Flashcards : Introduction historique au droit (64 cartes)

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1Question

Qu'est-ce que le droit organise durablement ?

Réponse

La vie en société.

2Question

Que signifie la formule « Ibi societas ibi jus » ?

Réponse

Là où il y a une société, il y a du droit.

3Question

Où le droit mésopotamien s'est-il développé ?

Réponse

Entre le Tigre et l'Euphrate.

4Question

Quels sont les principaux codes mésopotamiens ?

Réponse

Le code d'Ur-Nammu et le code d'Hammourabi.

5Question

Où est conservé le code d'Hammourabi ?

Réponse

Au musée du Louvre.

6Question

De quoi est composé le code d'Hammourabi ?

Réponse

D'un préambule, de centaines d'articles et d'un texte final.

7Question

Quelle origine divine affirme le code d'Hammourabi ?

Réponse

La loi a été donnée par le dieu Shamash au roi.

8Question

Qu'impose le droit mésopotamien selon le cas ?

Réponse

Des règles spécifiques selon la victime, homme libre ou esclave.

9Question

Qu'est-ce que la loi du talion ?

Réponse

Une règle limitant la responsabilité par une réponse proportionnée au dommage.

10Question

Quelle formule illustre la loi du talion ?

Réponse

Œil pour œil, dent pour dent, main pour main et vie pour vie.

11Question

Comment le droit grec était-il souvent transmis ?

Réponse

Il était souvent oral et mis en vers pour être chanté.

12Question

Que désigne le cosmos dans le droit grec ?

Réponse

Un ensemble harmonieux où chaque chose doit rester à sa place.

13Question

Quelle notion s'oppose au cosmos dans le droit grec ?

Réponse

Le chaos.

14Question

Qu'est-ce que l'hybris dans le droit grec ?

Réponse

La démesure commise en ne respectant pas la place dans le cosmos.

15Question

Quelle influence a eu le droit hébraïque sur le christianisme ?

Réponse

Il a fortement contribué à façonner ses débuts.

16Question

Où figure le droit hébraïque dans la Bible ?

Réponse

Dans la première partie de la Bible.

17Question

Quels exemples de prescriptions hébraïques sont connus ?

Réponse

Les dix commandements, honorer ses parents, interdiction d'autres dieux, règles kasher.

18Question

Que comprend l'obligation d'honorer ses parents dans le droit hébraïque ?

Réponse

C'est une prescription religieuse obligatoire.

19Question

Qu'est-ce que le Sanhedrin dans la religion juive ?

Réponse

Une institution de tribunaux chargée de faire appliquer un droit divin.

20Question

En quelle année Rome est-elle fondée selon le récit mythique ?

Réponse

En -753 avant notre ère.

21Question

Que désigne le ius à Rome ?

Réponse

Ce qui est conforme aux rites, règles et organisation de la cité.

22Question

Que signifie le fas à Rome ?

Réponse

L'organisation générale et harmonieuse du monde hors de l'atteinte des hommes.

23Question

Qui a créé le collège des pontifes ?

Réponse

Le roi Numa.

24Question

Quelle distinction religieuse le collège des pontifes établit-il ?

Réponse

Il distingue le sacré du profane.

25Question

Quels éléments le collège des pontifes contrôle-t-il dans la vie romaine ?

Réponse

Des éléments religieux et juridiques.

26Question

Quelles sont les caractéristiques des actions de la loi ?

Réponse

Ce sont des procédures limitatives et ritualisées.

27Question

Quelle conséquence entraîne le non-respect des formalités dans les actions de la loi ?

Réponse

La perte du procès.

28Question

En quelle année la République romaine a-t-elle été instaurée ?

Réponse

En 509 avant J.-C.

29Question

Quelle classe dirigeait politiquement la République romaine en 509 av. J.-C. ?

Réponse

Les patriciens.

30Question

Qu'est-ce que la loi des XII Tables ?

Réponse

Le droit civil romain écrit sur des tablettes de bronze.

31Question

Qui a promulgué la loi des XII Tables vers -450 avant J.-C. ?

Réponse

Dix magistrats appelés decemvirs.

32Question

Que régissent les tables 1 à 3 de la loi des XII Tables ?

Réponse

Le procès, la procédure, le jugement et l'exécution de la loi.

33Question

Quels domaines concernent les tables 9 et 10 de la loi des XII Tables ?

Réponse

Le droit public et le droit funéraire.

34Question

Quelle loi est proposée par un consul ou un préteur et votée par les comices ?

Réponse

La lex rogata.

35Question

Quel organe vote le plébiscite dans la Rome antique ?

Réponse

Le concile de la plèbe.

36Question

À partir de quelle année les plébiscites ratifiés par le Sénat s'appliquent-ils à tout le peuple romain ?

Réponse

À partir de 449 avant J.-C.

37Question

Qu'est-ce que le mos maiorum dans le droit romain ?

Réponse

La coutume des ancêtres régissant les domaines non couverts par la loi.

38Question

Quels domaines régit le mos maiorum ?

Réponse

Les relations familiales notamment.

39Question

En quelle année l'édit de Caracalla a-t-il accordé la citoyenneté romaine à tous les habitants de l'Empire ?

Réponse

En 212 après J.-C.

40Question

Que maintient l'édit de Caracalla malgré l'octroi de la citoyenneté romaine universelle ?

Réponse

Les coutumes locales.

41Question

En quelle année la préure a-t-elle été créée ?

Réponse

En 367 avant J.-C.

42Question

Quelle est la durée du mandat du préteur à sa création ?

Réponse

Un an.

43Question

Quel rôle joue le préteur dans la procédure formulaire ?

Réponse

Il sélectionne, reprend, crée ou modifie les actions dans son édit.

44Question

Qu'est-ce que le droit prétorien ?

Réponse

Le droit créé par le préteur dans son édit.

45Question

Quelle caractéristique principale a le droit prétorien ?

Réponse

C'est une source souple et adaptée à la pratique.

46Question

Comment le droit prétorien évolue-t-il par rapport à la loi ?

Réponse

Il entre en concurrence avec la loi avant de se cristalliser progressivement.

47Question

Qu'est-ce que la juris prudentia dans le droit romain ?

Réponse

L'étude scientifique du droit par des jurisconsultes laïcs.

48Question

Comment les jurisconsultes élaborent-ils des règles générales ?

Réponse

Ils raisonnent par induction à partir de cas concrets.

49Question

Que suppose chaque qualification juridique créée par les jurisconsultes ?

Réponse

Un régime juridique particulier.

50Question

Quel type de droit existait à la préhistoire ?

Réponse

Un droit primitif et tribal.

51Question

Quelles traces la préhistoire a-t-elle laissées concernant le droit écrit ?

Réponse

Aucune trace de droit écrit.

52Question

Qui concentrait tous les pouvoirs dans les sociétés primitives ?

Réponse

Un chef.

53Question

Qui est Antigone dans le mythe grec ?

Réponse

La fille d'Œdipe et de Jocaste.

54Question

Quel acte défie Antigone dans le mythe ?

Réponse

Elle enterre son frère Polynice malgré l'interdit royal.

55Question

Qui est Créon dans le mythe d'Antigone ?

Réponse

L'oncle d'Antigone et roi qui interdit l'enterrement de Polynice.

56Question

Qui dirige la famille romaine juridiquement ?

Réponse

Le paterfamilias.

57Question

Quel statut juridique ont les membres de la famille romaine hors du paterfamilias ?

Réponse

Ils sont alieni juris.

58Question

Que fixent les pontifes concernant le calendrier ?

Réponse

Le calendrier judiciaire et politique.

59Question

Comment les pontifes distinguent-ils les jours dans le calendrier ?

Réponse

En jours fastes et néfastes.

60Question

En quelle année le peuple romain a-t-il obligé les pontifes à publier le calendrier et les formules de la loi ?

Réponse

En -304 avant J.-C.

61Question

Quels sont les trois éléments sur lesquels repose le jus romain ?

Réponse

Le texte de la loi, les formules rituelles et l'interprétation du droit par les consuls.

62Question

Quels types d'écrits les jurisconsultes produisent-ils ?

Réponse

Des traités, consultations, lexiques et recueils de maximes.

63Question

Sur quoi repose la science des jurisconsultes ?

Réponse

Sur un échange permanent entre théorie et pratique.

64Question

Quelle expérience est nécessaire pour devenir jurisconsulte ?

Réponse

Avoir pratiqué le droit souvent comme assistant des préteurs.

Teste-toi avec le QCM

Teste tes connaissances avec un QCM de 30 questions sur Introduction historique au droit.

1. Quelle conséquence pouvait entraîner le non-respect des formalités dans les actions de la loi romaines ?

2. Quelle caractéristique définit le caractère casuistique du droit mésopotamien ?

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