États généraux → Assemblée nationale → Constitution
📌 La monarchie constitutionnelle consacre la souveraineté de la Nation, sépare les pouvoirs entre une Assemblée législative et un roi exécutif, et soumet le roi à la Constitution tout en lui conservant notamment un droit de veto.
Souveraineté de la Nation, non plus du roi
Valmy → République → procès → exécution
Face aux menaces extérieures et aux révoltes intérieures, les Montagnards mobilisent des troupes avec la levée en masse et adoptent des lois autoritaires comme la loi des suspects, ce qui inaugure la Terreur.
Le Directoire est le régime créé après la mort de Robespierre par une nouvelle Constitution et il gouverne de 1795 à 1799 avant d’être renversé par le coup d’État de Napoléon Bonaparte le 9 novembre 1799.
Menaces intérieures et extérieures → régime d’exception → Terreur
Napoléon instaure le Consulat, établit l’Empire en 1804 et exerce ensuite un pouvoir autoritaire et monarchique.
Les « masses de granit » comprennent:
Les « masses de granit » : lycées, préfets, Légion d’honneur, franc germinal, Code civil
★ À maîtriser
📌 Les articles 9 et 10 du Code civil distinguent le droit du sol, lié à la naissance en France, et le droit du sang, lié à la naissance d’un Français à l’étranger.
📌 Le Code civil établit une prépondérance masculine dans la famille puisque le mari doit protéger sa femme, que la femme lui doit obéissance et que le père exerce seul l’autorité parentale durant le mariage.
Compléments
📌 Les articles 544 et 545 du Code civil protègent le droit de propriété en autorisant la libre disposition des biens et en imposant une indemnité juste et préalable en cas d’expropriation pour utilité publique.
📌 L’article 1781 révèle une inégalité entre patron et salarié en donnant davantage de poids à l’affirmation du patron pour le paiement du salaire.
Égalité devant la loi ≠ égalité des droits
★ À maîtriser
Napoléon conquiert l’Europe avec la Grande Armée, annexe des territoires à la France, les transforme en départements et soumet d’autres États à son autorité.
Le 18 juin 1815, Napoléon est définitivement vaincu à Waterloo après les Cent-Jours et exilé à Sainte-Hélène, où il meurt en 1821.
Compléments
Conquête → diffusion → coalitions → Waterloo
Les régimes politiques de 1789 à 1815
| Régime | Dates | Caractéristique |
|---|---|---|
| Monarchie constitutionnelle | 1791-1792 | Souveraineté de la Nation et séparation des pouvoirs |
| République | 1792-1799 | Pouvoir appartenant au peuple |
| Directoire | 1795-1799 | Régime instable renversé par Napoléon |
| Consulat puis Empire | 1799-1815 | Pouvoir autoritaire et monarchique |
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