Fiche de révision : Origines antiques du droit

📋 Plan du Cours

1. Sources et cadres du droit antique
2. Pratiques et codes mésopotamiens
3. Code et justice d’Hammourabi
4. Preuve et droit divin mésopotamien
5. Organisation juridique de l’Égypte
6. Droit des femmes et preuves égyptiennes
7. Droit révélé des Hébreux
8. Vers une critique humaine du droit

📅 Repères chronologiques

1. Vers 2400 av. J.-C.Le roi Urukagina promulgue des textes juridiques connus par de brèves allusions.
2. Vers 2100 av. J.-C.Le code d’Ur-Nammu constitue un ensemble législatif célèbre, conservé partiellement.
3. Vers 1750 av. J.-C.Le roi Hammourabi, qui a réunifié la région, promulgue un recueil juridique parvenu à travers une trentaine d’exemplaires.

📖 1. Sources et cadres du droit antique

★ À maîtriser

• Les origines antiques du droit sont connues grâce aux traces matérielles, au développement de l’écriture et aux découvertes archéologiques.

• Dans l’Orient antique, les rapports sociaux sont réglés par des contrats et des législations intimement liés à des conceptions religieuses, notamment au droit divin.

• Entre le IVᵉ et le IIIᵉ millénaire avant notre ère, l’écriture cunéiforme multiplie les témoignages sur les règles de droit et les actes juridiques.

Compléments

• Les changements politiques et sociaux de la Grèce antique ont favorisé la création de la cité-État, ou polis, et parfois de la démocratie.

💡 Astuce mémo

Écriture et découvertes archéologiques → connaissance des premiers droits

📖 2. Pratiques et codes mésopotamiens

★ À maîtriser

📌 En Mésopotamie, le droit provient principalement de la pratique et des contrats, contrairement à la société contemporaine où la loi est la source première du droit.

• Les actes juridiques mésopotamiens concernent : les unions et mariages, les héritages et successions, les locations et prêts, les procès et l’organisation publique de la cité-État

Compléments

• Les coutumes et usages mésopotamiens deviennent obligatoires avec le temps, tandis que les regroupements juridiques sont davantage des recueils de jurisprudence et de décisions royales modèles que des codes modernes.

💡 Astuce mémo

Pratique et contrats mésopotamiens, loi moderne et volonté générale

📖 3. Code et justice d’Hammourabi

★ À maîtriser

• Le Code d’Hammourabi fixe à chaque individu une place et un statut particuliers dans la société.

📌 Dans le Code d’Hammourabi, l’homicide et l’adultère de la femme mariée peuvent être punis de la peine de mort, tandis qu’une composition pécuniaire permet aussi de régler certains conflits par indemnisation financière.

Compléments

• Le juge mésopotamien commence à tenir compte de l’intention de l’auteur lors de l’infraction et apprécie les sanctions selon la condition sociale, avec une sévérité accrue pour les personnes de rang supérieur.

• Le Code d’Hammourabi ordonne la peine de mort 24 fois et prévoit fréquemment des peines de mutilation, comme la main coupée pour vol, ou la langue, l’oreille et l’œil mutilés.

💡 Astuce mémo

Shamash remet au roi le stylet qui grave la loi dans la pierre

📖 4. Preuve et droit divin mésopotamien

🔑 Notions clés & Définitions

• Droit divin mésopotamien : Présenté comme provenant directement des dieux, notamment de Shamash, dieu du Soleil et de la Justice.

📝 Points essentiels

• 🔄 L’ordalie du fleuve suit cette logique : les juges ne parviennent pas à trancher le conflit, l’accusé est soumis au fleuve sacré, sa survie l’innocente, sa noyade établit sa culpabilité

• L’origine divine du droit le rend incontestable, déresponsabilise le roi qui n’est qu’un intermédiaire et rend la loi intangible, car elle ne doit pas changer.

💡 Astuce mémo

Doute du juge → ordalie du fleuve → innocence ou culpabilité

📖 5. Organisation juridique de l’Égypte

🔑 Notions clés & Définitions

• Maât : Déesse égyptienne de la justice, de la vérité, de l’équité et de l’ordre cosmique opposé au chaos.

★ À maîtriser

• Contrairement à la Mésopotamie, l’Égypte antique ne cherche pas à produire une codification globale, mais s’appuie sur une profusion de documents pratiques et sur un système administratif très élaboré.

• Le pharaon est soumis aux lois des dieux, sert d’intermédiaire entre le divin et les hommes et incarne la justice sur Terre.

Compléments

• L’histoire juridique de l’Égypte antique est organisée en périodes :
  • Ancien Empire
  • Première Période Intermédiaire
  • Moyen Empire
  • Deuxième Période Intermédiaire
  • Nouvel Empire
  • Troisième Période Intermédiaire
  • Basse Époque

💡 Astuce mémo

Égypte administrative et documentaire, Mésopotamie codificatrice

📖 6. Droit des femmes et preuves égyptiennes

📝 Points essentiels

• La femme égyptienne peut ester en justice, posséder un patrimoine en son nom propre, hériter et vendre librement ses biens sans l’accord de son mari.

• Les preuves égyptiennes comprennent :

  • le témoignage
  • le serment devant les dieux
  • les actes écrits
  • les oracles divins

📖 7. Droit révélé des Hébreux

🔑 Notions clés & Définitions

• Pentateuque : Désigne les cinq premiers livres de la Bible : Genèse, Exode, Lévitique, Nombres et Deutéronome.

★ À maîtriser

• Le droit hébraïque est principalement connu par la Bible, notamment l’Ancien Testament, dont les versions écrites sont conservées à partir du Iᵉʳ siècle av. J.-C.

• Dans le droit hébraïque, Dieu remet à Moïse les Tables de la Loi contenant les Dix Commandements, gravés du doigt de Dieu et conservés dans l’Arche d’Alliance.

📌 Le droit hébraïque est révélé par Dieu, donné une fois pour toutes et immuable, de sorte qu’il ne peut être modifié par l’homme.

Compléments

• Après l’installation du peuple en Palestine, une royauté sacrée est instaurée avec Saül, David et Salomon, dont le roi oint d’une huile sainte représente le Dieu unique sur Terre.

💡 Astuce mémo

Moïse reçoit les Tables de la Loi et les conserve dans l’Arche d’Alliance

📖 8. Vers une critique humaine du droit

📝 Points essentiels

• Les débats politiques de la Grèce antique, notamment à Athènes, sont alimentés par le théâtre, les déclarations publiques et la philosophie, favorisant une appropriation sociale des questionnements juridiques.

💡 Astuce mémo

Débats politiques grecs → appropriation sociale des questions juridiques

📊 Tableaux de synthèse

Comparaison des droits orientaux