QCM : Sources de l’ancien droit romain — 9 questions

Explication

L’ancien droit romain couvre la période allant de la royauté, commencée en 753 av. notre ère, jusqu’à 150 av. notre ère, avec la République à partir de 509 av. notre ère. La confusion entre 753 et 509 av. notre ère inverse les débuts respectifs de la royauté et de la République.

Explication

La chronologie correcte place le début de la royauté en 753 av. notre ère et celui de la République en 509 av. notre ère. La date de 150 av. notre ère correspond à la fin de la période de l’ancien droit romain, non au début de la République.

Explication

La coutume naît d’un usage juridique répété qui devient obligatoire après sa reconnaissance et sa formulation par un groupe social donné. Une règle écrite adoptée ou promulguée relève plutôt de la logique de la lex que de celle de la coutume.

Explication

Les leges regiae sont traditionnellement présentées comme des lois royales, mais leur existence et leur authenticité sont contestées. Les attribuer aux magistrats républicains ou aux assemblées plébéiennes ne correspond pas à leur désignation historique.

Explication

Les 'leges regiae' sont des règles dont l'existence est contestée, souvent considérées comme des pseudos lois royales, attribuées à des rois légendaires ou issues de coutumes anciennes. Elles traitent principalement du droit privé.

Explication

En 286 av. notre ère, le plébiscite est assimilé à la loi et acquiert la même autorité. La date de 339 av. notre ère concerne la transformation de la ratification sénatoriale par la lex Publilia, tandis que 449 av. notre ère marque la loi des Douze Tables, et 753 av. notre ère correspond au début de la royauté romaine.

Explication

Les pontifes étaient responsables de la surveillance religieuse, de l'interprétation des signes divins, ainsi que de la maîtrise du calendrier judiciaire et des formules de procédure, ce qui reflète leur rôle dans la gestion du sacré et du droit sous la royauté. Contrairement aux autres options, ils n'élaboraient pas directement les lois ou ne géraient pas les relations extérieures.

Explication

La loi des Douze Tables a été affichée au forum et adoptée par les décemvirs, établissant un droit écrit et commun. La législation républicaine, en revanche, implique un processus plus complexe avec le vote des comices ou du concile de la plèbe, souvent sous la conduite d’un magistrat ou d’un tribun.

Explication

L'adoption de la loi des Douze Tables a permis de rendre le droit accessible et clair pour tous, établissant un fondement du jus civile. La loi a aussi permis de laïciser les sanctions et de lier magistrats et parties par des formules précises, renforçant la transparence judiciaire.