Flashcards : Introduction au droit de la santé au travail — 24 cartes

Enjeux du droit de la santé dans les entreprises.

8 séances thématiques sur la santé au travail.

Devoir final avec questions et cas pratique.

Analyse juridique de la santé au travail et ses enjeux.

Activité organisée visant à produire biens ou services.

Contrat avec rémunération, lien de subordination.

Pouvoir de direction, contrôle, sanctions par l’employeur.

Pratique effective, adaptations et improvisations.

Consignes et règles officielles définies à l’avance.

Disparité entre ce qui est prévu et ce qui se fait.

Dangers pour santé, sécurité, bien-être au travail.

Stress, harcèlement, souffrance mentale au travail.

Harcèlement, propos ou comportements sexistes.

Modalités d’organisation pouvant nuire à la santé.

Évolution depuis l’Antiquité jusqu’à nos jours.

Lois et réformes pour renforcer prévention et protection.

OMS, OIT, conventions et recommandations mondiales.

Code du travail, lois, décrets, jurisprudence.

Normes et recommandations intégrées dans la législation nationale.

Progression vers un cadre réglementaire moderne.

Obligation du DUERP, renforcement des institutions.

Textes et conventions influençant la législation nationale.

Risques liés à l’organisation pouvant nuire à la santé mentale.

Comportements ou propos dégradants ou discriminatoires.