Fiche de révision : Introduction à l'histoire du droit international

📋 Plan du Cours

1. Le cadre mondial et la réduction des distances grâce aux transports et technologies
2. La genèse du droit international et ses précurseurs antiques
3. Le droit romain et le jus gentium
4. jentili => le père du droit international en lieux et place de grossius
5. L'affirmation de la souveraineté et la période des conférences internationales

📖 1. Le cadre mondial et la réduction des distances grâce aux transports et technologies

🔑 Notions clés & Définitions

• Les États : Acteurs centraux et régulateurs 3.
• Les frontières : Une étanchéité variable Ces acteurs ont un impact direct sur les échanges économiques, culturels et politiques entre pays, parfois supérieur à celui d’États de petite taille.
• Exemple : Au Moyen Âge, les foires de Champagne (dans ce qui est aujourd’hui le nord-est de la France) étaient des grands marchés où se rencontraient régulièrement des marchands de toute l’Europe.

📝 Points essentiels

• Les relations internationales désignent les interactions entre nations, apparues formellement au 19ème siècle avec l’intensification des activités extérieures des États modernes.
• Les traités internationaux, apparus au XIIIème siècle, encadrent la guerre et posent un cadre juridique, souvent sous influence religieuse.

💡 À retenir

Les innovations en transport et technologie, comme la cartographie et la navigation, ont permis une meilleure maîtrise des routes maritimes et facilité la transmission d’informations, favorisant l’intensification des relations internationales et la formalisation du droit international.

📖 2. La genèse du droit international et ses précurseurs antiques

🔑 Notions clés & Définitions

• SEULEMENT : Luiguistique n'en soit plus vraiment.
• Traité antique : Un traité antique est un accord formel entre cités ou royaumes, souvent encadré par des considérations religieuses, utilisé notamment à partir du XIIIème siècle pour réguler la guerre.
• Historique : Il est donc impossible que les relations politiques mondiales s’alignent ou imitent un modèle interne semblable à celui d’une nation.Historique: L’arbitrage entre les États en trouve des traces dès la Grèce antique.

📝 Points essentiels

• Les échanges entre entités politiques antiques sont attestés dès le IIIème millénaire avant notre ère, principalement sous forme de contrats internationaux.
• Les traités antiques apparaissent à partir du XIIIème siècle pour encadrer la guerre, souvent sous influence religieuse, donnant une légitimité aux accords.
• La période grecque antique montre des rapports diplomatiques et des traités entre cités, malgré une violence persistante entre elles.

💡 À retenir

Les premières formes juridiques et pratiques diplomatiques, telles que les traités antiques encadrés par la religion, ont constitué les fondations du droit international.

📖 3. Le droit romain et le jus gentium

🔑 Notions clés & Définitions

• Sous l'antiquité : Les Grecs comme les romain, s'impose l'élaboration de règle et de DI.
• Urbain : Relatif aux cités ou villes, notamment dans le contexte du droit romain où certaines règles s'appliquent spécifiquement aux populations urbaines.

📝 Points essentiels

• Le droit romain se divise en trois grandes périodes s'étendant sur un millénaire, avec une évolution des relations internationales notamment à la fin de la monarchie.
• Le préteur pérégrin est un magistrat romain chargé de connaître des conflits impliquant des étrangers et de créer un droit applicable à ces derniers, appelé Jus gentium, essentiel pour les relations pacifiques.
• Le Jus gentium permet d'imposer la suprématie romaine et s'inspire des pratiques grecques.
• La piété, au sens antique, détermine la justice de la guerre dans le droit romain, avec un collège de prêtres (fetiaux) chargé de cette fonction.

💡 À retenir

Le droit romain a structuré les relations internationales par un droit commun applicable aux étrangers, fondement du droit international moderne.

📖 4. jentili => le père du droit international en lieux et place de grossius

🔑 Notions clés & Définitions

• La guerre : Avant son ouvrage majeur
• Économie : Discipline étudiant la gestion des ressources et des échanges, influençant les relations entre acteurs et la conception des normes juridiques internationales.
• Esclave : Le prisonnier peut être du butin : Esclave => etre vendue et une gratuité dans ses services après l'avoir acheter.
• École de Salamanque : Grand l'école de Salamanque fondés en 1218 par alfonse neuf de castille.
• Jentili : => le père du droit international en lieux et place de grossius.

📝 Points essentiels

• Grossius est classiquement considéré comme le fondateur de la méthode propre au droit international public, mais son rôle doit être nuancé au regard de ses précurseurs.
• L'École de Salamanque au 16ème siècle est à l'origine d'une percée intellectuelle majeure en droit international, cherchant un cadre juridique pour le recours à la force et les relations pacifiques dans les espaces découverts.
• Les Espagnols conceptualisent un droit international pour affirmer leur domination sur le Nouveau Monde, ce qui influence la doctrine internationale.
• Le travail des précurseurs religieux et laïques prépare l'émergence du droit international moderne avant Grossius.
• L'école dite de Salamanque, est à l'origine d'une persé intellectuel majeur.

💡 À retenir

L'École de Salamanque au 16ème siècle est à l'origine d'une percée intellectuelle majeure en droit international, cherchant un cadre juridique pour le recours à la force et les relations pacifiques dans les espaces découverts.

📖 5. L'affirmation de la souveraineté et la période des conférences internationales

🔑 Notions clés & Définitions

• Convention de Berlin : Accord international de 1884-1885 qui établit des règles juridiques concernant le partage colonial de l'Afrique, notamment la neutralisation des fleuves pour la navigation et la création de l'État libre du Congo sous souveraineté belge.
• Période antique : Époque historique durant laquelle les entités politiques comme l'Empire romain ne sont pas considérées comme des nations modernes, et où les frontières ne sont pas définies selon les critères actuels.
• Relations internationales : L’écologie devient donc un nouveau champ des relations internationales, mêlant attendu les definition moderne pour agir.
• Droit des gens : Règle fondamentale pour lui

📝 Points essentiels

• Les conférences internationales du 19ème siècle, comme celle de Berlin, visent à résoudre des crises et à établir des règles de droit public.
• La conférence de Berlin a créé des règles juridiques structurantes sur le colonialisme et la neutralisation des fleuves.
• La souveraineté étatique est affirmée par la pratique constante des États, équilibrant intérêt commun et volonté propre.
• La Société des Nations et la Cour permanente de justice internationale sont des institutions majeures consacrant des vérités juridiques internationales.
• L'affaire du vapeur Wimbledon montre qu'un traité n'entrave pas la souveraineté mais impose son application.
• ◦ les prêtres tente de poser des règles élémentaires.
• • la conférence de berlin 1884 - 1885 => sur le collonianisme { mes recherches.

💡 À retenir

La souveraineté étatique s'affirme et se régule par des conférences internationales et institutions juridiques au 19ème siècle.

📅 Repères chronologiques

📊 Tableaux de Synthèse

Comparaison des précurseurs du droit international

⚠️ Pièges & Confusions Fréquentes

1. Confusion entre le droit international moderne et ses précurseurs antiques ou médiévaux.
2. Mélanger les acteurs et les périodes historiques, comme Grecs et Romains.
3. Confondre le Jus gentium romain avec le droit international contemporain.
4. Confusion entre la souveraineté étatique et la domination coloniale.
5. Mélanger les conférences du 19ème siècle avec des événements antérieurs.
6. Confondre Grossius avec ses précurseurs ou ses contemporains.
7. Confusion entre les notions de relations internationales et de droit international.

✅ Checklist Examen

1. Revoir l'évolution des traités antiques et leur influence.
2. Étudier le rôle de l'École de Salamanque dans la formation du droit international.
3. Comprendre la distinction entre Jus civile, Jus gentium et droit international.
4. Analyser l'impact des conférences internationales du 19ème siècle.
5. Identifier les acteurs clés de la période antique à la période moderne.
6. Connaître les principales institutions du droit international moderne.
7. Différencier souveraineté et domination coloniale.
8. Étudier la codification du droit international au 20ème siècle.
9. Revoir la notion de relations pacifiques et de recours à la force.
10. Comprendre la place de la religion dans la formation du droit international.
11. Analyser la transition entre le droit romain et le droit moderne.
12. Étudier l'influence des traités et conventions sur la souveraineté.