Fiche de révision : Organisation mondiale des douanes

📋 Plan du Cours

1. Identité et portée de l’OMD
2. Gouvernance et organisation interne
3. Services et soutien aux Membres
4. Missions et effets de l’OMD
5. Repères institutionnels

📖 1. Identité et portée de l’OMD

🔑 Notions clés & Définitions

• Organisation mondiale des douanes : Organisme intergouvernemental indépendant chargé d’améliorer l’efficacité des administrations douanières.

★ À maîtriser

• L’OMD représente 183 administrations des douanes qui traitent 98% du commerce mondial.

Compléments

• L’OMD est la seule organisation compétente à l’échelon international en matière douanière et porte-parole de la communauté douanière internationale.

📖 2. Gouvernance et organisation interne

★ À maîtriser

• Le Conseil est l’organe directeur de l’OMD et s’appuie sur un Secrétariat et des Comités techniques pour accomplir la mission de l’Organisation.

Compléments

• Le Secrétariat compte plus de 100 fonctionnaires internationaux, experts techniques et personnels administratifs représentant une trentaine de nationalités.

📖 3. Services et soutien aux Membres

★ À maîtriser

• L’OMD sert de forum de dialogue et d’échange d’expériences entre les délégués des administrations douanières nationales.

• L’OMD propose à ses Membres des Conventions et autres instruments internationaux, ainsi que des services d’assistance technique et de formation assurés par son Secrétariat ou avec sa participation.

Compléments

• Le Secrétariat soutient les Membres dans la modernisation et le renforcement des capacités de leurs administrations douanières nationales.

📖 4. Missions et effets de l’OMD

★ À maîtriser

• L’OMD contribue à l’essor des échanges internationaux licites et lutte contre les activités frauduleuses.

• L’OMD encourage le partenariat entre les administrations des douanes et leurs partenaires et favorise un environnement douanier honnête, transparent et prévisible.

• L’action de l’OMD vise à renforcer la protection de la société et de l’espace national, ainsi qu’à sécuriser et faciliter le commerce international.

Compléments

• En favorisant cet environnement douanier, l’OMD contribue au bien-être économique et social de ses Membres.

💡 Astuce mémo

Un environnement douanier honnête, transparent et prévisible contribue au bien-être économique et social.

📖 5. Repères institutionnels

★ À maîtriser

• L’OMD, créée le 26 janvier 1952 sous le nom de Conseil de coopération douanière (CCD), a son siège social à Bruxelles, en Belgique.

Compléments

• La fiche signalétique indique Kunio Mikuriya, du Japon, comme secrétaire général depuis juin 2009.

• Les langues de l’OMD sont l’anglais et le français, et son type d’activité est celui d’une organisation intergouvernementale.