Fiche de révision : Introduction historique au droit

Plan du Cours

  1. Fondements historiques du droit
  2. Conceptions et fondations du droit
  3. Cité grecque et citoyenneté
  4. Institutions politiques athéniennes
  5. Philosophie et science juridique

1. Fondements historiques du droit

Notions clés & Définitions

  • Relativité des systèmes juridiques : Variation selon la culture et le lieu, de sorte que toutes les sociétés ne sont pas destinées à vivre sous les mêmes règles.
  • Droit : Le droit exprime les valeurs, les usages, les traditions, l'idéologie et la philosophie propres à son milieu d'origine, ainsi qu'une conception de l'homme dans la société.

Points essentiels

  • L'histoire du droit montre que toute société possède des règles juridiques, selon l'adage latin « là où il y a une société, il y a un droit ».

Astuce mémo

Société → normes juridiques → systèmes variables selon les cultures

2. Conceptions et fondations du droit

★ À maîtriser

📌 Deux conceptions fondamentales du droit s'opposent : celle qui privilégie le bien commun et celle qui privilégie le bien particulier.

  • Les fondations d'un droit élaboré viennent de:
    • l'Antiquité grecque
    • Rome
    • le christianisme primitif

Compléments

  • La loi sur la fin de vie et l'euthanasie est présentée comme un texte ayant marqué le triomphe du bien particulier.

  • Au Moyen Âge, ces influences ont contribué à former une vaste tradition juridique marquée par le pluralisme du droit.

  • Depuis un demi-siècle, le droit connaît une crise de la conscience juridique liée notamment à la tentation de faire de la loi codifiée l'unique source du droit.

Astuce mémo

Bien commun contre bien particulier

3. Cité grecque et citoyenneté

★ À maîtriser

  • La Grèce antique n'a pas connu pendant longtemps une véritable unité politique, malgré la conscience des Grecs d'appartenir à une même civilisation culturelle.

  • La cité grecque a posé les premiers principes du droit public.

  • La cité antique excluait de la citoyenneté:

    • les mineurs
    • les esclaves
    • les étrangers

📌 La citoyenneté impliquait l'exercice de droits ainsi que le respect d'obligations civiques et religieuses.

📌 Dans la cité grecque, la protection juridique ne reposait pas sur une conception des droits de l'homme, mais sur la conception du bien de la cité.

Compléments

  • Dans l'évolution des formes de gouvernement grecques, la monarchie a été suivie par des gouvernements aristocratiques.

Astuce mémo

Citoyens protégés par la cité, mais esclaves, étrangers et mineurs exclus

4. Institutions politiques athéniennes

Notions clés & Définitions

  • Ecclésia athénienne : Assemblée du peuple qui représente l'aspect démocratique de la cité et à laquelle les citoyens hommes majeurs de 18 ans avaient librement accès.
  • Conseils : Assemblées réduites, intermédiaires entre l'Assemblée et les magistratures, chargées de conseiller et de contrôler les magistrats.

★ À maîtriser

  • L'Ecclésia pouvait:

    • nommer les ambassadeurs
    • déclarer la guerre
    • voter les impôts
    • imposer les dépenses
  • Les magistrats des cités grecques exerçaient les fonctions de gouvernement sous le contrôle populaire, et leurs charges duraient généralement environ un an.

Compléments

  • À Athènes, la collégialité du gouvernement reposait sur dix magistrats appelés stratèges.

Astuce mémo

Ecclésia → magistrats → conseils

5. Philosophie et science juridique

★ À maîtriser

  • À Athènes, la spéculation philosophique a précédé la science juridique.

Compléments

  • Les Grecs, notamment Aristote, sont présentés comme de véritables créateurs du droit.

Tableaux de synthèse

Institutions de la cité athénienne

InstitutionComposition ou accèsFonction
EcclésiaCitoyens hommes majeurs de 18 ansDécisions politiques majeures
MagistratsDix stratèges à AthènesGouvernement sous contrôle populaire
ConseilsAssemblées réduitesConseiller et contrôler les magistrats

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1. Que signifie la relativité des systèmes juridiques ?

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Que montre l'histoire du droit sur les sociétés et leurs règles juridiques ?

Toute société possède des règles juridiques.

Relativité des systèmes juridiques

Varient selon culture et lieu.

Que signifie la relativité des systèmes juridiques ?

Le droit varie selon la culture et le lieu.

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