser
Le Consulat, inspiré de la Rome antique, confie formellement le pouvoir exécutif à trois consuls, mais le Premier Consul détient en réalité la majorité du pouvoir.
Le pouvoir législatif du Consulat est dilué entre le Tribunat, le Corps législatif et le Sénat, ce qui le rend inefficace.
Compléments
1. Dans un régime où trois consuls sont officiellement chargés de l’exécutif, mais où le Premier Consul prend la plupart des décisions, quelle interprétation décrit le mieux cette organisation du pouvoir ?
2. Un projet de loi passe par le Tribunat, le Corps législatif et le Sénat, dont les rôles fragmentés ralentissent et affaiblissent la décision. Quelle conséquence caractérise ce système ?
3. Une pièce d’un franc germinal respecte la composition métallique prévue lors de la création de cette monnaie. Quelle proportion de son contenu est en argent ?
Qui détient la majorité du pouvoir sous le Consulat ?
Le Premier Consul.
Quelle part d’argent contient une pièce d’un franc germinal ?
Neuf dixièmes.
En quelle année le Code civil est-il publié ?
En 1804.
Quel est le rôle du Conseil d’État selon l’article 52 ?
Il rédige les projets de lois et les règlements d’administration publique et résout les difficultés administratives.
Qui nomme les préfets à partir de 1800 ?
Le Premier Consul.
À partir de quelle année l’esclavage est-il rétabli dans les colonies françaises ?
À partir de 1802.
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