Fiche de révision : Révolution et construction nationale

📋 Plan du Cours

1. Les causes de la Révolution française
2. Les États généraux et la souveraineté nationale
3. La révolution populaire de 1789
4. De la monarchie constitutionnelle à la République
5. La constitution écrite et ses modèles
6. La Déclaration des droits de 1789
7. La constitution de 1791
8. La formation de la nation française
9. Les récits concurrents des origines
10. La nation souveraine en 1789
11. Nationalité et citoyenneté révolutionnaires
12. Étrangers et nationalisme après 1792

📅 Repères chronologiques

1. 5 mai 1789Les représentants des trois ordres se réunissent à Versailles, dans la salle des Menus-Plaisirs, et la question du vote par ordre ou par tête reste en suspens.
2. 17 juin 1789Le tiers état se proclame Assemblée nationale, affirmant que la souveraineté appartient à la nation plutôt qu’au roi.
3. 20 juin 1789Les députés réunis dans la salle du Jeu de Paume jurent de ne pas se séparer avant que la constitution du royaume soit établie.
4. 9 juillet 1789L’Assemblée nationale se proclame Assemblée nationale constituante et s’attribue le pouvoir de rédiger une constitution.
5. 14 juillet 1789Les Parisiens prennent des fusils aux Invalides puis s’emparent de la Bastille, symbole de l’arbitraire royal.
6. 22 juillet au 6 août 1789La Grande Peur pousse des habitants des campagnes à s’armer, à piller des châteaux et à détruire les documents fixant les droits et taxes seigneuriaux.
7. 4 août 1789L’Assemblée abolit les privilèges dans le contexte de la Grande Peur.
8. 26 août 1789L’Assemblée adopte la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen.
9. 20 au 21 juin 1791Louis XVI et sa famille fuient les Tuileries, sont arrêtés à Varennes et ne peuvent émigrer.
10. 14 septembre 1791Louis XVI accepte le nouvel acte constitutionnel.

📖 1. Les causes de la Révolution française

★ À maîtriser

• Les causes de la Révolution française sont à la fois profondes — intellectuelles, culturelles et religieuses — et immédiates, liées aux tensions économiques, financières et sociales ainsi qu’à la crise institutionnelle.

• Les Lumières et les modèles anglais, prussien, russe, danois, autrichien et américain convainquent les élites de la nécessité de réformer le système politique français.

• En 1788, les dépenses de l’État s’élèvent à 622 millions de livres, contre 504 millions de recettes, notamment en raison du coût de la monarchie et des exemptions fiscales du clergé et de la noblesse.

• L’hiver 1788, marqué par le prix élevé du pain et la menace de disettes, provoque des émeutes et renforce la contestation des privilèges par le tiers état.

Compléments

• La résistance des parlements et des ordres privilégiés empêche les réformes des ministres Maupeou, Calonne et Brienne d’aboutir.

• Les élections hivernales de 1789 désignent environ 1 200 représentants : 300 pour le clergé, 300 pour la noblesse et 600 pour le tiers état.

💡 Astuce mémo

Déficit et inégalités → crise politique

📖 2. Les États généraux et la souveraineté nationale

★ À maîtriser

📌 Le vote par ordre donne un vote à chacun des trois ordres, tandis que le vote par tête donne une voix à chaque député et peut permettre au tiers état de l’emporter.

Compléments

• Le doublement du nombre de députés du tiers état par le roi en décembre 1788 ne règle pas la question du mode de vote.

💡 Astuce mémo

Vote par ordre contre vote par tête

📖 3. La révolution populaire de 1789

📝 Points essentiels

• La prise de la Bastille a notamment pour conséquences : le départ à l’étranger de nombreux nobles, le retrait des troupes massées autour de Paris, le retour en grâce de Necker

💡 Astuce mémo

Invalides → Bastille → Grande Peur

📖 4. De la monarchie constitutionnelle à la République

★ À maîtriser

• Les trois crises de l’Assemblée législative sont :

  • une crise sociale
  • une crise diplomatique
  • une crise politique liée au veto royal

• En avril 1792, l’Assemblée législative déclare la guerre à l’Autriche, que rejoint la Prusse.

• Le 10 août 1792, une insurrection attaque les Tuileries, entraîne la suspension des pouvoirs du roi et conduit à la convocation de la Convention nationale.

Compléments

• L’Assemblée législative, qui succède à la Constituante le 1er octobre 1791, compte 745 membres et comprend les Feuillants à droite, les Indépendants ou Constitutionnels au centre et les Jacobins à gauche.

💡 Astuce mémo

Veto et guerre → insurrection du 10 août

📖 5. La constitution écrite et ses modèles

🔑 Notions clés & Définitions

• Constitution moderne : Texte élaboré par la volonté souveraine de la nation, qui garantit les droits des individus et assure la séparation des pouvoirs.

★ À maîtriser

📌 Avant 1789, les lois fondamentales constituent la constitution coutumière du royaume, tandis que les révolutionnaires veulent une constitution unique et écrite élaborée par la nation.

• Les constitutions révolutionnaires se succèdent en 1791, 1793 et 1795, et seule la constitution directoriale dépasse deux ans d’existence.

Compléments

• Les révolutionnaires disposent de peu de modèles constitutionnels étrangers adaptés à leur projet, principalement ceux de la Suède et des jeunes États-Unis.

💡 Astuce mémo

Constitution coutumière du roi, constitution écrite de la nation

📖 6. La Déclaration des droits de 1789

★ À maîtriser

• La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 comprend un préambule et dix-sept articles.

• La Déclaration de 1789 est intemporelle et universelle, car elle prétend valoir en tout temps, en tous lieux et pour tous les types de régime.

• La Déclaration de 1789 est individualiste, car seul l’individu, égal aux autres, est titulaire des droits qu’elle proclame.

• La Déclaration de 1789 est abstraite : la mise en œuvre des droits proclamés nécessite des lois votées par l’Assemblée, expression de la volonté générale.

• Les droits naturels et imprescriptibles qu’elle vise à conserver sont :

  • la liberté
  • la propriété
  • la sûreté
  • la résistance à l’oppression

Compléments

• Le 11 juillet 1789, La Fayette présente à l’Assemblée nationale un projet de déclaration inspiré du modèle américain.

📖 7. La constitution de 1791

★ À maîtriser

• La constitution de 1791 choisit la souveraineté nationale exercée par des représentants plutôt que la souveraineté royale ou populaire.

• Le mandat représentatif permet aux élus de décider au nom de la nation sans être liés par les demandes de leurs électeurs, contrairement au mandat impératif.

• La constitution de 1791 réserve le statut de citoyen actif aux hommes d’au moins 25 ans qui résident depuis au moins un an en France, ne sont ni domestiques, ni accusés, ni insolvables, ni en faillite, et paient une contribution fiscale.

• Dans le système électoral indirect de 1791, les citoyens actifs élisent des électeurs, qui choisissent ensuite les représentants à l’Assemblée.

• La constitution de 1791 confie le pouvoir législatif à une assemblée unique, permanente et non dissoluble, dont les députés sont inviolables sauf crime constaté en flagrant délit ou après avis du Corps législatif.

• Le roi de la constitution de 1791 exerce le pouvoir exécutif et commande l’administration et les armées, tandis que sa personne demeure inviolable et sacrée.

Compléments

📌 En 1791, un décret voté par l’Assemblée ne devient une loi qu’après la sanction royale, et le roi peut retarder son entrée en vigueur par un veto suspensif.

💡 Astuce mémo

Souveraineté nationale, mais suffrage censitaire indirect

📖 8. La formation de la nation française

🔑 Notions clés & Définitions

• Nation : Population qui a pris conscience de son unité et de son identité.

★ À maîtriser

• Sous les Capétiens des XIIIe-XVe siècles, l’unité nationale se forme progressivement grâce à la dynastie royale, à la foi chrétienne, aux auteurs et poètes, à la langue et à l’opposition aux adversaires étrangers, notamment anglais.

Compléments

• Dès l’arrivée des Francs dans l’Empire romain au IIIe siècle apr. J.-C., les rois cherchent à rassembler sous leur autorité les Francs, les Gallo-Romains, les Wisigoths et les Burgondes.

• Le mythe de l’origine troyenne des Francs rapproche les mots franciscus et fresonicus, puis Frigii et Phrygii, afin de présenter les Francs comme les descendants prestigieux des Troyens.

💡 Astuce mémo

La dynastie royale rassemble progressivement des peuples divers sous une même couronne

📖 9. Les récits concurrents des origines

🔑 Notions clés & Définitions

• Lettres de naturalité : Actes royaux accordant à un étranger installé durablement en France des privilèges le rapprochant des régnicoles sans l’assimiler complètement.

★ À maîtriser

📌 La noblesse affirme descendre des Francs conquérants et présente les roturiers comme les descendants des Gallo-Romains vaincus.

Compléments

• Au XVIe siècle, les guerres civiles entre catholiques et protestants divisent les Français et la redécouverte de textes antiques, comme le De Germania de Tacite, ruine le mythe troyen des origines franques.

• Certains auteurs roturiers soutiennent que les Francs étaient des Gaulois revenus se venger des conquérants romains, et Bodin fait de Charlemagne le premier empereur gaulois en 1576.

• Louis XIV affirme que la nation française réside tout entière dans la personne du roi, qui absorbe l’expression et les besoins des différents ordres et peuples du royaume.

💡 Astuce mémo

Francs conquérants pour la noblesse, Gaulois pour certains roturiers

📖 10. La nation souveraine en 1789

🔑 Notions clés & Définitions

• Nation souveraine : Corps politique composé de son peuple, de son pays, de sa langue, de son histoire, de son génie propre et de ses symboles.

📝 Points essentiels

• Le 17 juin 1789, Sieyès affirme que le tiers état représente toute la nation, tandis que des auteurs nobiliaires défendent la représentation de la nation par les parlements.

• Dans le schéma révolutionnaire, la nation fait la loi par ses représentants, s’appuie sur le roi et son administration pour l’exécuter, et rend la justice par des juges élus et des jurés criminels tirés au sort.

• Les citoyens actifs fournissent des candidats, des juges et des jurés, et votent aux élections ainsi qu’aux référendums, dont le premier est celui de 1793 sur la constitution des Montagnards.

💡 Astuce mémo

La nation légifère, le roi exécute, les juges rendent la justice

📖 11. Nationalité et citoyenneté révolutionnaires

🔑 Notions clés & Définitions

• Nationalité : Lien qui unit un individu à un pays ou à une nation.
• Citoyenneté : Lien qui unit un individu au corps électoral et lui permet de voter et d’être élu.

★ À maîtriser

• La constitution de 1791 reconnaît comme citoyens français : les personnes nées en France d’un père français, les personnes nées en France d’un père étranger et ayant fixé leur résidence en France, les personnes nées à l’étranger d’un père français, venues vivre en France et ayant prêté le serment civique

Compléments

• Sous la Révolution, les termes national et nationalité n’existent pas encore, et citoyen désigne à la fois le Français jouissant de droits civils et la personne participant aux affaires publiques.

📌 Un étranger peut acquérir la citoyenneté française s’il réside en France depuis au moins cinq ans et y détient des biens ou a épousé une Française.

💡 Astuce mémo

Être français relève du lien national, voter du lien au corps électoral

📖 12. Étrangers et nationalisme après 1792

★ À maîtriser

• À partir de l’hiver 1792-1793, la guerre est menée au nom de la nation et de la patrie, termes alors synonymes, plutôt qu’au nom du roi.

• Pendant la Terreur, les étrangers sont déclarés suspects, les Français émigrés et leurs enfants sont exclus de la citoyenneté, et des étrangers naturalisés sont arrêtés et exécutés.

• À partir du Second Empire puis sous la Troisième République, le droit public français distingue clairement nationalité et citoyenneté, notamment pour les sujets indigènes coloniaux qui ont la nationalité française sans les droits des citoyens français.

Compléments

• La constitution montagnarde de 1793, adoptée par référendum mais non appliquée, admet certains étrangers à l’exercice des droits de citoyen après un an de domicile en France et sous plusieurs conditions de travail, de propriété, de mariage, d’adoption, d’assistance ou de mérite envers l’humanité.

• L’article 120 de la constitution de 1793 accorde l’asile aux étrangers bannis de leur patrie pour la cause de la liberté.

• Le Code civil de 1804 permet aux enfants d’émigrés de conserver la nationalité française et de rentrer en France.

• En 1809, Napoléon abroge l’acquisition de la citoyenneté française par les conditions prévues dans les textes et impose à l’étranger d’obtenir des lettres de naturalisation de l’Empereur.

• Le 3 décembre 1849, une loi soumet la naturalisation à une enquête de moralité et à un avis favorable du Conseil d’État, et réserve l’éligibilité à l’Assemblée nationale à une loi.

💡 Astuce mémo

La nation en guerre → l’étranger devient ennemi

📊 Tableaux de synthèse

Souveraineté et représentation en 1791