La primauté de la personne
Explication
La primauté de la personne signifie que l’être humain prime sur toute autre considération et que sa dignité doit être protégée. Les autres propositions renvoient à d’autres notions juridiques.
La non-patrimonialité du corps humain
Explication
La non-patrimonialité du corps humain exclut toute valorisation économique du corps, de ses éléments ou de ses produits. Une convention qui leur donne une valeur patrimoniale est donc nulle.
En cas de nécessité médicale pour la personne ou d’intérêt thérapeutique exceptionnel d’autrui
Explication
L’atteinte au corps n’est possible que dans les limites strictes prévues par la loi, notamment la nécessité médicale ou, exceptionnellement, l’intérêt thérapeutique d’autrui. La demande familiale ou un intérêt économique ne suffisent pas.
L’obstination déraisonnable
Explication
L’obstination déraisonnable vise précisément la poursuite de traitements inutiles, disproportionnés ou n’ayant pour effet que de maintenir artificiellement la vie. Ils ne doivent pas être mis en œuvre ou poursuivis.
L’identité du donneur et du receveur ne doit pas être divulguée
Explication
Le principe d’anonymat protège l’identité du donneur et celle du receveur, qui ne doivent pas être divulguées. Les autres propositions contredisent cette règle.
À des fins médicales ou de recherche, avec consentement exprès écrit préalable
Explication
La protection de l’identité génétique est encadrée et n’est admise que pour des finalités médicales ou de recherche, avec un consentement exprès écrit préalable. Elle n’autorise pas une divulgation libre.
Le droit à la dignité
Explication
Le droit à la dignité du malade implique un traitement respectueux de la personne dans les soins et leurs conséquences. Il s’agit d’un droit général fondamental du patient.
Il porte sur les informations de santé détenues et formalisées par des professionnels ou structures de santé
Explication
Le droit d’accès vise les informations de santé détenues par des professionnels ou structures, notamment celles formalisées ou échangées par écrit entre professionnels. Il ne couvre pas n’importe quelle information orale.
Permettre à la personne de décider en connaissance de cause
Explication
Le droit à l’information vise à donner à la personne les éléments nécessaires pour décider en connaissance de cause. La simple signature ne remplace pas cette information.
Les risques prévisibles et les autres solutions possibles
Explication
L’information doit notamment porter sur les risques prévisibles, l’utilité, l’urgence, les conséquences et les alternatives. Une notice seule est insuffisante.
Un accord donné après une information suffisante, sans contrainte
Explication
Le consentement libre et éclairé suppose une information suffisante et l’absence de contrainte. La signature seule ne prouve pas, à elle seule, la réalité du consentement.
Demander une réitération de la décision dans un délai raisonnable et permettre un autre avis médical
Explication
En cas de danger vital, la personne doit réitérer sa décision dans un délai raisonnable et peut faire appel à un autre membre du corps médical. Le médecin doit respecter la volonté après information des conséquences.
Mémorisez les réponses avec 12 flashcards sur Droits et respect du corps humain.
Primauté de la personne — définition ?
La personne humaine prime sur toute considération.
Respect du corps vivant — principe ?
Inviolabilité et traitement avec dignité.
Identité génétique — rôle ?
Identifier la personne à des fins médicales ou de recherche.
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