Justice en droit romain ?
Conformité à la loi morale, équité, vertu.
Justice corrective — rôle ?
Rétablir l'équilibre entre parties.
Équité (aequitas) — complément ?
Adapte la loi aux circonstances.
Justice romaine — idéal moral ?
Distributive et corrective, basée sur l'équité.
Justice franque — tribunal du roi ?
Institution judiciaire royale, composé d'assesseurs.
Maire du palais — rôle ?
Préside en l'absence du roi.
Justice féodale — système ?
Jugement par seigneur sur son domaine.
Justice seigneuriale — pouvoir ?
Pouvoir de banc, jugement local.
Justice royale — développement ?
Centralisation, appel, subordination.
Officialité — juridiction ?
Juridiction ecclésiastique de l'évêque.
Appel comme — procédure ?
Contestation devant la justice laïque.
Redécouverte du droit romain ?
XIe-XIIe siècle, renaissance intellectuelle.
Droit canonique — intégration ?
Droit romain pour renforcer la compétence.
Lutte contre juridiction pontificale ?
1285-1314, affirmation de la souveraineté royale.
Juridiction épiscopale — défi ?
Concurrence avec la justice royale.
Lutte contre justice ecclésiastique ?
Milieu XIIIe siècle, centralisation progressive.
Institutions judiciaires royales ?
Prévôts, baillis, sénéchaux, parlements.
Justice retenue — définition ?
Exercée personnellement par le roi.
Justice déléguée ?
Exercée par représentants du roi.
Organisation justice moderne ?
Justice royale, déléguée, d'exception.
Juridictions d'exception — exemples ?
Militaire, financière, domaniale.
Conseil du roi — rôle ?
Structure juridictionnelle spécifique, conseil privé.
Réformes fin Ancien Régime ?
Maupeou, thèses parlementaires, Lamoignon.
Justice sous la Révolution ?
Bases constitutionnelles, juges élus, organes politiques.
Testez vos connaissances avec un QCM de 12 questions sur Évolution de la justice en France.
1. Quelle affirmation correspond au sujet « La notion de la justice en droit romain » ?
2. Qui préside le tribunal en l'absence du roi des Francs ?
Révisez le cours complet dans la fiche de révision de Évolution de la justice en France.
Voir la fiche →Importe ton cours et l'IA génère des flashcards en 30 secondes.
Générateur de flashcards