Période archaïque — définition ?
Droit basé sur rites et volonté divine.
Droit des XII Tables — rôle ?
Codification pour limiter l’arbitraire patricien.
Ius honorarium — création ?
Droit prétorien complétant le civil.
Jurisprudence classique — période ?
Systématisation des solutions juridiques.
Corpus Juris Civilis — époque ?
Codification de Justinien, droit romain fixé.
Obligation — définition ?
Lien juridique entre deux personnes.
Obligation de faire — contenu ?
Accomplir une action déterminée.
Obligation de donner — but ?
Transférer propriété ou possession.
Obligation de ne pas faire — exemple ?
S’abstenir d’un comportement.
Contrat consensuel — formation ?
Se forme par accord des volontés.
Nexum — engagement ?
Contrat formel par airain et balance.
Airain — rôle ?
Matériau pour matérialiser le prêt.
Balance — fonction ?
Peser l’airain lors du nexum.
Vindex — rôle ?
Conteste la saisie en faveur du débiteur.
Stipulatio — contrat ?
Contrat verbal avec dialogue formel.
Dol — définition ?
Manœuvre trompeuse pour obtenir le consentement.
Violence — effet ?
Vicie le consentement.
Sponsio — nature ?
Promesse verbale de garantie.
Fidepromissio — usage ?
Promesse de confiance, engagement.
Pater familias — rôle ?
Représente la famille, agit juridiquement.
Représentation — but ?
Agir pour une personne incapable.
Atténuation du formalisme — exemple ?
Réduction des exigences de la stipulatio.
Contrats réels — principe ?
Transfert par remise d’une chose.
Mancipatio — procédure ?
Acte solennel de transfert de propriété.
Testez vos connaissances avec un QCM de 24 questions sur Introduction au droit romain des obligations.
1. Quelle caractéristique distingue principalement le droit archaïque des obligations romaines ?
2. Quel rôle joue la loi des XII Tables dans l’évolution du droit des obligations ?
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