Histoire du système juridique — date clé ?
1066, conquête normande.
Système romano-germanique — raison historique ?
Expansion coloniale.
Droit comparé — objectif principal ?
Rechercher principes et notions communes.
Grandes familles de droit — exemples ?
Common law, romano-germanique.
Droit anglais — source principale ?
Common law et usages.
Writ — rôle ?
Document pour saisir la juridiction.
1066 — événement majeur ?
Conquête normande de l’Angleterre.
Coutume — importance en droit anglais ?
Source secondaire, évolutive.
Organisation judiciaire anglaise — composantes ?
High Court, cours supérieures, Cour suprême.
High Court — fonction ?
Juger en première instance.
Cour suprême de GB — évolution ?
Système romano-civiliste, principes généraux.
Loi de 1998 — sujet ?
Contrôle de compatibilité avec la CEDH.
Compétences dévolues — contrôle ?
Vérification de légalité des actes.
Recours contre conflits d’intérêt — motif ?
Risque de partialité ou violation procédure.
Droit américain — origine ?
Common law anglaise, 18e siècle.
Répartition compétences US — principe ?
Fédéralisme, 10e amendement 1791.
Organisation judiciaire US — spécificité ?
Juge central, jurisprudence prédominante.
Règle du précédent — principe ?
Stare decisis, décisions antérieures obligatoires.
Précédent obligatoire — rôle ?
Assure stabilité et cohérence juridique.
Droit chinois traditionnel — caractéristique ?
Harmonie, morale, rites, hiérarchie.
Système de codes en Chine — influence ?
Inspiration romano-germanique moderne.
Droit américain — particularité ?
Interprétation jurisprudentielle, juge actif.
Juridiction américaine — rôle du juge ?
Construire et interpréter le droit.
Principes du droit américain — importance ?
Fidélité au précédent, flexibilité.
Testez vos connaissances avec un QCM de 12 questions sur Introduction aux systèmes juridiques comparés.
1. Si l’on veut expliquer pourquoi le système romano-germanique s’est diffusé au-delà de l’Europe, quel facteur faut-il invoquer ?
2. Qu’est-ce qu’un writ ?
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