Fiche de révision : Territoire, patrimoine et vie sociale

Plan du Cours

  1. Valeurs et symboles républicains
  2. Principes et laïcité républicains
  3. Démocratie et institutions françaises
  4. Territoires et construction européenne
  5. Libertés individuelles et circulation
  6. Dignité et respect de la personne
  7. Droits personnels et libertés publiques
  8. Devoirs civiques et solidarité
  9. Régimes politiques et histoire de France
  10. Guerres et transformations contemporaines
  11. Territoire et puissance économique
  12. Rayonnement et économie française
  13. Reliefs et milieux naturels
  14. Culture et patrimoine français
  15. Fêtes et événements sportifs
  16. Gastronomie et traditions culinaires
  17. Vie quotidienne et environnement
  18. Santé, travail et vie familiale

Repères chronologiques

  1. 1848Le premier vote au suffrage universel en France a eu lieu et était réservé aux hommes en âge de voter.
  2. 6 juin 1944Le débarquement des Alliés en Normandie commence et la ville de Paris est libérée le 25 août 1944.
  3. 1945L’ONU a été créée après la Seconde Guerre mondiale, notamment pour maintenir la paix et la sécurité internationales.
  4. 1945La Sécurité sociale a été créée à la Libération dans le cadre de la solidarité nationale.
  5. 1992Le traité de Maastricht a créé l’Union européenne et renforcé la coopération entre les États membres.
  6. 17 mai 2013La loi autorisant le mariage et l'adoption pour les couples homosexuels est votée et le premier mariage homosexuel en France est célébré à Montpellier le 29 mai 2013.

1. Valeurs et symboles républicains

Notions clés & Définitions

  • Discrimination : Le fait de traiter différemment une personne par rapport à une autre en situation comparable, en raison notamment de son origine, de son sexe, de son orientation sexuelle, de son opinion politique, de son âge, de ses convictions religieuses ou de son apparence physique.

★ À maîtriser

  • La devise « liberté, égalité, fraternité » consacre les valeurs fondatrices de la République et figure sur le fronton des bâtiments publics.

📌 Selon l’article 4 de la DDHC de 1789, la liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui, dans les limites définies par la loi.

  • L’égalité est un principe fondamental de la République selon l’article 1er de la Constitution de 1958, et les citoyens ont les mêmes droits quels que soient notamment leur sexe, leur origine, leur religion, leurs opinions ou leur orientation sexuelle.

  • Depuis 1880, le 14 juillet est la fête nationale française, commémorant la prise de la Bastille du 14 juillet 1789 et la Fête de la Fédération du 14 juillet 1790.

  • La Marseillaise, écrite par Rouget de Lisle en 1792, est l’hymne national français.

Compléments

  • L’égalité entre les femmes et les hommes figure dans le préambule de la Constitution depuis 1946 et s’applique notamment au travail, à la santé et à l’éducation.

  • Le français est la langue officielle de la République, Marianne est son symbole et le drapeau officiel est bleu, blanc et rouge depuis 1794, sauf pendant la Restauration de 1814 à 1830.

  • Le coq symbolise la fierté, le courage et la vigilance, mais n’a pas de statut officiel selon la Constitution.

2. Principes et laïcité républicains

Notions clés & Définitions

  • Constitution : L’ensemble des règles fondamentales qui définissent l’organisation et la direction d’un État.

★ À maîtriser

  • L’article 1er de la Constitution du 4 octobre 1958 définit la France comme une République indivisible, laïque, démocratique et sociale.

  • Dans un État de droit, la Constitution se situe au sommet de la hiérarchie des normes et les décisions de l’État doivent la respecter.

  • L’indivisibilité de la République implique que les Français de métropole et d’outre-mer sont soumis aux mêmes lois et ont les mêmes droits et devoirs, et que le français est l’unique langue officielle.

  • La laïcité garantit la liberté de conscience, le libre exercice des cultes et le respect de toutes les croyances, tout en imposant la neutralité de l’État.

  • Dans l’espace public, chacun peut manifester ses convictions religieuses sous réserve du respect de l’ordre public, mais la loi du 11 octobre 2010 interdit d’y dissimuler son visage.

  • Les agents des services publics doivent rester neutres au travail, tandis que les usagers peuvent porter un signe religieux s’ils respectent le fonctionnement du service.

  • La loi du 15 mars 2004 interdit aux élèves des établissements scolaires publics les signes ou vêtements manifestant ostensiblement une appartenance religieuse, tandis que les signes discrets sont autorisés.

Compléments

📌 Dans les entreprises privées, les salariés peuvent exprimer leurs opinions religieuses sauf limites justifiées par le bon fonctionnement, la sécurité ou la nature des tâches confiées.

📌 En France, le blasphème n’est pas un délit, mais la liberté d’expression reste limitée notamment par l’interdiction de la diffamation, des injures publiques et de l’incitation à la haine.

Astuce mémo

Dans la rue, le signe religieux est permis ; pour l’agent public, la neutralité s’impose.

3. Démocratie et institutions françaises

★ À maîtriser

  • La souveraineté nationale appartient au peuple, qui l’exerce par ses représentants et par référendum, selon l’article 3 de la Constitution de 1958.

📌 Le suffrage universel direct permet aux citoyens d’élire directement leurs représentants, tandis que le suffrage universel indirect fait élire les représentants par des élus.

📌 Pour voter et se présenter aux élections dans les conditions prévues par la loi, il faut avoir au moins 18 ans et disposer de ses droits civils et politiques.

  • Les trois pouvoirs sont :

    • Le pouvoir législatif élabore et vote les lois.
    • Le pouvoir exécutif définit la politique nationale et met en œuvre les lois.
    • Le pouvoir judiciaire rend la justice.
  • Le Président de la République est élu au suffrage universel direct pour cinq ans, renouvelables une fois, et nomme le Gouvernement sur proposition du Premier ministre.

  • Le Parlement comprend l’Assemblée nationale et le Sénat, vote les lois et contrôle le Gouvernement ; l’Assemblée compte 577 députés élus pour cinq ans et le Sénat 348 sénateurs élus au suffrage indirect pour six ans.

  • Pour voter en France, il faut :

    • Être français, ou citoyen d’un État de l’Union européenne pour les élections municipales et européennes.
    • Être majeur.
    • Ne pas avoir été privé de ses droits civiques.
    • Être inscrit sur les listes électorales.

Compléments

  • Le Conseil constitutionnel contrôle la conformité des lois à la Constitution et la régularité des élections nationales.

  • En avril 1944, les femmes françaises ont obtenu le droit de vote et elles ont voté pour la première fois en avril 1945.

Astuce mémo

L-E-J : législatif, exécutif, judiciaire.

4. Territoires et construction européenne

Notions clés & Définitions

  • Collectivité territoriale : Une autorité à laquelle l’État transfère des compétences et des moyens dans le cadre de la décentralisation.

★ À maîtriser

  • La France compte 34 875 communes au 1er janvier 2025, administrées chacune par un maire et un conseil municipal élus pour six ans.

  • La France compte 101 départements, dont 96 en métropole et 5 outre-mer, et le département le plus récent est Mayotte, créé en 2011.

  • Les 12 territoires français d’outre-mer comprennent cinq territoires à la fois départements et régions — Guadeloupe, Martinique, Mayotte, Guyane et La Réunion — et sept collectivités à statut particulier — Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Saint-Martin, Saint-Barthélemy, Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes et antarctiques françaises, et Wallis-et-Futuna.

  • La Communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA) a été créée en 1951, puis le traité de Rome a instauré en 1957 la Communauté économique européenne entre six pays fondateurs, dont la France.

  • L’Union européenne compte 27 États membres, et sa Charte des droits fondamentaux, adoptée en 2000, garantit les droits des personnes.

Compléments

  • La France compte 18 régions : 13 en métropole et 5 outre-mer ; elles sont notamment chargées des transports publics, du développement économique, de la formation professionnelle et des lycées publics.

  • Depuis 1992, les citoyens français sont aussi citoyens européens et élisent tous les cinq ans les députés du Parlement européen, qui siège à Strasbourg.

  • Depuis le 1er janvier 2002, des pièces et billets en euros sont en circulation en France, qui partage cette monnaie avec 20 autres États membres de l’Union européenne.

Astuce mémo

CECA (1951) → traité de Rome (1957) → Maastricht (1992).

5. Libertés individuelles et circulation

Notions clés & Définitions

  • Liberté d’expression : Le droit d’exprimer ses idées et opinions, dans les limites fixées par la loi.
  • Liberté d’aller et venir : Aussi appelée liberté de circulation, elle permet notamment aux citoyens de circuler sur le territoire français et dans l’Union européenne.

★ À maîtriser

📌 La liberté d’expression n’autorise pas les appels à la violence, les insultes, les menaces, les propos diffamatoires ni l’incitation à la haine ou à la violence.

Compléments

  • La liberté de la presse permet aux journalistes d’informer et d’exprimer leurs opinions, mais leur activité est encadrée par la loi, notamment contre la diffamation et l’incitation à commettre des crimes ou délits.

  • L’espace Schengen est une zone de libre circulation sans contrôle aux frontières intérieures ; il comprend 23 États membres de l’Union européenne et quatre États associés : la Norvège, l’Islande, la Suisse et le Liechtenstein.

📌 La liberté de circulation peut être restreinte pour les prisonniers, les étrangers non européens soumis aux conditions d’entrée des États, ou lors d’une crise exceptionnelle et temporaire.

6. Dignité et respect de la personne

Notions clés & Définitions

  • Dignité humaine : Implique qu’une personne ne soit jamais traitée comme un objet ou un moyen ; ce principe figure dans le préambule de la Constitution de 1946.

★ À maîtriser

  • Le droit au respect de la vie privée est garanti par la Constitution et protège notamment l’intimité, le secret médical, le droit à l’image et les personnes contre certaines pratiques de surveillance.

📌 Un médecin ne peut révéler les éléments du dossier médical d’une personne sans son consentement, au titre du secret professionnel et médical.

  • Les droits liés au respect de la personne sont :
    • La dignité humaine.
    • Le droit à la vie.
    • Le droit à l’intégrité de la personne.
    • L’interdiction de la torture et des traitements inhumains ou dégradants.
    • L’interdiction de l’esclavage et du travail forcé.

📌 Toute personne peut faire ses propres choix concernant son corps, notamment sur le plan médical, dans le respect de son intégrité et de sa dignité.

Compléments

📌 Il est interdit de photographier, filmer ou enregistrer une personne sans son autorisation dans un lieu où elle peut supposer qu’elle ne sera pas observée ou écoutée.

📌 Les atteintes au corps telles que le viol, la mutilation, la stérilisation forcée et l’excision sont interdites et sanctionnées par le juge.

7. Droits personnels et libertés publiques

Notions clés & Définitions

  • Droit à la dignité humaine : Interdiction de traiter une personne comme un objet ou un moyen, inscrite dans le préambule de la Constitution de 1946.

★ À maîtriser

  • Le juge judiciaire veille au respect du droit à la vie privée, protégé notamment par le secret professionnel et médical, l'intimité et le droit à l'image.

📌 Le droit de disposer de son corps permet les choix personnels, notamment médicaux, tandis que la vaccination est obligatoire pour les enfants et que toute personne peut refuser un traitement ou un acte médical.

  • Depuis le 8 mars 2024, la liberté de recourir à l'interruption volontaire de grossesse est garantie par la Constitution, dans les conditions fixées par la loi.

Compléments

  • La loi bioéthique du 2 août 2021 autorise la procréation médicalement assistée aux couples hétérosexuels, aux couples lesbiens et aux femmes seules, tandis que la gestation pour autrui est interdite et constitue un délit.

Astuce mémo

Libertés personnelles et libertés collectives

8. Devoirs civiques et solidarité

★ À maîtriser

  • Les infractions sont classées en trois catégories selon leur gravité :

    • les contraventions, jugées par le tribunal de police et ne pouvant pas entraîner de peine de prison
    • les délits, jugés par le tribunal correctionnel
    • les crimes, jugés par la cour d'assises ou la cour criminelle
  • Le vote n'est pas obligatoire en France, mais il constitue un devoir civique important qui contribue à la légitimité des représentants élus.

📌 Toute personne majeure résidant en France et n'étant plus rattachée au foyer fiscal de ses parents doit déclarer chaque année l'intégralité de ses revenus et payer ses impôts.

📌 La scolarité est obligatoire de 3 à 16 ans et les parents doivent scolariser leur enfant à partir de la rentrée scolaire de l'année civile où il atteint 3 ans.

Compléments

  • Les délits sont sanctionnés par une amende égale ou supérieure à 3 750 euros et par une peine d'emprisonnement pouvant aller jusqu'à 10 ans.

📌 Dès 16 ans, les Françaises et les Français doivent se faire recenser à la mairie pour participer à la Journée Défense et Citoyenneté.

Astuce mémo

Respect des règles → cohésion sociale

9. Régimes politiques et histoire de France

★ À maîtriser

  • La prise de la Bastille, le 14 juillet 1789, marque le début de la Révolution française et conduit à la fin de la monarchie absolue.

  • La Première République commence en 1792 et prend fin en 1804, lorsque Napoléon Bonaparte proclame le Premier Empire.

  • La IIIe République, de 1870 à 1940, généralise l'école publique gratuite en 1881 et l'école laïque et obligatoire en 1882 grâce aux lois de Jules Ferry.

  • La Constitution de la Ve République est adoptée par référendum le 28 septembre 1958, promulguée le 4 octobre 1958 et instaure un pouvoir exécutif fort.

Compléments

  • La loi du 1er juillet 1901 reconnaît le droit de créer ou de rejoindre une association, sous réserve du respect des lois de la République.

Astuce mémo

Monarchie, Révolution, Républiques, Empire

10. Guerres et transformations contemporaines

Points essentiels

  • La France abolit l'esclavage en 1848 sous l'impulsion de Victor Schoelcher, et la loi Taubira de 2001 reconnaît la traite et l'esclavage comme un crime contre l'humanité.

  • La Première Guerre mondiale se déroule de 1914 à 1918 et cause la mort de 10 millions de personnes, dont 1,45 million pour la France.

  • La loi Veil du 17 janvier 1975 dépénalise l'avortement et permet aux femmes d'avorter dans des conditions encadrées par la loi et médicalement sécurisées.

11. Territoire et puissance économique

★ À maîtriser

  • En 2025, la France compte 68,6 millions d'habitants et son territoire métropolitain et ultramarin s'étend sur 675 000 km².

  • En 2024, la France est la septième puissance économique mondiale, avec un produit intérieur brut de 2 830 milliards de dollars.

Compléments

  • La France métropolitaine partage ses frontières terrestres avec huit pays :

    • Allemagne
    • Andorre
    • Belgique
    • Espagne
    • Italie
    • Luxembourg
    • Monaco
    • Suisse
  • Plus de 90 % du commerce international de marchandises s'effectue par bateau, et la position maritime de la France constitue un atout économique.

12. Rayonnement et économie française

★ À maîtriser

  • Les secteurs d’excellence français cités sont :

    • l’aéronautique et le spatial
    • le luxe et la mode
    • l’agroalimentaire
    • l’énergie
    • la pharmacie et les biotechnologies
    • le numérique
    • l’automobile
  • La France est présentée comme la deuxième puissance maritime mondiale derrière les États-Unis, grâce notamment à ses territoires d’outre-mer présents sur tous les océans.

  • La France est la première puissance agricole de l’Union européenne, produit 24 % des céréales européennes et possède le premier cheptel bovin d’Europe.

Compléments

  • La France dispose d’ambassades et de consulats dans plus de 150 pays et participe notamment à l’Union européenne, à l’ONU, à l’OTAN, au G7, au G20 et à l’Organisation internationale de la Francophonie.

  • Paris La Défense est le plus grand quartier d’affaires d’Europe et accueille plus de 500 entreprises, dont les sièges sociaux de la plupart des grandes entreprises françaises.

  • Plus de 90 % du commerce international de marchandises s’effectue par bateau, ce qui valorise les façades maritimes françaises et l’accès aux grandes routes commerciales.

  • Les principaux ports maritimes commerciaux français cités sont :

    • Le Havre
    • Marseille-Fos
    • Dunkerque
    • Nantes-Saint-Nazaire
  • La France exporte notamment du blé, du vin, des produits laitiers et de la viande, mais importe des fruits, des légumes et des produits transformés.

  • Environ la moitié du territoire français est utilisée par l’agriculture, avec des productions régionales variées selon les climats, les reliefs et les sols.

13. Reliefs et milieux naturels

★ À maîtriser

  • Les Alpes séparent notamment la France de l’Italie et le Mont-Blanc, à 4 810 m, est présenté comme le plus haut sommet de France et d’Europe.

  • La Loire est le plus long fleuve français, la Seine traverse Paris, la Garonne traverse Toulouse et Bordeaux, le Rhône traverse Lyon et le Rhin délimite partiellement la frontière franco-allemande.

  • Le Piton de la Fournaise, sur l’île de la Réunion, atteint 2 600 mètres d’altitude et compte parmi les volcans les plus actifs au monde.

  • La forêt métropolitaine couvre 17,5 millions d’hectares, soit 32 % du territoire métropolitain.

  • La forêt amazonienne de Guyane couvre 8 millions d’hectares et contribue à la régulation du climat, tout en abritant une grande variété de faune et de flore.

  • Les peintures rupestres de la grotte de Lascaux, en Dordogne, datent d’entre 18 000 et 15 000 ans avant Jésus-Christ.

Compléments

  • Les Pyrénées se situent entre la France et l’Espagne, tandis que le Massif central, le Jura et les Vosges sont également des massifs montagneux français.

  • Les principaux volcans français en activité sont situés dans les îles des Antilles, de la Réunion et de Mayotte.

14. Culture et patrimoine français

★ À maîtriser

📌 Le patrimoine matériel rassemble les biens et monuments retraçant l’histoire culturelle, tandis que le patrimoine immatériel comprend notamment les traditions, les arts du spectacle, les pratiques sociales et les savoir-faire.

  • La France est présentée comme la première destination touristique mondiale, et sa culture contribue à son rayonnement international.

  • Les Journées du patrimoine, créées en France en 1984, se déroulent chaque année en septembre et permettent de visiter des lieux habituellement fermés au public ; elles ont lieu dans 48 pays.

  • Le français est présenté par l’OIF comme la quatrième langue la plus parlée au monde, avec plus de 300 millions de locuteurs répartis sur les cinq continents et comme langue officielle dans plus de 30 pays.

Compléments

  • La France compte plus de 1 200 musées, dont une centaine de musées nationaux.

  • Le musée du Louvre, installé dans un ancien palais royal, a été conçu comme musée universel dès sa création en 1793 et expose notamment La Joconde de Léonard de Vinci.

  • Le musée d’Orsay occupe un bâtiment construit pour l’Exposition universelle de 1900, auparavant utilisé comme gare, et possède la plus grande collection mondiale de peintures impressionnistes et postimpressionnistes.

  • L’OIF coordonne 93 États et gouvernements membres afin de promouvoir le français et sa culture.

  • Parmi les artistes cités, Rouget de Lisle a composé La Marseillaise, George Sand a publié sous un pseudonyme masculin, Baudelaire est associé aux Fleurs du Mal, et Monet est l’un des fondateurs de l’impressionnisme.

  • La tour Eiffel, conçue par Gustave Eiffel pour l’Exposition universelle de 1889, est devenue un symbole de Paris et attire plus de 7 millions de visiteurs par an.

  • Le Mont-Saint-Michel est un îlot rocheux normand portant une abbaye qui fut un important lieu de pèlerinage et qui est inscrite au patrimoine mondial culturel de l’UNESCO.

  • Le Palais des Papes d’Avignon est un édifice gothique du XIVe siècle inscrit au patrimoine mondial culturel de l’UNESCO.

15. Fêtes et événements sportifs

★ À maîtriser

  • La fête nationale est célébrée chaque 14 juillet depuis 1880 et commémore la prise de la Bastille du 14 juillet 1789 ainsi que la fête de la Fédération du 14 juillet 1790.

  • Le 1er mai est férié depuis 1947 et trouve ses racines dans les actions syndicales américaines du 1er mai 1886 pour obtenir la journée de huit heures.

  • Le Tour de France est une course cycliste annuelle organisée en juillet et la première édition, en 1903, comptait 60 coureurs, six étapes et 2 300 kilomètres.

  • La France a remporté la Coupe du monde de football en 1998 contre le Brésil, puis en 2018 contre la Croatie.

  • Les Jeux olympiques et paralympiques ont été organisés à Paris en 2024, cent ans après la dernière édition parisienne de 1924 ; la France a remporté 64 médailles olympiques et 74 médailles paralympiques.

Compléments

  • La fête du 14 juillet associe un défilé militaire à Paris sur les Champs-Élysées et des célébrations populaires dans tout le pays.

  • La fête de la musique a été lancée en 1982 et a lieu chaque année le 21 juin.

  • Dans sa version moderne, le Tour de France réunit plus de 170 coureurs sur plus de 3 000 km et comprend 20 étapes.

16. Gastronomie et traditions culinaires

★ À maîtriser

  • Le repas gastronomique français est inscrit par l’UNESCO sur la liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité et célèbre les moments importants de la vie.

Compléments

  • Le repas est traditionnellement un moment de partage et d’échanges en famille, entre amis ou dans un cadre professionnel.

  • À partir du XVIIe siècle, les producteurs de Champagne ont mis au point une méthode de fermentation en bouteille donnant naissance au vin effervescent.

  • Le vin et le champagne sont présentés comme des éléments du patrimoine national protégés par les appellations d’origine contrôlée (AOC).

  • Parmi les plats traditionnels cités figurent :

    • le pot-au-feu
    • la blanquette de veau
    • le bœuf bourguignon
  • Parmi les fromages régionaux cités figurent :

    • le Brocciu en Corse
    • le Camembert en Normandie
    • le Maroilles dans le Nord de la France

17. Vie quotidienne et environnement

★ À maîtriser

  • Depuis le 1er juillet 2025, il est interdit de fumer pendant les périodes d’ouverture dans les parcs et jardins publics, sur les plages bordant des eaux de baignade, aux abribus et zones couvertes d’attente, aux abords des lieux accueillant des mineurs, ainsi qu’aux abords et dans les espaces ouverts de bibliothèques, piscines, stades et installations sportives.

  • La loi Évin, votée le 10 janvier 1991, encadre notamment l’interdiction de fumer dans les lieux publics fermés ou couverts et prévoit une amende de 135 euros en cas de non-respect.

📌 La vente d’alcool aux personnes de moins de 18 ans est interdite, et l’ivresse publique peut être sanctionnée d’une amende allant jusqu’à 150 euros.

  • Un Français produit environ 500 kg de déchets par an, et depuis 2024 le tri des déchets verts et alimentaires destinés au compostage est obligatoire pour les particuliers et les professionnels.

  • Les transports représentent 34 % des émissions de CO₂ en France, dont près de la moitié provient des véhicules des particuliers.

Compléments

📌 Les déchets ne doivent pas être jetés hors des poubelles, les déjections des chiens doivent être ramassées, et les graffitis, dégradations et nuisances sonores peuvent être sanctionnés.

📌 Les sacs plastiques à usage unique et non recyclables sont interdits en France depuis janvier 2017.

  • Pour limiter la consommation d’énergie, le cours recommande de régler le chauffage à 19 °C maximum et le chauffe-eau à 55 °C, d’éteindre les appareils inutilisés, de les utiliser hors heures de pointe et d’installer un thermostat programmable.

  • Pour réduire l’impact des déplacements, le cours recommande les transports en commun, la marche et le vélo pour les trajets courts, ainsi que le covoiturage, une conduite souple et un véhicule entretenu pour les automobilistes.

18. Santé, travail et vie familiale

Notions clés & Définitions

  • Droit du travail : L’ensemble des règles juridiques qui encadrent les relations professionnelles entre salariés et employeurs.
  • Fonctionnaire : Un fonctionnaire est un agent public titulaire travaillant dans l’une des fonctions publiques d’État, territoriale ou hospitalière ; recruté par concours sauf exception, il est titularisé dans un grade A, B ou C après un stage et occupe un emploi permanent.

Points essentiels

📌 Tous les résidents en France doivent être inscrits à l’Assurance Maladie selon leur situation et dans les conditions fixées par la loi ; la carte Vitale justifie les droits et la CPAM rembourse les frais de santé.

  • Le code du travail fixe notamment la durée légale du travail à 35 heures par semaine et les conventions collectives adaptent certaines règles à une activité donnée.

  • Le contrat de travail obligatoire précise notamment le salaire, les compétences requises, la date de début, la durée du travail et le type de contrat ; les formes courantes citées sont le CDD, le CDI et l’intérim.

  • L’accès aux emplois publics est ouvert sans discrimination, mais les concours peuvent exiger des conditions d’âge, de diplôme, de nationalité, de droits civiques et d’absence de condamnation inscrite au bulletin n°2.

  • En France, seul le mariage civil célébré en mairie est reconnu par la loi, et le mariage est en principe possible à partir de 18 ans.

  • L’accès aux emplois publics est ouvert sans discrimination et la sélection repose sur les compétences et les qualités, mais les candidats doivent satisfaire aux conditions de candidature prévues.

  • Pour candidater à un concours de la fonction publique, il faut satisfaire aux conditions d’âge et de diplôme, posséder la nationalité française ou celle d’un pays de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen, jouir de ses droits civiques et ne pas avoir de condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire.

  • Dans la fonction publique territoriale, réussir le concours ne vaut pas affectation immédiate : le candidat est inscrit sur une liste et doit postuler lui-même à un emploi, contrairement à la fonction publique d’État.

  • En France, seul le mariage civil célébré en mairie est reconnu par la loi ; il peut être célébré dans la commune où réside l’un des futurs époux ou l’un de leurs parents.

  • Le mariage est possible à partir de 18 ans, ou dès 16 ans si le procureur de la République accorde une autorisation spéciale et si les parents du mineur consentent à l’union, conformément aux articles 145 et 148 du code civil.

  • La déclaration d’une naissance, d’un mariage et d’un décès est obligatoire ; la naissance doit être déclarée dans les 5 jours qui la suivent.

  • Depuis le 1er juillet 2021, le congé de paternité dure 28 jours.

  • En 1989, 196 États ont signé dans le cadre de l’ONU la Convention internationale des droits de l’enfant, qui énonce les droits fondamentaux des enfants et oblige les États signataires à les protéger ; elle fonde l’action de l’UNICEF, organisation dépendant de l’ONU.

Teste tes connaissances

Teste tes connaissances sur Territoire, patrimoine et vie sociale avec 65 questions à choix multiples et corrections détaillées.

1. Quelle devise inscrite sur le fronton des bâtiments publics exprime les valeurs fondatrices de la République française ?

2. Selon l’article 4 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, quelle limite encadre l’exercice de la liberté ?

Faire le QCM →

Révisez avec les flashcards

Mémorisez les concepts clés de Territoire, patrimoine et vie sociale avec 91 flashcards interactives.

Quelles valeurs la devise républicaine « liberté, égalité, fraternité » consacre-t-elle ?

Les valeurs fondatrices de la République.

Selon l’article 4 de la DDHC de 1789, quelle limite encadre la liberté ?

La loi, qui fixe les limites nécessaires pour ne pas nuire à autrui.

Selon l’article 1er de la Constitution de 1958, quel principe est fondamental pour la République ?

L’égalité.

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