Calcul d’absence — définition ?
Méthode pour déterminer l’indemnité lors d’un arrêt de travail.
Jours calendaires — rôle ?
Incluent tous les jours, y compris week-ends et fériés.
Jours ouvrables — rôle ?
Jours de travail habituels, excluant week-ends et fériés.
Jours ouvrés — rôle ?
Jours effectivement travaillés, généralement du lundi au vendredi.
Heures — rôle ?
Calcul basé sur le nombre d’heures réellement ou moyennement travaillées.
Méthode recommandée par la Cour ?
Utilisation des heures réelles pour le calcul des absences.
Jours calendaires réels — formule ?
Salaire / nombre exact de jours d’absence.
Méthodes de calcul — variantes ?
Jours réels/moyens, ouvrables, ouvrés, heures réelles ou moyennes.
IJSS — rôle ?
Revenus de remplacement versés par la Sécurité Sociale en arrêt.
Versement IJSS — fréquence ?
Tous les 14 jours, après un délai de 3 jours.
Conditions IJSS — critères ?
Cotisations suffisantes, volume d’heures ou salaire, ancienneté.
Montant IJSS — calcul ?
Salaire des 3 derniers mois / 91,25, x taux (50% ou 66,66%).
Plafond IJSS — valeur 2026 ?
41,95€ par jour (exemple).
Subrogation — définition ?
L’employeur perçoit directement les IJSS pour le salarié.
Délai de carence — durée ?
3 jours non indemnisés pour arrêt maladie.
Maintien de salaire — objectif ?
Compléter les IJSS pour préserver le salaire du salarié.
Conditions maintien — critères ?
Ancienneté d’un an, justificatifs, prise en charge par la Sécu.
Indemnités accident — taux ?
60% du salaire pour 28 jours, puis 80% à partir du 29e.
Testez vos connaissances avec un QCM de 9 questions sur Maîtrise des Calculs d'Absence et IJSS.
1. Qu'est-ce que le calcul d'absence dans le contexte de la gestion des arrêts de travail?
2. Quelle méthode de calcul est recommandée par la jurisprudence pour déterminer la durée d’absence dans le cadre des calculs d’indemnités ?
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