Fiche de révision : Lois fondamentales et pouvoir royal

Plan du Cours

  1. Baptême de Clovis et légitimité royale
  2. Successions mérovingiennes et carolingiennes
  3. Sacre et mission chrétienne du roi
  4. Féodalité et affaiblissement royal
  5. Reconstruction du pouvoir capétien
  6. Lois fondamentales de la monarchie
  7. Hérédité et primogéniture royales
  8. Exclusion des femmes de la couronne
  9. Masculinité et loi salique
  10. Principe de catholicité royale
  11. Continuité de la couronne
  12. Indisponibilité de la couronne
  13. Inaliénabilité du domaine royal
  14. Nature coutumière des lois fondamentales
  15. Sens et liturgie du sacre
  16. Portée politique du sacre
  17. Cérémonies de la royauté

Repères chronologiques

  1. 1329Une assemblée à Vincennes affirme que le roi ne peut aliéner les droits de la couronne parce qu’ils ne sont pas sa propriété.
  2. 1361Le serment du sacre inclut l’engagement du roi à ne pas dissiper le domaine public.
  3. 1420Le traité de Troyes prétend exclure le dauphin de la succession et transmettre la couronne à Henri V d’Angleterre.
  4. 17 juillet 1588L’édit d’Union réserve la couronne à un roi catholique.
  5. 28 juin 1593L’arrêt Lemaistre du Parlement de Paris rappelle la masculinité et cherche à concilier les principes de catholicité et de masculinité dans la succession.
  6. 1713La renonciation de Philippe V à la couronne de France au profit de celle d’Espagne est déclarée nulle dans le contexte du traité d’Utrecht.

1. Baptême de Clovis et légitimité royale

★ À maîtriser

  • Le baptême de Clovis est situé à Noël 496 et aurait été reçu à Reims des mains de saint Rémi avec 3 000 hommes.

📌 Le baptême de Clovis fonde une légitimité sacrée et dynastique, tandis que la puissance militaire seule ne suffit pas à expliquer la conception chrétienne de la royauté.

Compléments

  • Le récit du baptême associe une colombe, la sainte ampoule contenant le saint chrême et l’onction du front du baptisé.

  • Clovis rejette l’arianisme, qui ne reconnaît pas le dogme trinitaire, et embrasse le christianisme.

  • En 486, après la victoire de Soissons, Clovis restitue à un évêque un vase religieux prélevé parmi le butin, malgré la contestation d’un guerrier au nom du droit de pillage.

  • Au VIe siècle, Grégoire de Tours réinvestit le récit du baptême de Clovis et lui attribue un pouvoir thaumaturgique. - l’histoire des francs, 6ème siècle

2. Successions mérovingiennes et carolingiennes

Notions clés & Définitions

  • Conception patrimoniale du royaume : Le royaume est traité comme le patrimoine privé du roi, partagé entre ses fils à sa mort.

★ À maîtriser

  • La dynastie carolingienne s’étend de 751 à 987 et s’appuie notamment sur le soutien des papes.

Compléments

  • Chez les Mérovingiens, les filles sont exclues de l’héritage des terres ancestrales et seuls les fils y accèdent.

  • Le partage du royaume entre les héritiers mérovingiens favorise les rivalités et les assassinats entre frères.

  • Dagobert marque l’apogée de la dynastie mérovingienne, tandis que Charles Martel apparaît en 732 comme une alternative au pouvoir royal affaibli.

  • En 843, le traité de Verdun partage l’empire carolingien et contribue à individualiser le destin de la Francia.

  • À partir de 888, les grands alternent des rois carolingiens et robertiens, accélérant le recul des Carolingiens.

Astuce mémo

Le royaume patrimonial se divise ; la res publica immortelle appelle la continuité.

3. Sacre et mission chrétienne du roi

Notions clés & Définitions

  • Sacre royal : Cérémonie d’onction qui communique au roi l’Esprit saint et l’inscrit dans une relation de mission et de responsabilité envers Dieu.
  • Ministerium regis : Mission spirituelle du roi, chargé de guider le peuple vers le salut et de favoriser son accès au salut éternel.
  • Respublica : Désigne la chose publique et distingue l’intérêt collectif des intérêts personnels du souverain.

★ À maîtriser

📌 Le roi doit rendre justice à son peuple, notamment aux petits et aux opprimés, aux veuves et aux orphelins.

Compléments

  • Pépin le Bref est sacré en 751 par les évêques, puis une seconde fois en 754 par le pape Étienne II.

  • Hincmar de Reims affirme que le roi est pleinement roi si tous ses actes sont conformes à l’enseignement chrétien.

Astuce mémo

L’onction du sacre → le roi reçoit une mission spirituelle et une dette de justice.

4. Féodalité et affaiblissement royal

Notions clés & Définitions

  • Féodalité : Organisation territoriale morcelée où des seigneurs exercent une autorité locale et sont liés par des rapports vassaliques.
  • Lien vassalique : Engagement contractuel de fidélité fondé sur un serment et générateur d’obligations réciproques entre vassal et suzerain.

★ À maîtriser

📌 Le principe « le vassal de mon vassal n’est pas mon vassal » limite l’autorité directe du roi aux liens vassaliques immédiats.

Compléments

  • Les obligations féodales sont réciproques :

    • le vassal doit fidélité
    • le vassal doit service militaire
    • le vassal doit aide financière
    • le suzerain doit loyauté
    • le suzerain doit protection
    • le suzerain doit justice
  • L’assemblée de Coulaines en 843 et le capitulaire de Quierzy-sur-Oise en 877 consacrent la permanence et l’hérédité des honneurs concédés aux grands.

  • L’élection du roi par les grands et le sacre manifestent deux sources de légitimité, divine et politique.

Astuce mémo

Le roi tient son vassal, mais pas le vassal de son vassal.

5. Reconstruction du pouvoir capétien

★ À maîtriser

  • En 987, Hugues Capet est élu roi avec le soutien d’Adalbéron de Laon, puis sacré à Noyon par l’archevêque Adalbéron de Reims.

  • En 1155, Louis VII adopte un acte de paix qui manifeste son rôle d’ordonnateur et son intervention au titre de la paix.

Compléments

  • La continuité dynastique capétienne est présentée comme un « miracle capétien » qui favorise la stabilité de la succession.

  • Les Capétiens renforcent leur pouvoir en s’appuyant sur les grands, les bourgeois, les habitants des villes et les artisans.

  • Les premiers Capétiens s’appuient sur des légistes pour théoriser et rationaliser la puissance royale.

  • Les branches de la dynastie capétienne comprennent les Capétiens directs de 987 à 1328, les Valois à partir de 1328 et les Bourbons jusqu’à la mort de Louis XVI.

6. Lois fondamentales de la monarchie

Notions clés & Définitions

  • Lois fondamentales : Règles du royaume qui s’imposent au roi et se distinguent des lois du roi, lesquelles relèvent de son pouvoir législatif.

Points essentiels

  • La hiérarchie des normes distingue :
    • le droit divin
    • le droit naturel
    • les lois fondamentales du royaume
    • les lois du roi

7. Hérédité et primogéniture royales

★ À maîtriser

📌 Les rois capétiens associent leurs fils à la dignité royale, mais seul l’aîné porte le titre de roi et les autres fils reçoivent un apanage.

Compléments

  • Robert le Pieux tente de favoriser son fils Robert au détriment d’Henri, mais Henri Ier est sacré et doit combattre pour accéder au pouvoir.

📌 Selon la règle de primogéniture, le premier fils survivant est privilégié dans la succession royale, les filles étant également écartées de la couronne.

8. Exclusion des femmes de la couronne

★ À maîtriser

  • En 1317, un texte précise l’exclusion des femmes de la succession à la couronne de France.

  • À la mort de Charles IV en 1328, Philippe de Valois est reconnu roi malgré les prétentions d’Édouard III, descendant par les femmes.

📌 La règle de masculinité écarte les femmes de la succession royale et empêche leurs descendants de revendiquer la couronne par leur intermédiaire.

Compléments

  • À la mort de Louis X en 1316, sa fille Jeanne est écartée de la couronne au profit de Philippe de Poitiers, puis la naissance et la mort de Jean Ier précèdent le sacre de Philippe en 1317.

9. Masculinité et loi salique

Points essentiels

  • En 1337, Édouard III revendique la couronne de France, ouvrant la guerre de Cent Ans.

  • En 1360, le traité de Brétigny marque la renonciation d’Édouard III à la couronne de France, sans éteindre immédiatement la controverse juridique sur les prétentions par les femmes.

  • En 1358, Richard Lescot affirme avoir retrouvé à Saint-Denis un manuscrit de la loi salique invoqué pour exclure les femmes de l’héritage des terres ancestrales.

  • En 1376-1378, le Songe du verger d’Evrard de Trémaugon rapporte les débats sur l’exclusion des femmes et affirme que la constitution de France s’oppose à leur règne.

📌 Le principe « Nemo Dat quod non habet » signifie qu’on ne peut transmettre un droit que l’on ne possède pas et sert à exclure les prétentions à la couronne transmises par les femmes.

10. Principe de catholicité royale

★ À maîtriser

  • À partir de 1584, la succession d’Henri de Navarre, protestant, suscite une contestation catholique de son accès au trône.

  • Henri de Navarre abjure la foi protestante en juillet 1593 et devient catholique, satisfaisant ainsi le principe de catholicité.

Compléments

  • Jusqu’à la diffusion des idées de Luther et de Calvin, la religion du prince ne suscite pas de contestation majeure dans le royaume.

  • La Sainte Ligue cherche à imposer un prince catholique et se rapproche de Philippe II d’Espagne pour soutenir la candidature de Claire-Isabelle.

  • Le tiers-parti réunit des juristes opposés aux guerres fratricides et défend une royauté arbitre, neutre et garante de l’autorité de l’État.

  • L’arrêt Lemaistre privilégie la solution de la conversion d’Henri de Navarre plutôt qu’une hiérarchie entre les lois fondamentales.

📌 Le roi est soumis aux conditions des lois fondamentales et ne peut donc être conçu comme un souverain capricieux ; cette limitation renvoie à la théorie des deux corps du roi.

11. Continuité de la couronne

Notions clés & Définitions

  • Instantanéité de la couronne : Signifie que le successeur devient roi dès la mort de son prédécesseur, sans période d’interrègne.

★ À maîtriser

  • La continuité de la couronne est exprimée par l’adage « le roi est mort, vive le roi » et nourrit ensuite le principe de continuité du service public.

Compléments

  • La règle de l’instantanéité se formule dans les années 1376–1378 contre l’idée que le sacre serait constitutif de la royauté.

  • La majorité royale est fixée à treize ans à Vincennes en 1374.

  • L’ordonnance de Blois de 1403 affirme que le roi devient roi même s’il est en bas âge et que « le roi est toujours majeur ».

Astuce mémo

Mort du roi → succession immédiate → continuité du pouvoir

12. Indisponibilité de la couronne

Notions clés & Définitions

  • Indisponibilité de la couronne : Signifie que le roi ne peut pas modifier librement les règles de succession, qui relèvent de la communauté du royaume.
  • Héritier nécessaire : Le successeur légitime dont les droits, formés dès sa naissance, ne peuvent être supprimés par le roi.

★ À maîtriser

📌 L’indisponibilité interdit au roi d’abdiquer ou d’exhéréder le dauphin, et interdit au successeur de refuser la couronne.

Compléments

  • En 1419, un juriste soutient la nullité de l’exhérédation du dauphin au nom de la théorie statutaire, selon laquelle les lois de succession émanent de la communauté et ne peuvent être changées par le roi.

  • Le traité de Troyes est considéré comme nul et le dauphin Charles devient roi après son sacre du 17 juillet 1429.

  • Selon Terrevermeille, le roi n’est pas propriétaire de la couronne à titre privé, mais en est l’usufruitier.

  • Le Parlement de Paris annule la volonté de Charles Quint d’obtenir l’abdication de François Ier, la renonciation à la couronne étant prohibée.

13. Inaliénabilité du domaine royal

Notions clés & Définitions

  • Inaliénabilité du domaine : Signifie que le roi ne peut pas céder le domaine de la couronne, qui n’est pas son patrimoine personnel.

★ À maîtriser

  • L’édit de Moulins de février 1566 consacre l’inaliénabilité du domaine fixe et distingue celui-ci du domaine casuel.

📌 Le domaine casuel comprend les biens ou droits acquis par conquête, mariage ou héritage, tandis que le domaine fixe regroupe les biens qui, après le délai d’usage du domaine casuel, sont inaliénables et imprescriptibles.

  • Les trois exceptions à l’inaliénabilité sont :
    • les donations aux églises
    • les apanages
    • les engagements du domaine

Compléments

  • Les légistes justifient la limitation des aliénations royales par le bien commun et le contrôle du morcellement du territoire.

  • Le roi peut disposer des biens du domaine casuel pendant dix ans à compter de leur acquisition ; ce qui n’a pas été utilisé rejoint ensuite le domaine fixe.

  • Antoine Loysel résume l’inaliénabilité et l’imprescriptibilité par l’adage « qui mange l’oie du roi, 100 ans après en rend les plumes ».

  • L’apanage assure la subsistance d’un membre de la famille royale, reste attaché à la couronne et revient au domaine fixe faute d’héritier mâle dans la lignée apanagée.

  • L’engagement permet au roi de céder temporairement un bien domanial pour financer une guerre justifiée, à condition que la somme soit payée en une fois et que le contrat soit enregistré par le Parlement de Paris.

  • La clause d’éternel rachat permet au roi de récupérer un bien engagé en remboursant la somme reçue.

14. Nature coutumière des lois fondamentales

Notions clés & Définitions

  • Coutume : Un droit issu d’un usage répété et reconnu comme nécessaire et légitime par une population.

★ À maîtriser

  • La coutume repose sur deux éléments : le corpus, c’est-à-dire la répétition d’un usage ou d’un précédent, et l’animus, c’est-à-dire l’opinio necessitatis ou conviction que cet usage est nécessaire et a force de droit.

📌 Les lois fondamentales ont une force supérieure aux lois ordinaires, mais elles sont centrées sur le roi et la fonction royale plutôt que sur l’organisation de l’ensemble des institutions.

Compléments

  • Les lois fondamentales sont généralement considérées comme coutumières, car elles se sont formées par l’esprit national sans appartenir à une personne particulière.

  • Jean Barbé définit la loi fondamentale comme « la vivante expression d’une réalité antérieure ».

  • Au XVIe siècle, le terme « constitution » est employé comme synonyme de loi fondamentale.

15. Sens et liturgie du sacre

★ À maîtriser

  • Le sacre désigne publiquement le roi et marque sa transformation en personne politique investie de la fonction royale.

  • 🔄 Le sacre se déroule selon une séquence comprenant :

    1. l’arrivée du roi à Reims la veille
    2. sa veillée de prière
    3. son réveil rituel
    4. son accompagnement à la cathédrale
    5. le serment
    6. les onctions
    7. le couronnement
    8. la messe et la procession finale

Compléments

  • Les ordines sont des ouvrages liturgiques qui recensent les étapes, les paroles, les chants et les lectures du sacre.

  • Les principaux ordines mentionnés sont :

    • l’ordo carolingien
    • l’ordo de Reims
    • l’ordo de 1250
    • l’ordo de 1258
    • l’ordo de 1364
    • la synthèse de 1484
  • L’ordo de 1258 introduit l’offrande de treize besants d’or, associée à la métaphore du mariage mystique entre le roi et le royaume.

  • Les regalia du sacre comprennent notamment :

    • la couronne
    • le glaive
    • l’éperon
    • le sceptre
    • la main de justice
    • l’anneau
  • Le sacre associe le roi au pouvoir guérisseur thaumaturgique, notamment par le toucher des écrouelles.

Astuce mémo

Serment → onction → couronnement → messe

16. Portée politique du sacre

★ À maîtriser

  • Le sacre est à la fois confirmatif et constitutif, mais le roi devient roi dès la mort de son prédécesseur, sans attendre la cérémonie.

  • La vertu de conseil oblige le roi à solliciter son entourage et les institutions du royaume, car il ne peut gouverner seul.

  • Le sacre présente la justice comme la vertu cardinale du roi, qui doit s’abstenir d’agir injustement et examiner la justice d’une guerre avant de la mener.

Compléments

  • La cérémonie du sacre met en scène l’incorporation du roi et du royaume et présente le pouvoir royal comme une entité qui dépasse la personne physique du souverain.

  • Nicolas Menin soutient que le royaume n’est jamais vacant et défend l’importance symbolique du sacre. - traité historique et chronologique du sacre

  • L’esprit de réformation présente la royauté comme une institution qui doit s’améliorer en permanence par la correction de ses règles et de ses pratiques.

  • L’ordonnance de 1254 vise l’amélioration de l’État du royaume, tandis que l’ordonnance de Montils-lès-Tours réforme les coutumes en éliminant les mauvaises coutumes.

Astuce mémo

Le sacre engage le roi → conseil, réformation et justice orientent son gouvernement

17. Cérémonies de la royauté

Notions clés & Définitions

  • Entrée royale : La cérémonie par laquelle le roi visite une ville et attend, à sa porte, l’autorisation d’y entrer, manifestant ainsi la relation contractuelle avec la ville.

★ À maîtriser

  • Le lit de justice est une cérémonie au cours de laquelle le roi se rend au Parlement pour imposer sa volonté et suspendre le pouvoir parlementaire.

  • Les funérailles royales mettent en scène la continuité de la royauté malgré la mort du roi, notamment par la proclamation « le roi est mort, vive le roi ».

Compléments

  • 🔄 L’élaboration d’une ordonnance peut suivre cette séquence : le Parlement présente des remontrances, le roi peut renvoyer un texte modifié, le Parlement peut formuler de nouvelles remontrances

Astuce mémo

Le lit de justice manifeste l’autorité royale ; les remontrances maintiennent le conseil du Parlement

Teste tes connaissances

Teste tes connaissances sur Lois fondamentales et pouvoir royal avec 44 questions à choix multiples et corrections détaillées.

1. À la mort d’un roi mérovingien, ses fils réclament chacun une part du royaume comme un bien familial. Quelle conception du royaume justifie cette succession ?

2. Que prétend faire le traité de Troyes conclu en 1420 concernant la succession au trône de France ?

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Révisez avec les flashcards

Mémorisez les concepts clés de Lois fondamentales et pouvoir royal avec 93 flashcards interactives.

À quelle date le baptême de Clovis est-il situé ?

À Noël 496.

Quelle légitimité le baptême de Clovis fonde-t-il ?

Une légitimité sacrée et dynastique.

Que désigne la conception patrimoniale du royaume ?

Le royaume est le patrimoine privé du roi, partagé entre ses fils à sa mort.

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