★ À maîtriser
Compléments
Crise économique et sociale → contestation de l’absolutisme
États généraux → Assemblée nationale → serment du Jeu de paume
📌 L’article III de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen établit que toute souveraineté réside essentiellement dans la Nation et qu’aucun individu ne peut exercer une autorité qui n’en émane.
📌 L’article VI de la Déclaration établit que la loi exprime la volonté générale, qu’elle est la même pour tous et que les citoyens peuvent participer à sa formation par eux-mêmes ou par leurs représentants.
Ancien Régime fondé sur les privilèges, Nation fondée sur l’égalité
📌 L’article XI de la Déclaration reconnaît la liberté de communiquer ses pensées et ses opinions, de parler, d’écrire et d’imprimer, sous réserve des abus définis par la loi.
Égalité proclamée → revendications des femmes et abolition de l’esclavage
★ À maîtriser
📌 Sous la Constitution de 1791, le roi exerce le pouvoir exécutif et dispose d’un droit de veto, tandis que l’Assemblée législative exerce le pouvoir législatif.
Compléments
Roi exécutif et veto, Assemblée législative et suffrage censitaire
📌 La Constitution civile du clergé impose que les évêques et les curés soient élus par les citoyens, rémunérés par l’État et soumis au serment à la Nation.
Départements → justice élue → Église constitutionnelle
Varennes → guerre → Tuileries → République
★ À maîtriser
📌 Morisson considère que Louis XVI ne peut pas être jugé faute de loi préexistante applicable, tandis que Saint-Just estime qu’il doit être jugé comme un ennemi de la Nation.
Compléments
Morisson invoque la loi, Saint-Just juge un ennemi
📌 La République révolutionnaire se divise entre les Girondins, plus modérés, et les Montagnards, plus radicaux.
Les régimes politiques de 1789 à 1793
| Régime | Période | Souveraineté | Institutions principales |
|---|---|---|---|
| Monarchie constitutionnelle | 1791-1792 | Nation sous contrôle censitaire | Roi exécutif et Assemblée législative |
| Première République | À partir du 22 septembre 1792 | Peuple et Nation | Convention élue au suffrage universel masculin |
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