À partir des années 60-70
Explication
Le cours situe le démarrage fort de l’analyse économique du droit à la Chicago Law School dans les années 60-70. Les autres périodes ne correspondent pas au repère historique donné.
Richard Posner
Explication
Richard Posner est explicitement présenté comme la figure qui consolide la crédibilité de la discipline par un manuel dans les années 70. Guido Calabresi est aussi une figure importante, mais il est associé à Yale et à l’histoire de la discipline.
Expliquer et prédire les phénomènes en identifiant des causalités
Explication
La démarche positive est descriptive : elle vise à comprendre les effets du droit en recherchant des causalités. La prescription relève au contraire de la démarche normative.
Parce qu’il faut d’abord comprendre les effets avant de recommander une règle
Explication
Le cours explique qu’on ne peut conseiller ou prescrire qu’après avoir compris le fonctionnement et les effets des règles. La démarche normative mobilise ensuite des jugements de valeur.
Choisir en tenant compte des contraintes qui limitent l’atteinte des fins
Explication
La rationalité sous contrainte décrit un choix effectué en fonction de limites imposées par la rareté. Les autres propositions ignorent l’arbitrage entre options.
Il agit comme une contrainte supplémentaire influençant les décisions
Explication
Le droit est présenté comme une contrainte additionnelle qui modifie les calculs du décideur rationnel. Il ne supprime ni la rareté ni la nécessité de choisir.
Les ressources doivent être découvertes et ne sont pas données d’avance
Explication
Le paradigme de la connaissance insiste sur le fait que les ressources et opportunités émergent par la découverte. Le cours souligne aussi le rôle des prix et de l’information.
L’évolution des comportements dans le temps sous l’effet des règles et de l’information nouvelle
Explication
Les incitations dynamiques prennent en compte le fait que les comportements changent avec le temps, les règles et l’information nouvelle. Elles ne se limitent pas à une analyse statique.
Sur la qualité de l’allocation des ressources rares
Explication
Le paradigme de la rareté conduit à juger les règles par leur capacité à bien allouer des ressources rares. L’accent est mis sur l’efficience de l’allocation.
Parce qu’elle est subjective et varie selon le lieu, le temps et la personne
Explication
Le cours insiste sur le caractère subjectif de la valeur, qui dépend du contexte et des personnes. Le prix n’en est qu’une expression partielle et ne se confond pas avec elle.
Tout le monde doit être au moins aussi satisfait et au moins un individu strictement plus satisfait
Explication
La dominance de Pareto exige qu’aucun individu ne soit moins satisfait et qu’au moins un soit mieux loti. Le critère ne repose pas sur un calcul global de coûts.
Parce que l’unanimité des préférences est peu fréquente
Explication
Le cours souligne que le critère de Pareto est exigeant, car il suppose une absence de perdants. Or l’unanimité est rare en pratique.
Lorsque les gagnants pourraient compenser les perdants
Explication
Le principe de compensation retient qu’une règle peut être préférée si les gains sont suffisants pour compenser les pertes, au moins en théorie. Cela ne suppose pas une amélioration effective pour tous.
Parce qu’une indemnité au prix du marché peut ne pas compenser la valeur sentimentale du bien
Explication
Le cours indique qu’une compensation au prix du marché peut rester insuffisante si le bien a une valeur sentimentale ou spécifique pour son propriétaire. La compensation théorique ne garantit donc pas l’acceptation réelle.
Le respect des principes et de la procédure plutôt que la seule recherche des effets
Explication
Quand les conséquences sont difficilement prévisibles, le cours propose de s’appuyer davantage sur des critères procéduraux. L’accent porte alors sur la manière d’agir plutôt que sur tous les effets futurs.
À préserver l’ordre des anticipations légitimes des citoyens
Explication
La sécurité juridique exige que le législateur ne bouleverse pas les attentes créées par les règles existantes. Elle protège ainsi la possibilité pour les personnes d’anticiper le droit.
Mémorisez les réponses avec 16 flashcards sur Introduction aux paradigmes en analyse économique du droit.
Analyse économique du droit — définition ?
Champ étudiant l'effet des règles juridiques sur comportements.
Chicago Law School — rôle ?
Lieu de développement majeur de l’AED dans les années 60-70.
Richard Posner — contribution ?
A popularisé l’analyse économique du droit dans un manuel des années 70.
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