QCM : Introduction aux institutions et au droit romain — 24 questions

Explication

Une institution est définie comme un ensemble structuré de règles et d’organisations qui encadrent la vie sociale. Elle ne se réduit pas à un événement ponctuel ni à une simple coutume isolée.

Explication

Hauriou voit l’institution comme une force sociale durable, issue des réalités sociales. L’idée centrale est donc celle d’un phénomène inscrit dans la durée, et non d’un fait passager.

Explication

Le pharaon concentre l’autorité suprême et tranche seul les décisions de justice, notamment pénales. Le vizir l’assiste dans le gouvernement, mais ne remplace pas ce pouvoir suprême.

Explication

La justice des prêtres est réservée aux membres du clergé, qui ne sont jugés que par des prêtres. C’est donc une justice spécialisée et non générale.

Explication

Le tableau de synthèse indique que, en Mésopotamie, la justice relève du roi et de sa cour royale. Les prêtres ou les assemblées ne sont pas donnés comme autorité judiciaire principale.

Explication

Le droit mésopotamien est associé à un système de preuves écrites. Cela le distingue d’autres modèles où la procédure orale ou l’assemblée jouent un rôle plus important.

Explication

Les patres forment l’aristocratie dirigeante qui choisit le roi dans la Rome royale ancienne. Ils organisent aussi la vie politique et sociale.

Explication

La clientèle repose sur un lien d’assistance réciproque : le patron protège et nourrit, tandis que le client doit fidélité et services. Ce n’est donc ni une simple relation fiscale ni une égalité abstraite.

Explication

Le consulat est la principale magistrature républicaine qui reprend l’autorité royale et concentre le commandement du pouvoir exécutif. Les autres fonctions relèvent d’autres magistratures ou d’autres cadres.

Explication

La procédure indiquée prévoit que les consuls sortants proposent les candidats avec l’accord du Sénat, puis l’assemblée se prononce par oui ou non. L’assemblée n’agit donc pas seule dans cette désignation.

Explication

La dictature républicaine est une magistrature d’exception instaurée temporairement pour faire face à une menace extérieure. Elle ne constitue pas une charge permanente ni une assemblée.

Explication

Le dictateur reçoit l’impérium des deux consuls et tous les magistrats doivent lui obéir pendant six mois. La durée est donc limitée, contrairement à une domination à vie.

Explication

Le tribun de la plèbe est la magistrature propre aux plébéiens, chargée de s’opposer à l’action des consuls et de protéger les membres de la plèbe. Le recensement relève des censeurs, non des tribuns.

Explication

La prohibition intervient avant qu’une décision ou une action ne soit réalisée, alors que l’intercession suspend une décision déjà prise. C’est la distinction classique entre les deux pouvoirs tribunitiens.

Explication

Le consul possède l’impérium, c’est-à-dire le pouvoir de commandement et de coercition. Les censeurs, édiles et grand pontife exercent d’autres fonctions.

Explication

Les censeurs sont chargés du recensement, du classement des citoyens et du contrôle moral pouvant conduire à l’entrée au Sénat. La justice civile revient aux préteurs, non aux censeurs.

Explication

La République patricio-plébéienne correspond à une phase où patriciens et plébéiens cessent progressivement leur opposition et s’intègrent dans les institutions. Elle ne marque ni la fin du Sénat ni le retour à la royauté.

Explication

Les réformes de -367 fixent les magistratures supérieures et créent le prêteur, chargé d’un imperium et d’un pouvoir de juridiction. Elles instituent aussi les édiles curules.

Explication

La nobilitas est l’élite politique formée par les familles qui dominent l’accès aux plus hautes fonctions et conservent un prestige durable. Ce n’est pas l’ensemble des habitants ni un simple groupe administratif.

Explication

Le cursus honorum est la carrière politique romaine structurée par des âges et des étapes légales d’accès aux magistratures. Il ne s’agit ni d’un impôt ni d’un collège religieux.

Explication

La nobilitas est l’élite politique romaine composée des familles qui monopolisent durablement les plus hautes charges et le prestige. Elle ne désigne ni l’ensemble des votants ni les habitants des provinces.

Explication

La dignitas renvoie à la dignité de rang et de réputation, tandis que l’auctoritas est l’autorité reconnue qui facilite l’acceptation des décisions. Les autres couples mélangent des notions distinctes.

Explication

Une province sénatoriale est confiée à un gouverneur désigné par le Sénat, pour un mandat d’un an, avec un imperium domi limité et surtout des compétences juridiques. Les provinces impériales relèvent au contraire d’un légat d’Auguste.

Explication

Le modèle municipal romain consiste à fonder ou développer des villes pour y organiser la justice, rendre visible l’autorité des gouverneurs et attirer les élites locales. Il favorise ainsi la romanisation des provinces.